Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2023 125 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2023 125 recueil des actes administratifs special Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2023 125 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique, Liberté

Egalité

Fraternité

SEINE-MARITIME

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°76-2023-125

PUBLIÉ LE 11 AOÛT 2023Sommaire

Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET / Direction des Sécurités

76-2023-08-11-00001 - Arrêté préfectoral dérogatoire Pèlerinage de

l'Assomption le mardi 15 août 2023 (4 pages) Page 3

Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT / DCPPAT

76-2023-08-10-00014 - AP du 10/08/2023 portant agrément régional de

l'association CARDERE (4 pages) Page 8

Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC / SIRACEDPC

76-2023-08-11-00002 - BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE

AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ LE 25 MAI 2023 PAR L’UNION

DEPARTEMENTALE DES PREMIERS SECOURS (UDPS) (1 page) Page 13

2Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET

76-2023-08-11-00001

Arrêté préfectoral dérogatoire Pèlerinage de

l'Assomption le mardi 15 août 2023

Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2023-08-11-00001 - Arrêté préfectoral dérogatoire Pèlerinage de l'Assomption le mardi 15 août 2023 3Ex PREFET

DE LA SEINE- | | te

MARITIME Cabinet du Préfe Liberté

Egalité

Fraternité

Direction dés Sécurités

Bureau des Polices Administratives

Arrêté CAB RD 2023/66

portant dérogation à l'interdiction d'utilisation de certaines routes aux concentrations et

manifestations sportives dans le département de la Seine-Maritime

lors de la randonnée pédestre intitulée « Pèlerinage de lAssomption »

le mardi 15 août 2023

Le préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,

Chevalier de la Légion d'honneur,

Officier de l'Ordre national du Mérite,

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU. le code général de la propriété des personnes publiques ;

VU le code du sport ;

VU le code pénal ;

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets,

à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;

VU le décret du Président de la République du 2 avril 2021 nommant

M. Clément VIVES, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région

Normandie, préfet de la Seine-Maritime ;

VU le décret du Président de la République en date du 11 janvier 2023 nommant

M. Jean-Benoît ALBERTINI, préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-

Maritime ;

VU l'arrêté ministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives ;

VU l'arrêté préfectoral du 4 février 2011 portant interdiction d'utilisation de

certaines routes aux concentrations et manifestations sportives dans le

département de la Seine-Maritime ;

VU l'arrêté préfectoral n° 22-037 du 8 juillet 2022 portant organisation

de la préfecture et des sous-préfectures de la Seine-Maritime ;

VU l'arrêté préfectoral n°23-082 du 21 juin 2023 portant délégation de signature à M. Clément VIVES, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime ;

Tél : 02 32 76 53 17

Mél : pref-ecreuves-shortives-rouenseine-maritime.souv.fr

7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEX 13

Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2023-08-11-00001 - Arrêté préfectoral dérogatoire Pèlerinage de l'Assomption le mardi 15 août 2023 4VU la demande produite par l'Association diocésaine de Rouen - déclarant

organiser une randonnée pédestre intitulée « Pèlerinage de l'Assomption »

le mardi 15 août 2023 sur le parcours figurant en annexe |;

CONSIDÉRANT que la concentration susvisée prévoit d'emprunter une partie des RD 6014 et RD 6015, routes interdites aux concentrations et manifestations sportives dans le département de la Seine-Maritime ;

CONSIDÉRANT que l'article 5 de l'arrêté préfectoral du 4 février 2011 précité permet des dérogations à ce type d'interdiction dès lors que les conditions de circulation et de sécurité routières le permettent ;

VU les avis favorables :

. du directeur départemental de la sécurité publique de la Seine-

Maritime du 10 août 2023;

- du président de la Métropole Rouen Normandie du 8 août 2023.

Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet,

ARRÊTE

Article 1 Suivant les itinéraires annexés, les participants de la concentration sont

autorisés, à titre exceptionnel, à emprunter les voies suivantes :

- RD 6014

- RD 6015

Article 2 Le sous-préfet, directeur de cabinet, le directeur départemental de la sécurité

publique de la Seine-Maritime et le président de la Métropole Rouen

Normandie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du

présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.

Fait à ROUEN, le

À 1 ADUT 2023

Le Préfet,

Pour le Préfetet par délégation,

L'adjointe au chef du bureau des polices administratives

La L. sd

SR

Emmanuelle BARROCQ

; 5

Voi délai recours sur la dernière

Tél : 02 32 76 53 17

Mél : cref-ebreuves-scortives-rouen-seine-maritime.2ouv.fr

7 place de la Madeleine CS16036 - 76036 ROUEN CEDEX 2/3

Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2023-08-11-00001 - Arrêté préfectoral dérogatoire Pèlerinage de l'Assomption le mardi 15 août 2023 5Voies et délais de recours : Si vous entendez contester le présent arrêté, vous pouvez utiliser les voies de recours

suivantes :

- un recours gracieux peut être adressé à mes services à l'adresse suivante : Préfecture de la Seine-Maritime, Bureau des polices administratives, 7 place de la Madeleine, 76037 ROUEN CEDEX. En l'absence de réponse de l'administration dans un délai de deux mois à compter de. la date de réception de votre recours, celui-ci doit être considéré comme implicitement rejeté.

- un recours hiérarchique peut être introduit auprès de Monsieur le Ministre de l'Intérieur à l'adresse: Ministère de l'Intérieur, Direction des libertés publiques et des affaires juridiques, Place Beauvau 75008 PARIS. En l'absence de réponse de l'administration dans un délai de deux mois à compter de la date de réception de votre recours, celui-ci doit être considéré comme implicitement rejeté.

- Un recours contentieux peut être introduit devant le tribunal administratif de Rouen, situé 53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen.

Ce recours juridictionnel doit être déposé dans un délai de deux mois suivant la date de notification de la présente décision.

L'introduction d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de deux mois suivant la date de notification de la présente décision a pour effet de suspendre et de proroger le délai de recours contentieux.

Tél : 02 32 76 53 17

Mél : Lref-etreuves-suortives-rouen®seine-maritime.zouv.fr

place dé la Madeleine - C$16036 - 76036 ROUEN CEDEX 3/3

Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2023-08-11-00001 - Arrêté préfectoral dérogatoire Pèlerinage de l'Assomption le mardi 15 août 2023 6Pèlerinage de l'Assomption

le mardi 15 août 2023

= (imetiére à 2 À. v

j Ldu Mont. —— 21 *

5, Us Bet bois," + 7 deGulboré ...

4 à4 À 1 +

A "1

f "ee

V. JR: Square jacques

Secours Av ves Cousteau

s * a (ha ere À

Vu.pour être annexé

Le 11 AOÛT 2023

Le Préfet,

Pour le Préfet ar délégation,

L'adjointe au chef du bureau des polices administratives

Emmanuelle/GARROCQ

Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2023-08-11-00001 - Arrêté préfectoral dérogatoire Pèlerinage de l'Assomption le mardi 15 août 2023 7Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT

76-2023-08-10-00014

AP du 10/08/2023 portant agrément régional de

l'association CARDERE

Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT - 76-2023-08-10-00014 - AP du 10/08/2023 portant agrément régional de l'association CARDERE 8PRÉFET

DE LA SEINE- DIRECTION DE LA COORDINATION

MARITIME . DES POLITIQUES PUBLIQUES

sé ET DE L'APPUI TERRITORIAL

Fraternité

Bureau de l'utilité publique et

de l’environnement

Affaire suivie par Cassandra SCHMITT

Tel : 02.32.76.52.49

cassandra.schmitt@seine-maritime.gouv.fr

Arrêté du 10 aout 2023 portant agrément au titre de la protection de l'environnement de l'association « CARDERE »

