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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations conseil 23 02 2026
Document publié le Lundi 23 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations conseil 23 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 23 février 2026 – 20h00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2026-02-23-D022 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D023 Approbation du Procès-Verbal du lundi 15 décembre 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D024 Approbation du Procès-Verbal du lundi 26 janvier 2026
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D025 Compte Rendu des décisions du Président
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D026 Vente de l’ensemble immobilier de la Maison de la Vigne du Vin et des
Paysages à la Commune de Coubisou
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D027 Convention avec le Département de l’Aveyron relative à la réalisation d’un
diagnostic d’archéologie préventive
sur la future zone d’activité Lioujas 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D028 Autorisation de programme et crédits de paiement / investissement
voirie
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D029 Autorisation de programme et crédits de paiement / projet
requalification de la zone d’activité
de la Bouysse
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D030 Fiscalité - Vote des taux de contributions directes / année 2026
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D031 Vote du taux de la taxe GEMAPI / année 2026
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D032 Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures
Ménagères – TEOM/ année 2026
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D033 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe Pépinière Pôle
économique
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D034 Délégation de la mise en œuvre de la fongibilité des crédits
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D035 Reprise anticipée de résultats 2025 du budget principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D036 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe assainissement
collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D037 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe atelier relais
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D038 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D039 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe GEMAPI
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D040 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe Maison de la Vigne
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 23 février 2026 – 20h00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2026-02-23-D041 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe maison de santé
Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D042 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe personnes âgées
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D043 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe SPANC
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D044 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Cabassar
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D045 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Calsades 2 et 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D046 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Calsades 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D047 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe Zone Les Garrigues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D048 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe Zone les Glèbes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D049 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe Zone les Landes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D050 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe Zone de Lioujas 2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D051 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe Zone de Lioujas 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D052 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe Zone de Lioujas 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D053 Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZAC CC Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D054 Vote du Budget primitif 2026 du Budget Principal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D055 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Assainissement
Collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D056 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Atelier Relais
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D057 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D058 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe GEMAPI
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D059 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Maison de la Vigne
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D060 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Maison de Santé
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D061 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Personnes âgées
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D062 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe SPANC
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D063 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Zone de Cabassar
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 23 février 2026 – 20h00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2026-02-23-D064 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Zone des Calsades 2
et 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D065 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Zone des Calsades 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D066 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Zone les Garrigues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D067 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Zone les Glèbes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D068 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Zone les Landes
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D069 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Zone de Lioujas 2
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D070 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Zone de Lioujas 3
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D071 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe Zone de Lioujas 4
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D072 Vote du Budget primitif 2026 du Budget annexe ZAC CC Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D073 Aide à l’immobilier d’entreprise SARL MINOTERIE DE COUDOUSTRINE –
Mme Elisabeth BURGUIERE
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D074 Vente d’une partie de l’ilot C dans la zone d’activités de Rouens à la
Commune de Saint Hippolyte
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D075 Subventions de fonctionnement 2026 aux structures pour les actions
d’intérêt communautaire –
compétence sociale
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D076 Convention de création de l’Entente du Bassin Bromme, Siniq, Goul :
annexe III
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D077 Approbation du plan de financement pour la création d’un plan
d’épandage des boues de la STEP de
Gabriac et réactualisation du plan
d’épandage des boues de la STEP
d’Entraygues-Sur-Truyère
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D078 Attribution de subventions aux associations Attractivité pour l’année
2026
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D079 Subventions aux associations culture 2026
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D080 Acquisition d’un véhicule dédié au réseau des bibliothèques – dépôt
d’une demande de Dotation générale
de décentralisation (DGD)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2026-02-23-D081 Subventions aux associations sports 2026
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 23 février 2026 – 20h00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Liste des délibérations publiée le 25 février 2026 et affichée le 25 février 2026
Délibération n° 2026-02-23-D082 Demande de classement des communes d’Entraygues sur Truyère,
d’Estaing et de Villecomtal en
communes touristiques
Approuvée à l’unanimité