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Déliberation - DL20251217 107
Déliberation - DL20251217 122
Déliberation - DL20251217 120
Déliberation - DL20251217 110
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - DL20251217 110)
Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique,
gl BRIANCON CS
Thème : FINANCES Objet
:
Décision
modificative
N°2
2025
: Budget
annexe
/
Centre
Sportif
d'Altitude
Convocation : Date
:
11/12/2025
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
33 21
En
exercice
:
Présents : Nombre
de
suffrages
exprimés
:
23
Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025 CS
L
6
Publié
le
ID
: 005-210500237-20251217-DL20251217
110-DE
DÉLIBÉRATION
N°DL20251217_110
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
17
DÉCEMBRE
2025
Le
mercredi
17
décembre
2025
à
18h00
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MURGIA.
Étaient
présents
:
Arnaud
MURGIA,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Annie
ASTIER-CONVERSET,
Christian
JULLIEN,
Jean-Marc
CHIAPPONI,
Claire
BARNEOUD,
André
MARTIN,
Christian
FERRUS,
René
MICHEL,
Patrick
MICHEL,
Christophe
OSTI,
Marie
SOUBRANE,
Hervé
BOULAIS,
Renaud
PONS,
Sophie
GRANSAGNE,
Maryse
XAUSA
FRANÇOIS,
Thomas
SCHWARZ,
David
GAILLARD,
Maud
GADE,
Stéphane
SIMOND,
Alexis
LALANNE
Étaient
représentés
:
Patrice
CARLHIAN
donne
pouvoir
à
Arnaud
MURGIA
Ada
CAPELLA
donne
pouvoir
à
Michèle
SKRIPNIKOFF
Lou
AFRICAIN
donne
pouvoir
à
Claire
BARNEOUD
Absents : Eric
PEYTHIEU,
Emilie
GENOUX
DESMOULINS,
Catherine
VALDENAIRE,
Sandrine
CORDIER,
Francine
DAERDEN,
Aurélie
POYAU,
Gabriel
LEON,
Aurore
MARCHAND,
Max
DUEZ
Secrétaire
de
séance :
Renaud
PONS Rapporteur
:
VU VU VU VU VU VU VU VU VU VU VU CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT Ceci
exposé,
Reçu
en
gréfecture
le
23
Publié
le
ID:
605-210500237-20251217-DL2025121
Christian
JULLIEN
les
articles
L.1412-1,
L.2221-1
à
L.2221-8,
L.2221-11
à
L.2221-14,
R.2221-1
à
R.2221-17,
R.2221-63
à
R.2221-71,
R.2221-72
à
R.2221-94
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
notamment
l'article
L.2221-5,
ainsi
que
les
articles
L,2311-1
et
suivants
et
R.2311-1
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M4
applicable
au
budget
annexe
de
la
régie
municipale
du
Centre
Sportif
d'Altitude
de
Briançon
(CSAB)
;
la
délibération
N°153
du
09/11/2022
décidant
la
création
d’une
régie
à
autonomie
financière
pour
le
service
public
du
centre
d'oxygénation
:
les
statuts
de
la
régie
municipale
du
Centre
Sportif
d'Altitude
de
Briançon
:
le
règlement
budgétaire
et
financier
de
la
Ville
de
Briançon
;
le
débat
d'orientation
budgétaire
pour
2025
en
date
du
18
décembre
2024
;
la
délibération
N°003
du
12
février
2025
portant
adoption
du
budget
primitif
2025
pour
le
budget
annexe
de
la
régie
du
Centre
Sportif
d'Altitude : là
délibération
N°032
du
8
avril
2025
portant
adoption
du
budget
supplémentaire
2025
pour
le
budget
annexe
de
la
régie
du
Centre
Sportif
d'Altitude
;
le
projet
intégral
de
décision
modificative
N°2,
comprenant
toutes
les
annexes
réglementaires,
transmis
aux
membres
du
conseil
municipal
;
l'avis
du
conseil
d'exploitation
de
la
régie
du
CSAB :
que
les
prévisions
inscrites
au
budget
primitif
peuvent
être
modifiées
par
le
conseil
municipal
qui
vote
alors
des
décisions
modificatives
;
que
les
décisions
modificatives,
qui
font
partie
intégrante
du
budget,
résultent
des
ajustements
de
crédits
nécessaires,
de
l'emploi
de
recettes
non
prévues
au
budget
ou
de
dépenses
ou
de
recettes
nouvelles
à
y
inscrire
;
la
nécessité
d'ajuster
les
crédits
inscrits
au
budget
primitif
2025,
en
exploitation
et
en
investissement,
tant
en
recettes
qu'en
dépenses
:
les
travaux
de
la
commission
FINANCES
&
AFFAIRES
GENERALES
réunie
le
15/12/2025
;:
Le
Conseil
Municipal
décide,
+
De
constater
que
la
décision
modificative
N°2
du
budget
de
la
régie
municipale
du
Centre
Sportif
d'’Altitude
pour
2025
s'équilibre
en
dépenses
et
en
recettes,
ainsi
qu'il
suit
: Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025
Publié
le
S
L
C
ID
: 005-210500237-20251217-DL20251217
110-DE
Section
d'investissement
Section d'Exploitation
Dépenses
Recettes
Dépenses
Receties
Opérations
réelles
-15
000
0
+15
000
0
Opérations
d'ordre
0
0
0
0
