Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 089 2025
Arrêté - 072 2025
Arrêté - 067 2025
Arrêté - 039 2025
Arrêté - 071 2025
Arrêté - 083 2025
Arrêté - 077 2025
Arrêté - 092 2025
Arrêté - 042 2025
Arrêté - 045 V2025 045
Arrêté - 045 2025
Document publié le Dimanche 27 avril 2025 par la commune de Seyssel.
Lien du pdf (Arrêté - 045 2025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Commune de Seyssel Haute-Savoie
République Française
#
” ARRÊTÉ DU MAIRE N°045-2025
Le Maire de SEYSSEL (Haute-Savoie),
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L 2212-1, L 2212- 2 et L 2213-1,
Vu le Code de la route,
Vu la demande du Monde allant vert d'organiser un marché aux fleurs et artisanat
dimanche 27 avril 2025 sur la place de l'Orme,
Vu la sécurité des participants et des usagers de la voie publique,
Vu l'intérêt général,
ARRÊTE
ARTICLE 1 Afin de permettre le bon déroulement de la cérémonie, le stationnement des véhicules sera interdit dimanche 27 avril 2025 de 6h00 à 15h00 place de l’'Orme.
ARTICLE 2 La circulation Place de l’'Orme sera interdite de 6h00 à 15h00 ainsi que la portion de la Grande rue entre le bar Pichet d'Ambre et le bâtiment Groupama. Les véhicules provenant du vieux pont ou de Berge du Rhône pourront circuler jusqu’au parking central.
ARTICLE 3 Tout véhicule en stationnement gênant sera considéré comme dangereux et pourra être enlevé à la demande d'un représentant de la force publique.
ARTICLE 4 La signalisation provisoire réglementant la circulation et le stationnement sera mise en place et enlevée par les services municipaux.
ARTICLE 5 Le présent arrêté sera publié et affiché dans les formes et lieux habituels. Ampliation sera adressée :
e À la gendarmerie de Seyssel,
e Elisabeth Fuhrer, Présidente de l'association le Monde allant vert
e Au centre de secours de Seyssel,
e A la police pluricommunale de Seyssel,
e Au centre technique municipal de Seyssel.
À Seyssel, le 23 avril 2025
Le Maire, Gérard LAMBERT