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Déliberation - c7gyq8nxwnslkz
Document publié le Vendredi 2 mai 2014 par la commune d'Esparros.
Lien du pdf (Déliberation - c7gyq8nxwnslkz)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS =
DU CONSEIL MUNICIPAL | N° 34/2014
COMMUNE D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre de Conseillers
En exercice | Présenis Votants
11 9 9+0 procuration Séance du 02 mai 2014
Pour : 9 ; . D Ur —— L'an deux mille quatorze, et le deux mai à vingt et une heures. Contre : . p25 R 799 ou Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement
Abstention : y , re . Le ve convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de
Monsieur Jean-Marie DUTHU, Maire.
Date de convocation: Présents : MM Norbert CARRERE, Stéphane VENTURINI, Aurélie 25/04/2014 CUILHE, Dominique DUTHU, Elodie CAZAUBON, Yves DUTHU, Raymond DELHOM, Laurent VERDIER, Patrice BOUTIN.
Date d'affichage:
25/04/2014
Absents ayant donné procuration: Jacques DUTAUR a donné pouvoir à Norbert CARRERE.
Absents et excusés : MM
Secrétaire de séance : Mademoiselle Aurélie CUILHE.
OBJET DE LA DELIBERATION
| Adoption du compte rendu n°2014/04 du 18/04/2014.
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir formuler leurs observations ou demandes de modifications concernant compte rendu de la réunion du Conseil Municipal 2014/05 en date du 18/04/2014.
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l’unanimité des
membres présents :
> Approuve le compte rendu n° 2014/05.
Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus. . Au registre figurent les signatures. NU Pour extrait certifié conforme.
Le Maire.
Jean-Marie DUTHU.
Certifié Exécutoire
Transmis en Sous-Préfecture
Le : 16 MAI EUR
Publié le : Ü9 MAI Z0W& EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice | Présents Votants
11 9 9+0 procuration
Pour : 9
Contre :
Abstention :
Date de convocation:
25/04/2014
Date d'affichage:
25/04/2014
OBJET DE LA DELIBERATION
N° 35/2014
COMMUNE D'ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Séance du 02 mai 2014
L'an deux mille quatorze, et le deux mai à vingt et une heures.
Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean-Marie DUTHU, Maire.
Présents : MM Norbert CARRERE, Stéphane VENTURINI, Aurélie
CUILHE, Dominique DUTHU, Elodie CAZAUBON, Yves DUTHU, Raymond DELHOM, Laurent VERDIER, Patrice BOUTIN.
Absents_ ayant_donné_ procuration: Jacques DUTAUR a donné
pouvoir à Norbert CARRERE.
Absents et excusés : MM
Secrétaire de séance : Mademoiselle Aurélie CULHE
tm
neo
Constitution et élection de la commission d’appel d'offres. 16 MAI :
Le Conseil Municipal, | 1. “NES ' IS LS QE £ Le
Vu les articles 22 et 23 du Code des Marchés Publics,
Considérant qu'à la suite des élections municipales, il convient constituer la commission d'appel d'offres et
ce pour la durée du mandat.
Pour une commune de moins de 3 500 habitants
Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires élus
par le conseil municipal en son sein.
Considérant que l'élection des membres élus de la commission d'appel d'offres doit avoir lieu à bulletin secret et qu'il convient de procéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des
titulaires.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents :
> Décide de procéder à l'élection des trois membres titulaires et des trois membres suppléants de la commission d'appel d'offres.
Délibération n° 34/2014
Nombre de votants …
Bulletins blancs ou nuls
Nombre de suffrages exprimés …
Sièges à pourvoir …. ww
OS
S
S MEMBRES TITULAIRES ELUS OL SUFFRAGES OBTENUS
Jean-Marie DUTHU 9
Jacques DUTAUR 9
Laurent VERDIER 9
Nombre de votants 9
Bulletins blancs ou nuls 0
Nombre de suffrages exprimés 9
Sièges à pourvoir... 3
NOMBRE DE MEMBRES SUPPLEANTS ELUS
SUÉIRAGES OBTENUS
Norbert CARRERE 9
Dominique DUTHU 9
Raymond DELHOM 9
Ainsi fait et délibéré les, jour moïs et an que ci-dessus.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire.
Certifié Exécutoire
Transmis en Sous-Préfecture
Le : Ok 16 MAI ?
