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Compte-Rendu - cr du 23 01 2012
Document publié le Lundi 23 janvier 2012 par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 23 01 2012)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2012
Présents : Claude SAMYN , Jacqueline HENRIAT , Marie-Carmen GAUDIN ; Frédéric KELLER ,
Gérard SEMENCE,, Jean-Claude CHARENTON , Eric VERON ,; Gérard FOUCHER .
Ont donné procurations : Fortunade DAVIET-NOUAL , Jean- Luc MARCHAND ; Jean- Marc SOULARD .
Absents : Geneviève MARTEAU , Julie MARTHELOT ,; Michel FONTENOY , Alexandre
LOISEAU.
Secrétaire de séance : Gérard FOUCHER .
ORDRE DU JOUR :
Achat d'un véhicule KANGOO Express .
L'express étant devenu inutilisable , le Conseil délibère sur l'achat d'un véhicule neuf qui sera mis à disposition de Katia VERON , pour le transport de nourriture pour la cantine . Le Conseil se
prononce sur l'achat d'un véhicule diesel pour un montant hors taxe de 8404,50 euros , incluant la
reprise de l'ancien véhicule pour 1500 euros .
Plan Local d'Urbanisme : Débat sur le PADD .
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire sur l'élaboration du plan local d'urbanisme , le
Conseil accepte le PADD qui sera mis à disposition du public .
Société Giennoise d'Assainissement .
- Balayage des rues : Le contrat de balayage est reconduit pour une durée d'un an renouvelable à compter du 1er janvier 2012 ,au prix de 411,01 euros par intervention de 3 heures . - Contrat de curage des eaux usées : Le contrat de curage est un contrat annuel , mais avec un échéancier de quatre ans divisé par tranches . Celui-ci est accepté au prix de 2,37 euros le mètre linéaire et il concerne un tronçon de 1082 mi.
Eclairage Public programme 2011 : Dans le cadre du renforcement poste route d'Ouzouer .
Afin de terminer le renforcement du poste route d'ouzouer , des travaux d'enfouissement de
l'éclairage public ont été programmés . Le Conseil accepte le devis pour un montant de 1791.06 euros TTC.
Budget Principal 2012 : Ouverture de crédit sur le compte 165. budget 2012 .
Le Conseil accepte l'ouverture de crédits afin de pouvoir mandater les factures suivantes : 900 euros : remboursement de la caution du logement Office de Tourisme .
10500 euros : achat véhicule KANGOO .
Office de Tourisme :
-Suppression de l'article « livre d'Annie-France Gaujard ».
11 est décidé d'arrêter la vente de ce livre qui est en baisse depuis la parution de son nouveau livre « l'Escalier d'eau » .
-Arrêt de la convention dépot-vente de cartes postales , enveloppes et affiches de la Puisaye et achat d'un stock.
Il est décidé d'arrêter la convention dépot-vente afin d'acheter un stock pour le revendre.
-Mise en place du wifi à l'Office de Tourisme .
Le Conseil accepte la mise en place du wifi gratuit afin de respecter les critères de classement des
OT. -Emplois saisonniers à l'Office de Tourisme et au Camping.
Le Conseil accepte la création d'un contrat pour besoin occasionnel et d'un contrat aidé afin
d'assurer l'accueil à l'Office de Tourisme et au camping .
Demandes de subventions :
Le Conseil décide :
- PEP 45 :Une subvention de 30euros pour 1 élève.
-Collège A.DETHOU : Une subvention de 30euros par élève pour un voyage scolaire en Angleterre qui est organisé du 21 au 26 mai 2012 et où 2 enfants de Rogny sont concernés . -CIFA d'Auxerre : Une subvention de S0euros pour 1 élève .
-ADAPET 45 : Une subvention de 40 euros pour 1 élève .
-La Tanche de Rogny : Une subvention de 300 euros .
Questions diverses :
Le Maire donne lecture d'un courrier de M.CHAMAILLARD qui souhaite acheter le terrain situé
entre sa propriété et le canal . Le Conseil demande que M. CHAMAILLARD nous fasse une offre . Le Maire donne lecture d'un courrier de M. MAROLLES qui souhaite avoir une sortie sur le chemin communal qui débouche rue des vignes et qui a été en partie aliéné lors du remembrement .
Le propriétaire du champ contigu , M. HENRIAT Jean-Luc , est près à céder une petite partie de son terrain gratuitement à la commune afin que cette opération puisse se réaliser . Le Conseil souhaite que cela se fasse sans frais pour la Commune et pense qu’un don entre M. HENRIAT et
M.MAROLLES serait une bonne solution .
Le maire fait part au Conseil de la présentation de l'étude de la salle des fêtes par la société MC2 et
de la visite de la DRAC le 25 janvier à l'église suite à la découverte de peintures murales .
Jean-Claude CHARENTON demande que les réunions de Conseil aient lieu le vendredi soir . Le Maire est d'accord.
11 demande également que l'on échange la benne , achetée en 2011 ; trop volumineuse pour être
utilisée sur nos tracteurs, contre une autre plus petite, ce qui sera fait rapidement .
Il demande quand seront bouchés les trous apparus rue du raisin . Le Maire informe l'assemblée que le trou situé en bordure du parking sera rebouché au plus tôt , mais celui qui est au milieu devra être vérifié par la société qui a effectué les travaux d'assainissement .