Le préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,

Chevalier de la Légion d'honneur

Officier de l'Ordre National du Mérite

Vu le code de l'environnement et notamment ses articles L141-1 et R141-1 à R141-20 ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à

l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et les départements :

Vu le décret n° 2011-832 du 12 juillet 2011 relatif à la réforme de l'agrément au titre de la protection de l'environnement et à la désignation des associations agréées, organismes et fondations reconnues d'utilité publique au sein de certaines instances ;

Vu le décret du Président de la République du 11 janvier 2023 portant nomination de M. Jean- Benoît ALBERTINI, préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime :

Vu l'arrêté ministériel du 12 juillet 2011 relatif à la composition du dossier de demande

d'agrément au titre de la protection de l'environnement, du dossier de renouvellement de

l'agrément et à la liste des documents à fournir annuellement ;

VU les arrêtés préfectoraux du 4 septembre 2013 et 7 juin 2018 visant l'agrément de l'association

« CARDERE » au titre de la protection de l’environnement ;

Vu l'arrêté préfectoral n°23-035 du 30 janvier 2023 portant délégation de signature à Mme

Béatrice STEFFAN, secrétaire générale de la préfecture de la Seine-Maritime :

VU la demande d'agrément de l'association présentée le 19 juin 2023 et complétée le 23 juin

2023 ;

VU l'avis favorable émis par le procureur général près la Cour d'Appel de ROUEN le 28 juin 2023 :

Vu l'avis favorable émis par le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du

logement de Normandie le 4 juillet 2023 ;

Préfecture de la Seine-Maritime

7 place de la Madelaine - CS 16036 - 76036 ROUEN CEDEX

Standard : 02 32 76 50 O0

Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT - 76-2023-08-10-00014 - AP du 10/08/2023 portant agrément régional de l'association CARDERE 9CONSIDÉRANT :

que l'association a été agréée par arrêtés préfectoraux du 4 septémbre 2013 et 7 juin 2018 ;

que pour être recevable, la demande de renouvellement doit être adressée au préfet de

département dans lequel l'association a son siège social six mois au moins avant la date d'expiration

de l'agrément en cours de validité conformément à l'article R. 141-17-2 du code de l'environnement :

que l'association n'a pas déposé sa demande de renouvellement d'agrément dans le délai imparti et a, par conséquent, déposé un dossier de première demande d'agrément le 19 juin 2023, complétée le 23 juin 2023 ;

que l'objet statutaire de cette association relève bien d'un des domaines mentionnés à l'article L141-

1 du code de l'environnement (la protection de la nature et la gestion de la faune sauvage,

l'amélioration du cadre de vie, la protection de l'eau, de l'air, des sols, des sites et paysages) :

que les activités de l'association ont été effectivement exercées au moins au cours des trois années

précédant la demande. Elles ne sont ni sporadiques ni récentes :

que l'association rend régulièrement et largement accessible au public son activité et ses prises de

positions ou propositions, fournissant ainsi matière à un débat de qualité au-delà du seul cercle de

ses membres ;

que la nature et l'importance de ses travaux attestent qu'elle œuvre à titre principal pour la

protection de l'environnement ;

que le caractère effectif et public des activités ou des publications de l'association est donc avéré.

Les activités menées concernent l'ensemble de la région ce qui apparaît suffisant pour justifier d'un

agrément à l'échelle de la région Normandie ;

quel'association respecte donc les critères des articles R141-2-1° et R141-3 concernant la nature des

activités exercées eu égard au cadre pour lequel elle a demandé son agrément (cadre régional) ;

que l'association compte environ 89 membres individuels et 150 membres personnes morales ;

que l'association répond à un objet d'intérêt général et n'agit pas pour un cercle restreint de

membres : elle respecte les critères de l’article R:141-2-3° concernant la gestion désintéressée :

que l'association semble respecter les critères de l'article R141-2-4° en mätière d'information et de

participation de ses membres ;