Résultats
reportés
Û
0
Ü
0
Restes
à réaliser N-1
0
0
0
0
Viremententre
sections
0
-15
000
-15
000
0
Toil
-15
000
-15
009
Û
0
+
D'adopter
la
décision
modificative
N°2,
pour
les
sections
d'exploitation
et
d'investissement,
telle
que
développée
dans
le
document
annexé
à
la
présente
délibération
;
+
D'autoriser
Monsieur
le
Maire,
où,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
Ville
de
Briançon,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
POUR
: 23
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE :
1
David
GAILLARD
Et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture.
FINANCES
DL20251217_110
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
ans
Le
Maire,
Arnaud
MURGIA
Lorie
Le
recours
contentieux
contre
la
présente
délibératièn
peut
être
déféré
dans
un
délai
de
2
mois
au
Tribunal
Administratif
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication. Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2025
VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
“is...
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Numéro
SIRET
21050023700347
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
COMMUNE
VILLE
DE
BRIANÇON
POSTE
COMPTABLE
DE
: SGC
DE
BRIANÇON
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M. 4 (1)
Décision
modificative
2
(2)
BUDGET
: REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
(3)
ANNEE
2025
{1} Compiéter
en
fonction
du
service
public
local
et du
plan
de
comptes
utilisé
: M.
4,
M.
44,
M.
43
ou
M.
49.
(2) Préciser
s'il s'agit du
budget
supplémentaire
où
d'une
décision
modificative.
(8) indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe,
Page
1 VILLE
DE BRIANÇON
- RÉGIE
DU CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
Pubiié le ID
: 605-2195002
Sommaire
I - Informations
générales
Modalités
de
vote
du
budget
Il - Présentation
générale
du
budget
At
- Vue
d'ensemble
- Sections
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
III
- Vote
du
budget
A1
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
À
- Eléments
du
bilan
AÏ.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
AL.S
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
AL.6
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A3.1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
A3.2
- Etalement
des
provisions
A4.1
- Equilibre
des
opérations
financières
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A4.3
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A5.1.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Exploitation
(1)
AS.1.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(1)
AS5.2.1
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif-
Exploitation
(1)
A5.2.2
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
- Investissement
(1)
A6
- Etat
des
charges
transférées
AT
- Détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la régie
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
B1.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1,5
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B1.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.7
- Etat
des
engagements
reçus
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2,2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
C
- Autres
éléments
d'informations
CL.
- Etat
du
personnel
C1.2
- Etat
du
personnel
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la régie
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(2)
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
D
- Arrêté
et signatures
D
- Arrêté
et
signatures
DS 3 +
12 14 15 16 17
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
18
Sans
Objet
Sans
Objet
19 21 22
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
23
(1) Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
et groupements
de
communes
de
moins
de
3 000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un
budget
unique
pour
leurs
services
de
distribution
d'eau
potable
et d'assainissement
dans
tes
conditions
fixées
par
l'articie
L.
2224-6
du
CGCT.
fils n'existent
qu'en
M.
49.
{2) Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L. 2313-41
du
CGCT),
à des
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L.
5211-36
du
CGCT,
art L.
