Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 2023 FIN 09 26 Rapport activites Laval Agglo
Déliberation - d 2025 UTV 01 02 Avis sur le plan depandage boues
Déliberation - h 99 DE 2025 EDEDV 01 01 PAV Convention avec Laval
Déliberation - 71 AN b 2025 FIN 02 03 CFU 2024
Déliberation - b 2025 FIN 07 23 DOB
Déliberation - 99 DE 2026.AGPC .04.11 Laval Agglo election membre
Déliberation - 99 DE 2024 FIN 01 01 Rapport dobservations definit
Déliberation - 99 DE 2025 FIN 05 18 Versement de la subvention as
Déliberation - 99 DE 2023 FIN 02 09
Déliberation - 99 DE 2025 FIN 05 18 Versement de la subvention as
Convocation - b 2025 FIN 01 02 Rapport activite et CA 2023 Laval Agglo
Document publié le Vendredi 21 février 2025 par la commune d'Huisserie.
Lien du pdf (Convocation - b 2025 FIN 01 02 Rapport activite et CA 2023 Laval Agglo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 053-215301193-20250227-2025-FIN-01-02-DE |
Accusé certifié exécutoire
| Réception par le préfet : 03/03/2025] L'HUICS I Re
Vivre entre Bois et Rivière
Mairie de l'Huisserie
Centre administratif municipal
17 place de l'église
53970 L'HUISSERIE
Date de convocation : L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-sept février à vingt heures, le conseil municipal de la commune de L'HUISSERIE, 21 février 2025 légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Jean-Pierre THIOT, maire.
Date d'affichage : Présent(e) Absent(e) Présent(e) Absent(e)
21 février 2025 Thierry BAILLEUX x CO Fabienne LEMONNIER 0 &
Gwendoline BERNARD x O Marie-Ange MARGUERITE C 0 Nombre de conseillers Régis BOUGLE x O Nicolas MOREL O
en exercice : 27 Jean-Marc BOUHOURS O0 Maryvonne OGER 4 O
Émily CHATELLIER Q x Chantal PLACÉ = 5 Présents : 20 André CHAUVIN x O Monique PORTIER O Abronis 03 Anthony CIVET x O Claire QUINTON O & Noëlle DELAHAIE Q x Éliane RENOUARD OI ma Pouvoirs : 05 Valérie FOUCHER œ 0 Stanislas SALMON x 0
Emmanuel HAMON A O0 Guylène THIBAUDEAU A Q Votants : 25 - | Fabrice HUMEAU x CO Jean-Pierre THIOT œ 0
Secrétaire de séance : Anne-Marie JANVIER 2 0 Olivier TRICOT 2 O
Valérie FOUCHER Marc LANDSHEERE C1 René VAUCORET œ Q
Nathalie LE ROUX E 0
Ont donné pouvoir : Chantal PLACÉ a donné pouvoir à René VAUCORET, Noëlle DELAHAIE a donné pouvoir à Anthony CIVET, Fabienne LEMONNIER a donné pouvoir à Marie-Ange MARGUERITE, Nicolas MOREL a donné
pouvoir à Fabrice HUMEAU, Eliane RENOUARD a donné pouvoir à Jean-Marc BOUHOURS.
Absent excusé : /
Absentes : Emily CHATELLIER, Claire QUINTON.
PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023 ET
DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LAVAL AGGLOMÉRATION
RAPPORTEUR : JEAN- PIERRE THIOT Délibération 2025-FIN-01-02
Annexe 2 : {7 Rapport d'activités et comptes administratifs 2023 (17 documents)
Le conseil communautaire a approuvé le 25 novembre 2024 le rapport d'activité 2023 de Laval Agglomération.
x
Conformément à l'article L.5211-39 du CGCT, ce rapport, accompagné du compte administratif, est
communiqué au conseil municipal.
Le Conseil Municipal,
> PREND ACTE du rapport d'activité et du compte administratif 2023 de Laval agglomération.
La présente délibération peut, si elle est contestée dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son affichage ou de sa notification aux intéressés, faire l'objet d'un recours administratif gracieux auprès de la commune de L'Huisserie ou d'un recours Le maire contentieux pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes. / - Jean-Pierre THIOT
L'Huisserie, le 03 mars 2025
Délibération 2025-FIN-01-02 Conseil municipal du 27 février 2025 1/1