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Déliberation - 2235372
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ambutrix.
Lien du pdf (Déliberation - 2235372)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
1
REPUBLIQUE FRANÇAISE - DEPARTEMENT DE L’AIN
Arrondissement de BELLEY - Canton d’AMBERIEU EN BUGEY
COMMUNE D’AMBUTRIX
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 29 JUIN 2026
N°2026/35
NOMBRE
De conseillers en exercice : 15
De présents : 12
D’absents : 03
D’excusés avec pouvoir : 02
De votants : 14
VOTE
de voix « pour » 14
de voix « contre » 0
d’abstention 0
Date de convocation : le 24/06/2026
OBJET :
APPROBATION DU PROJET PEDAGOGIQUE
DU SERVICE EXTRASCOLAIRE
L’an deux mille vingt six, le vingt-neuf juin,
Le Conseil Municipal de la Commune d’AMBUTRIX, étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur DELOFFRE Dominique, Maire,
Membres présents : DELOFFRE Dominique - LAZZARO Catherine - DAMIANS Norbert - SLIMANI Malika - NICOU Olivier - APAYDIN Kadir – HONORÉ Aurélie - DAVAIN Séverine - BEAUDET Benoit - PACCALLET Patrick - GAJNIK Audrey – LECUYER Julie
Membres absents : BROUSSE Hélène (pouvoir à DELOFFRE Dominique) – LAFON Patrick – MARGUERITAIN Séverine (pouvoir à DAVAIN Séverine)
Secrétaire de séance : M. DAMIANS Norbert
Rapporteur : Mme LAZZARO Catherine
Le service extrascolaire proposé par la commune a ouvert ses portes depuis les vacances d’hiver 2026.
L’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) accueille les enfants âgés de 3 à 11 ans, scolarisés sur la commune. Il est également ouvert aux familles résidant sur les communes extérieures.
Afin de garantir la qualité de l’accueil, la sécurité des enfants et donner de la cohérence aux actions menées par l’équipe d’animation, un projet pédagogique a été élaboré en cohérence avec le Projet Educatif Territorial (PEDT) de la collectivité.
Ce projet fixe, entre autres, les conditions d’encadrement des enfants, l’organisation du service et les objectifs pédagogiques souhaités ainsi que les modalités mises en œuvre. 2
Après une présentation du document de référence rassemblant les bases de la structure (valeurs éducatives, fonctionnement général, règles de vie et de sécurité) et une annexe relative à l’organisation des grandes vacances pour cette année,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés : - APPROUVE le projet pédagogique du service extrascolaire tel qu’il est annexé à la présente délibération, et son annexe à compter du 01/07/2026,
- AUTORISE M. le Maire à signer les actualisations et avenants annuels ultérieurs de ce projet, ainsi que tout document s’y rapportant,
- CHARGE Monsieur le Maire de l’exécution et de la transmission de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Ont signé au registre tous les membres présents.
Le Maire,
Dominique DELOFFRE