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Ordre du Jour - 2023 01 26 CM ODJ
Ordre du Jour - 20240925 CM ODJ
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune d'Illkirch-Graffenstaden.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240925 CM ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
VILLE D’ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024 A 19H00 SALLE DES FETES MUNICIPALE 1. Installation de Monsieur Olivier CARTELLI suite à la démission de Madame Bénédicte LELEU Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 juin 2024 2. Subventions de fonctionnement – exercice 2024 3. Subvention d’équipement – exercice 2024 4. Conclusion d’une convention de mécénat avec l’entreprise Rythmes et Sons 5. Modification des conditions d’exonération de taxe foncière pour travaux d’économie d’énergie 6. Gestion des amortissements - fixation des durées d’amortissement 7. Mise à jour des provisions 8. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et constatation de créances éteintes 9. Décision budgétaire modificative N° 2 – exercice 2024 10. Demande de fonds de concours 2024 à l’Eurométropole de Strasbourg pour la salle de spectacle « L’illiade » 11. Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement et approbation du projet de réfection du terrain d’honneur de rugby du complexe sportif Albert Schweitzer 12. Avenant à la convention de portage foncier avec l’Etablissement public foncier d’Alsace 13. Modification du tableau des effectifs 14. Rapport annuel du délégataire – délégation de service public petite enfance – AASBR – année 2023 15. Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville pour les exercices 2017 et suivants 16. Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est relatif à l’adaptation au changement climatique de l’Eurométropole et de la Ville de Strasbourg 17. Questions écrites/interpellations 18. Communications du Maire a) Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales b) Compte-rendu sommaire de la réunion du Conseil de l’Eurométropole de Strasbourg du 28 juin 2024