que l'association semble respecter les critères de l'article R141-2-5° en matière de régularité

financière et comptable ;

que l'association s'est engagée le 4 avril 2023 à souscrire au contrat d'engagement républicain pour les associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d'un agrément de l’État (annexé au décret n°20211947 du 31décembre 2021 pris pour l'application de l'article 10-01 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000) ;

sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Seine-Maritime,

ARRÊTE

Article 1°

L'association « CARDERE », dont le siège social est situé Pôle régional des Savoirs - 115, Boulevard de

l'Europe — 76100 ROUEN, est agréée au titre de la protection de l'environnement, dans un cadre

régional.

Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT - 76-2023-08-10-00014 - AP du 10/08/2023 portant agrément régional de l'association CARDERE 10Article 2

L'agrément est délivré pour une durée de cinq ans renouvelable.

La demande de renouvellement devra être adressée six mois au moins avant la date d'expiration de l'agrément

en cours de validité. |

Article 3

L'association adresse chaque année au préfet (Direction de la coordination des politiques publiques

et de l'appui territorial —- Bureau de l'utilité publique et de l'environnement) les documents dont la liste

est fixée par l'article 3 de l'arrêté ministériel du 12 juillet 2011 susvisé et comprenant

notamment le rapport d'activité, les comptes de résultat et de bilan ainsi que leurs annexes.

Article 4

La secrétaire générale de la préfecture de la Seine-Maritime et le directeur régional de

l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie, sont chargés, chacun en ce qui le

concerne, de l'exécution du présent arrêté qui-sera publié au recueil des actes administratifs ainsi

que sur le site internet de la préfecture, et adressé au procureur général près la Cour d'appel de ROUEN.

Fait à Rouen, le 10 AOÛT 202:

OUT 2023 Pour

le Préfépeéfet; délégaüon,

| La secrétaire générale

+

Béatrice STEFFAN

Voies et délais de recours : Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice

administrative, le présent arrêté peut faire /objet d'un recours contentieux devant le tribunal

administratifde Rouen dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.

Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT - 76-2023-08-10-00014 - AP du 10/08/2023 portant agrément régional de l'association CARDERE 11Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT - 76-2023-08-10-00014 - AP du 10/08/2023 portant agrément régional de l'association CARDERE 12Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC

76-2023-08-11-00002

BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE

SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ LE

25 MAI 2023 PAR L’UNION DEPARTEMENTALE

DES PREMIERS SECOURS (UDPS)

Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC - 76-2023-08-11-00002 - BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ LE 25 MAI 2023 PAR L’UNION DEPARTEMENTALE DES PREMIERS SECOURS (UDPS) 13Ex PREFET

DE LA SEINE-

MARITIME

Liberté

Egalité

Fraternité

NOM PRENOM

BENAKCHA Medina

DESPRES Calliste

DOMINGUES Ines

FEMENIAS Paul

GOMES Athena

HELUIN Jules

LABIGNE Romane

MARIDAUX Léo

PIGNOREL Tom

SEMARD Baptiste

VIEILLOT Camille

DJATA Corentin

Cabinet - SIRACEDPC

COMMUNICATION

de résultats d’examen

BREVET NATIONAL

DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA)

ORGANISÉ PAR L’UNION DEPARTEMENTALE

DES PREMIERS SECOURS (UDPS)

À la suite de l’examen organisé le 25 mai 2023 à la piscine Marie Marvingt à ROUEN, par l’Union Départementale des Premiers Secours de Seine-maritime (UDPS 76), le Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est délivré aux personnes dont les noms suivent :

Préfecture de la Seine-Maritime - 7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEX - Standard : 02 32 76 50 00 Courriel : prefecture@seine-maritime.gouv.fr - Site Internet : www.seine-maritime.gouv.fr

Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC - 76-2023-08-11-00002 - BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ LE 25 MAI 2023 PAR L’UNION DEPARTEMENTALE DES PREMIERS SECOURS (UDPS) 14