5714-1
CGCT)
et à leurs
établissements
publics.
{3)
Uniquement
pour
les
services
dotés
de
l'autonomie
financière
et de
la personnalité
morale,
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est
sans
objet
le cas
échéant.
Page
2 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
-
1 — INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature :
- au
niveau
(f)
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
sans
(2)
les
chapitres
«
opérations
d'équipement
»
de
l'état
III
B
3.
La
liste des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
la suivante :
11 —
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
IH — Les
provisions
sont
(3) semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la section
d'investissement)
IV —
La
comparaison
s'effectue
par
rapport
au
budget
de
l'exercice
(4).
V
-
Le
présent
budget
a
été
voté
(5)
sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
{t} À
compléter
par
« du
chapitre
» ou
« de
l'article
».
(2)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement.
(3) À
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivanis :
- semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement),
- budgétaires
(délibération
n°...
du...
}
(4) Budget
de
l'exercice
=
budget
primitif + budget
suppiémentaire
+ décision
modificative,
s'il y a
lieu.
(5) A compléter
par
un
seui
des
trois
choix
suivants
:
- sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1,
- avec
reprise
des
résultats
de
l’exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif,
- avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
Page
3 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
He)
Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2025
085 Bi
Reçu
en
gréfecture
le
23/12/
-Rabié
ke
ID
: 005-219500087-202512917-DL20951217
110-
I
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D’ENSEMBLE
Aî
EXPLOITATION DEPENSES
DE LA SECTION
RECETTES
DE LASECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
V o |
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
0.00
000
T
AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (1)
E
+
+
+
è
RESTES À REALISER (R.A.R) DE
000
000
5
L'EXERCICE
PRECEDENT (2)
O
D
Le
R
002 RESULTAT
D'EXPLOITATION
(si déficit)
(si excédent)
À !
REPORTE
(2)
000
0.00
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION
oo
c00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION
RECETTES
DE LASECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
ù
CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES
F
AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (y
15 000,00
15 000,00
E
compris
les
comptes
1064
et
1068)
+
+
+
R
RESTES À REALISER (R.A.R) DE
000
000
E
L'EXERCICE PRECEDENT (2)
è
001 SOLDE
D'EXECUTION
DE LA
(si solde négatif)
(si solde
positif)
+ ||
SECTION
D'INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
0,00
0,00
s
TOTAL
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (3)
“15 000,00
“15 000,00
TOTAL
TOTAL
DU BUDGET (3)
45 000,00
45 000,00
(1) Au
budget
primitif,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
celte
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
le budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
(2) A
servir
uniquement
à l'étape
budgétaire
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Pour
la
section
d'exploitation,
les
RAR
sont
constitués
par
l'ensemble
des
dépenses
engagées
et
n'ayant
pas
donné
lieu
à
service
fait
au
31
décembre
de
l'exercice
précédent.
En
recettes,
il
s'agit des
receltes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre au
31/12
de
l'exercice
précédent.
Pour
la
section
d'investissement,
les
RAR
correspondent
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
el aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(3)
Total
de
la section
d'exploitation
= RAR
+
résultat
reporté
+ crédits
d'exploitation
votés.
