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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations conseil 22 juin 2026
Document publié le Lundi 22 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations conseil 22 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 22 juin 2026 – 20h00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2026-06-22-D132 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D133 Approbation du Procès-Verbal du 18 mai 2026 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D134 Compte Rendu des décisions du Président Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D135 Désignation du représentant à l’ATMO Occitanie Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D136
Création de la Commission
Intercommunale des Impôts Directs
(CIID) et désignation des
représentants
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D137
Désignation des représentants
titulaires et suppléants de la
Communauté de Communes Comtal
Lot et Truyère au Contrat Territorial
Occitanie
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D138 Approbation du Rapport d’Activités 2025 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D139
Détermination du taux promus
/promouvables pour les
avancements de grade
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D140 Approbation du règlement budgétaire et financier 2026 -2032 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D141 Vote du CFU 2025 du Budget Principal Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D142 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Assainissement Collectif Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D143 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Atelier Relais Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D144 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Enfance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D145 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe GEMAPI Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D146 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Maison de la Vigne Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D147 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Maison de Santé Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D148 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Personnes Agées Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D149 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe SPANC Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D150 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Zone de Cabassar Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D151 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Zone des Calsades 2 et 3 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D152 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Zone des Calsades 4 Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 22 juin 2026 – 20h00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2026-06-22-D153 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Zone les Garrigues Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D154 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Zone les Glèbes Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D155 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Zone les Landes Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D156 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Zone de Lioujas 2 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D157 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Zone de Lioujas 3 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D158 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe Zone de Lioujas 4 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D159 Vote du CFU 2025 du Budget Annexe ZAC CC Entraygues Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D160
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Pépinière
Pôle économique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D161 Affectation définitive des résultats 2025 du budget principal Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D162
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe
Assainissement Collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D163 Affectation définitive des résultats 2025 du budget annexe Atelier Relais Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D164 Affectation définitive des résultats 2025 du budget annexe Enfance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D165 Affectation définitive des résultats 2025 du budget annexe GEMAPI Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D166
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Maison de la
Vigne
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D167
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Maison de
Santé
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D168
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Personnes
Agées
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D169 Affectation définitive des résultats 2025 du budget annexe SPANC Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D170
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Zone de
Cabassar
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D171
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Zone des
Calsades 2 et 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D172
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Zone de
Calsades 4
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 22 juin 2026 – 20h00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Liste des délibérations publiée le 30 juin 2026 et affichée le 30 juin 2026
Délibération n° 2026-06-22-D173
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Zone les
Garrigues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D174
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Zone les
Glèbes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D175
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Zone les
Landes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D176
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Zone de
Lioujas 2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D177
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Zone de
Lioujas 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D178
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe Zone de
Lioujas 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D179
Affectation définitive des résultats
2025 du budget annexe ZAC CC
Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D180 Décision modificative n° 1 du budget principal Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D181
Vente de terrain à la zone d’activités
de Rouens à la Commune de Saint
Hippolyte
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D182 Vente de terrain économique - parcelle F0599 - zone d’activités
Calsades III – à la SCI Servières Immo
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D183
Délégation du conseil de
communauté au Président pour
délivrer les avis conformes prévus
aux articles L.152-6-5 et L.152-6-9 du
code de l'urbanisme
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D184 Taxe de séjour 2027 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D185 Subvention à l’EPIC Office de Tourisme Terres d’Aveyron Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D186 Achat d’un bâtiment zone de la Bouysse à Espalion Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D187
Achat de la parcelle E 2468 Rue des
Grillons pour l’extension de la maison
de santé de Bozouls
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-06-22-D188 Approbation du CFU du budget pépinière pôle économique Approuvée à l’unanimité