Compte-Rendu - CR du CM 18 février 2021

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Compte-Rendu - CR du CM 18 février 2021 Document publié le Jeudi 18 février 2021 par la commune d'Angeot. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 18 février 2021)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ

TERRITOIRE DE BELFORT

COMMUNE D’ANGEOT

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU JEUDI 18 FÉVRIER 2021

Membres en exercice : 11 Présents : 10 Votan ts:10

YŸ Par suite d'une convocation en date du 12 février 2021, les membres composant le Conseil Municipal de la Commune d’Angeot étant assemblés en session ordinaire, se sont réunis, le jeudi 18 février 2021, à 20 heures sous la présidence de Monsieur Michel NARDIN, Maire. Ÿ”_ Etaïient présents : Gilles CORTINOVIS - Pauline DONNA - Anne DUPUIS - Laurence FRANCHEQUIN -

François GIL - Thierry LOUVET - Bernadette MARTINATO - Stéphane NAEGEL - Michel NARDIN - Céline OPPENDINGER.

Ÿ _ Etait absent : Eric PERIAT

Ordre du jour :

1/ Travaux 2021 - demandes de subventions

2/ Programme travaux 2021 - forêt communale

3/ Discussion investissements 2021

4/ Divers

Désignation d’un secrétaire de séance : Thierry LOUVET

1 — Travaux 2021 - demandes de subventions

Pour information, Mr le Maire rappelle qu'un dossier a été déposé en préfecture dans le cadre de la DETR,

pour le changement des portes, fenêtres et d’une chaudière à la cure. Le dossier est toujours en cours d'instruction suite à la demande de pièces complémentaires (tableau des recettes = loyers + les charges

d'exploitation des appartements).

Mr le Maire précise que le Département a engagé un nouveau plan de relance. Il propose de prévoir un

dossier pour la rénovation de la toiture de la cure.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide : - de prévoir les travaux de rénovation de la toiture de la cure avec changement des tuiles - d'autoriser Mr le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès du Département

- d'autoriser Mr le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès de GBCA - d'autoriser Mr le Maire à signer tous les documents relatifs à ce projet

Montant du projet : 18 533€ HT

Montant des subventions sollicitées : 50% département + 25% GBCA

(Sous réserve d'acceptation des dossiers de demandes de subventions)

2 — Programme travaux 2021 - forêt communale

Comme chaque année, l'ONF propose un programme de travaux dans la forêt communale, Les propositions pour 2021 sont:

- Travaux sylvicoles (nettoiement de jeune peuplement et ouverture de cloisonnements - parcelles

2.r et 12.a): 5 807,78€ TTC (investissement)

- Travaux de maintenance (débroussaillement manuel de [a végétation avec mise en peinture:

parcelles 1.a et 31.a): 693,44€ TTC (fonctionnement) :

- Travaux d'infrastructure (entretien des bords de voirie à l'épareuse : parcelle 1.a) : 130,24€ TTCAprès en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, décide :

> de donner son accord pour la réalisation de ces travaux, SAUF les travaux d'infrastructure

> d'autoriser le Maire à signer tous les documents s’y rapportant

3 — Discussion investissement 2021

Après une présentation des résultats 2020, du taux d'endettement, Mr le Maire présente les projets 2021.

: ae : Total des sections

Fonctionnement Investissement

Recettes 238 094.92 € 106821.38€| 344 916.30 €

Dépenses 177 850.09 € 7646846€| 254318.55 €

Résultat 2020 | 60 244.83 €| 30 352.92 €| 90 597.75 €

Résultat 2019 | 58 440.15 €| -29 337.42 €| 29 102.73 €

Emprunts

Capital Libellé Années Montant de l'emprunt Coût 2021

[Taux d'endettement | 5.72%]

(Echéance d'emp runt / recettes réelles de fonctionnement )

Investissements prévisionnels 2021 :

Il reste

Réfection portes, fenêtres Cure : 38 926€ TTC

Rénovation toiture Cure : 20 386€ TTC

Terrain de pétanque : 3 772€ TTC

Installation douche (logement Mme Prince) : 3 631€ TTC

Busage fossés (devis en cours)

Travaux forêt : 5 807€ TTC

également les travaux 2020 à finaliser :

réfection portes intérieures mairie (travaux fait, mais facture à régler en cours) : 1 908€ TTC

Jardin du souvenir : 3 866€ TTC

4 - Divers

Fin des

Présentation par Thierry LOUVET, d'un comparatif de différents devis pour des prestations d’élagages d'arbres dans la commune (tilleul rue principale, rue de l’église, chênes rue principale, saule rue du moulin, cèdre angle rue principale et rue du bois zelin) Modification de la date du Conseil Municipal : 25 mars (au lieu du 18 mars) Mr le Maire sollicite le conseil pour se pencher sur 2 projets lancés par GBCA: restauration du

patrimoine et mise à jour des pistes cyclables

Présentation du dispositif des conseillers numériques

Présentation d’une ébauche de la future « Marianne » pour la salle de réunion de la mairie o Mme Dupuis va solliciter la céramiste du village pour une autre proposition Mme DUPUIS propose de répondre à la demande du sénateur Cédric Perrin sur l'avis des élus sur différents sujets. Une réunion est proposée le mardi 23 février à 18h à la mairie.

éance : 21h30.

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Le Maire,

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Michel NARRIN _