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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 22 juin 2026
Document publié le Lundi 22 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 22 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Comtal CG LO Communauté Espalion, le mardi 16 juin 2026
de Communes
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le :
Lundi 22 juin 2026 à 20h00
Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
Intervention de Monsieur PAUZIES de la société Orange
Arrêt du réseau cuivre
e Moyens généraux et mutualisation
Désignation du Secrétaire de Séance,
Approbation du Procès-Verbal du lundi 18 mai 2026
Compte Rendu des décisions du Président
Désignation du représentant à l'ATMO Occitanie
OK
OK
Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) et
désignation des représentants
_ Désignation des représentants titulaires et suppléants de la Communauté
de Communes Comtal Lot et Truyère au Contrat Territorial Occitanie
Approbation du Rapport d'Activités 2025
Détermination du taux promus /promouvables pour les avancements de
grade
e Finances
*_ Approbation du règlement budgétaire et financier 2026 -2032
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
httos://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clit.fr “Pour le budget principal et ses 19 budgets annexes (Assainissement Collectif / Atelier Relais/ Enfance / GEMAPI / Maison de la Vigne / Maison de Santé / Personnes Agées / Pépinières Pôle Economique / SPANC / Zone de Cabassar / Zone des Calsades 2 et 3 / Zone de Calsades 4 / Zone les Garrigues / Zone les Glèbes / Zone les Landes / Zone de Lioujas 2 / Zone de Lioujas 3 / Zone de Lioujas 4 / ZAC CC Entraygues) :
o Vote des CFU 2025
“Pour le budget annexe Pépinière Pôle Economique
o Affectation définitive des résultats 2025
Ÿ’_ Pour le budget principal et 18 budgets annexes (Assainissement Collectif/ Atelier Relais / Enfance / GEMAPI / Maison de la Vigne / Maison de Santé / Personnes Agées / SPANC / Zone de Cabassar / Zone des Calsades 2 et 3 / Zone de Calsades 4 / Zone les Garrigues / Zone les Glèbes / Zone les Landes / Zone de Lioujas 2 / Zone de Lioujas 3 / Zone de Lioujas 4 / ZAC CC Entraygues) :
o Affectation définitive des résultats 2025
Ÿ Décision modificative n° 1 du budget principal
Economie
Vente de terrain à la zone d’activités de Rouens
Urbanisme
Délégation du conseil de communauté au Président pour délivrer les avis
conformes prévus aux articles L.152-6-5 et L.152-6-9 du code de
l'urbanisme
Attractivité
Taxe de séjour 2027
Subvention à l’EPIC Office de Tourisme Terres d’Aveyron
Voirie et Infrastructures
*”__ Achat d’un bâtiment zone de la Bouysse à Espalion
Santé
Achat de la parcelle E 2468 Rue des Grillons pour l’extension de la maison
de santé de Bozouls
Questions diverses
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
httos://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3clt.fr