Publié le : Q9 MAT 208
Jean-Marie DUTHU.
élibération n° 34/2014 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS u DU CONSEIL MUNICIPAL MS
COMMUNE D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre de Conseillers
En exercice | Présents Votants
11 9 8+0 procuration -_ Séance du 02 mai 2014
Pour : 8 , , Ne Ones = L'an deux mille quatorze, et le deux mai à vingt et une heures.
_ Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement Abstention : , ; PRE . . 7 = ne convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de
Monsieur Jean-Marie DUTHU, Maire.
Date de convocation: Présents : MM Norbert CARRERE, Stéphane VENTURINI, Aurélie
25/04/2014 CUILHE, Dominique DUTHU, Elodie CAZAUBON, Yves DUTHU, Raymond DELHOM, Laurent VERDIER, Patrice BOUTIN.
Date d'affichage:
25/04/2014
Absents_ayant_donné procuration: Jacques DUTAUR a donné pouvoir à Norbert CARRERE.
Absents et excusés : MM
Secrétaire de séance : Mademoiselle Aurélie CUILHE.
OBJET DE LA DELIBERATION
Régie de recettes cantine scolaire.
Monsieur le Maire expose aux membres présents que suite au renouvellement du Conseil Municipal il convient de désigner le régisseur et le mandataire suppléant de la régie de recettes de la cantine scolaire pour la durée du mandat.
Il propose, après leur accord:
Ÿ_ Madame Pascale DONNADIEU, pour le poste de régisseur titulaire. Ÿ_ Monsieur Dominique DUTHU, pour le poste de mandataire suppléant. Monsieur Dominique DUTHU a quitté la salle pour permettre au Conseil Municipal de délibérer et de voter.
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l'unanimité des
membres présents :
> Approuve la proposition de Monsieur le Maire.
> demande la rédaction d'un arrêté de nomination pour le régisseur titulaire et le mandataire suppléant.
Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire.
Jean-Marie DUTHU.
Certifié Exécutoire
Transmis en Sous-Préfecture
Le: 143 JUIN 2014
Publié le: 43 -JUN-204
_BIGORRE -65- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS o
DU CONSEIL MUNICIPAL N° 37/2014
COMMUNE D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre de Conseillers
En exercice | Présents Votants
11 9 8+0 procuration Séance du 02 mai 2014
Pour : 8 - DE 2 cm L'an deux mille quatorze, et le deux mai à vingt et une heures.
US que Le Conseil Municipal de la Commune d'Esparros régulièrement Abstention : , ; re . Le 7 convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean-Marie DUTHU, Maire.
| Date de convocation: Présents : MM Norbert CARRERE, Stéphane VENTURINI, Aurélie 25/04/2014 CUILHE, Dominique DUTHU, Elodie CAZAUBON, Yves DUTHU, Raymond DELHOM, Laurent VERDIER, Patrice BOUTIN.
Date d'affichage:
25/04/2014
Absents ayant donné procuration: Jacques DUTAUR a donné pouvoir à Norbert CARRERE.
Absents et excusés : MM
Secrétaire de séance : Mademoiselle Aurélie CUILHE.
OBJET DE LA DELIBERATION
Régie de recettes photocopies.
Monsieur le Maire expose aux membres présents que suite au renouvellement du Conseil Municipal il convient de désigner le régisseur et le mandataire suppléant de la régie de recettes de photocopies pour la durée du mandat.
Îl propose, après leur accord:
Ÿ”_ Madame Pascale DONNADIEU, pour le poste de régisseur titulaire. Ÿ”_ Monsieur Dominique DUTHU, pour le poste de mandataire suppléant.
Monsieur Dominique DUTHU a quitté la salle pour permettre au Conseil Municipal de délibérer et de voter.
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents :
> Approuve la proposition de Monsieur le Maire.
> demande la rédaction d'un arrêté de nomination pour le régisseur titulaire et le mandataire suppléant.
Ainsi fait et délibéré les, jour mois et an que ci-dessus.
Au registre figurent les signatures.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire.
Jean-Marie DUTHU.
Certifié Exécutoire SOUS-PREFECTURE
Transmis en Sous-Préfecture
Le: 13 JUIN 2018 13 JUIN 2: |
Publié le : 49. JUN 201 | |
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