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Procès Verbal - AFFICHAGE PV 06 04 11
Document publié le Mercredi 6 avril 2011 par la commune de Verneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHAGE PV 06 04 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
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Conseil Municipal
Séance du 06 avril 2011
Convocations et affichage du 31 mars 2011
Présents : Monsieur Gilbert PETINIAUD, Maire, Monsieur Lucien DUROUSSEAUD, Madame Catherine LANTERNAT, Monsieur Jean-Claude COUSY, Madame Janine RIGOLET, Madame Edith VALADE, Monsieur Pascal ROBERT, Monsieur Bernard RIVERA, Monsieur Bernard COURTAUD, Monsieur Alain CASTAGNÉ, Madame Anne-Marie COIGNOUX, Madame Marie-France MARCOU, Monsieur Jean-Marie DESMOULINS, Monsieur Philippe BREUIL, Madame Isabelle WINGERT, Mademoiselle Céline TOUNY, Monsieur René DOM, Monsieur Guy BERNARD, Monsieur Jean-Pierre PASTIER, Madame Olga VOLLET, Madame Marie-Laurence JULY, Mademoiselle Muriel CAPDEBOSCQ.
Absents excusés : Monsieur Jean-François JEANTAUD, Madame Christiane AYMARD, Monsieur François DANY, Madame Catherine GALLAND, Madame Karine RAFFIER.
Pouvoirs de vote :
Monsieur Jean-François JEANTAUD à Monsieur Lucien DUROUSSEAUD Madame Christiane AYMARD à Monsieur Jean-Marie DESMOULINS
Madame Catherine GALLAND à Madame Janine RIGOLET.
Mademoiselle Céline TOUNY est élue secrétaire de séance.
Arrêté N°44/2011 en date du 16 mars 2011 portant approbation et autorisation de signatures de contrats pour la médiathèque municipale.
Arrêté N°46/2011 en date du 18 mars 2011, portant décision de renonciation à l’exercice du droit de Préemption Urbain
Arrêté N°47/2011 en date du 24 mars 2011, portant décision de renonciation à l’exercice du droit de Préemption Urbain
Arrêté N°48/2011 en date du 24 mars 2011, portant décision de renonciation à l’exercice du droit de Préemption Urbain
Arrêté N°49/2011 en date du 24 mars 2011, portant décision de renonciation à l’exercice du droit de Préemption Urbain
Délibération N°29/11 : Débat d’orientations budgétaires.
Le Conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2312-1,
Vu le rapport de synthèse transmis aux élus,
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire,
Après avoir débattu de l’ensemble des points contenus dans le document de synthèse et plus particulièrement des objectifs de la Commune tant en fonctionnement qu’en investissement.
Prend acte de la tenue du débat d’orientations budgétaires tel que défini à l’article L. 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Verneuil sur Vienne le 08 avril 2011.
Le Maire
G. PETINIAUD