Total
de
la section
d'investissement
= RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
d'exploitation
+ Total
de
la section
d'investissement,
Page
4 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
—
CHAPITRES
A2
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Budget
de
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAE
l'exercice
(1)
||
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
Î
I
il
IV=l+l+
I
011
Charges
à
caractère
générai
350
357,00
0,00
35
000,00
35
000,00
385
357,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
393
102,00
0,00
-23
000,00
-23
000,00
370
102,00
014
Atténuations
de
produits
4
500,00
0,00
0,00
0,00
4
500,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
2
105,00
0,00
3 000,00
3 006,00
5
105,00
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
750
064,00
0,00
15
000,00
15
000,00
765
064,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
2
200,00
0,00
0,00
0,00
2
200,00
68
Dotations
aux
provisions
et dépréciat®
(4)
130,00
|Ë
0,00
0,00
130,00
69
Impôts
sur les bénéfices
et assimilés
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
752
394,00
15
000,00
15
000,00
767
394,00
023
Virement
à la section
d'investissement
(6)
16 838,00
-15
000,00
-15
000,00
1 838,00
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(6)
14
471,00
0,00
0,00
14
471,00
043
Opérat®
ordre
intérieur de
la section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
31
309,00
-15
000,00
-15
000,00
16
309,00
TOTAL
783
703,00
0,00
0,00
783
703,00
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(2) |
0,00 ||
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
783 703,00
|
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Budget
de
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
l'exercice
(1)
||
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
1
Il
ll
Wa=lt+
+ I
013
Atténuations
de
charges
1 850,00
0,00
0,00
0,00
1 850,00
70
Ventes
produits fabriqués,
prestations
748
485,00
0,00
0,00
0,00
748
485,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(7)
4 500,00
0,00
0,00
0,00
4
500,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
205,00
0,00
0,00
0,00
205,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
755
040,00
0,00
0,00
0,00
755
040,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
650,00
0,00
0,00
0,00
650,00
78
Reprises
sur
provisions
et dépréciations
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
755
690,00
0,00
0,00
755
690,00
042
Opérat°
ordre
transfert entre
sections
(6)
8 550,00
0,00
0,00
8 550,00
043
Opérat®
ordre
intérieur de
la section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
d'exploitation
8 550,00
0,00
0,00
8 550,00
TOTAL
764
240,00
0,00
0,00
0,00
764
240,00
+
|
R 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
(2) |
19 463,00 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
783 703,00
||
Pour
information :
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(8)
7 759,00
il
s’agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la dette
et les
nouveaux
investissements
de
la régie.
Page
5 Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2085
Reçu
en
gréfecture
le
23/14/
VILLE
DE
BRIANÇON
- RÉGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
Publié
le
{t}
Cf.
Modalités
de
vote
!.
{2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif où
si reprise
anticipée
des
résultats).
{3}
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles,
(4)
Si ta régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
liers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
(5) Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(6} DE
023
= RI 021
; DI
040
= RE
042
; RI 040
= DE
042
; DI 041
= RI 041
; DE
043
= RE
043.
{7) Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
4,
M.
41
et M.
43.
(8)
Solde
de
l'opération
DE
023
+
DE
042
- RE
042
ou
solde
de
l'opération
R1 021
+
RI 040
- DI 040.
Page
6 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
CHAPITRES
A3
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Budget
de
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
l'exercice
(1)
réaliser
N-1
nouvelles
Î
(2)
HI
N=I+IH
+
20
Immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
43
304,00
0,00
-15
000,00
-45
000,00
28
304,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobitisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
43
304,00
0,00
-15
060,00
-15
000,00
28
304,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
8
000,00
0,00
0,00
0,00
8
000,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
8
000,00
0,00
0,00
0,00
8
000,06
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
51
304,00
0,00
-15
000,00
15
000,00
36
304,00
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(4)
8
550,00
0,00
0,00
8
550,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
8 550,00
0,00
0,00
8
550,00
TOTAL
59
854,00
-15
000,00
-15
000,00
44
854,00
+
|
D 001 SOLDE
D’EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(2) |
0,00 |
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
44 854,00 ||
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Budget
de
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
l'exercice
(1)
réaliser
N-1
nouvelles
I
@2}ll
IH
N=1+I+I
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
{hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
0,00
0,00
6,00
6,00
0,00
21
Immobitisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
3
215,00
0,00
0,00
0,00
3
215,00
106
Réserves
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat*
(BA,régie)
(5)
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
3
215,00
0,00
0,00
0,00
3
215,00
45...
Total
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
3 215,00
0,00
0,00
0,09
3 215,00
021
Virement
de
la section
d'exploitation
(4)
16 838,00
-15
000,00
-185 000,00
1 838,00
040
Opérat°
ordre
transfert entre
sections
(4)
14
471,00
0,00
0,00
14
471,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
d'investissement
31
309,00
-15
000,00
-15
000,00
16
309,00
TOTAL
34
524,00
0,00
-15
000,00
-15
000,00
19
524,00
+
Page
7 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
[ Î
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
44 854,00 |
Pour
information :
il
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur || AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
I
sert
à
financer
te
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
7 759,00
remboursement
du
capital
de
la dette
et les
nouveaux
investissements
FONCTIONNEMENT
(8)
de
la
régie.
{1}
Cf.
Modalités
de
vote
|.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
DE
023
= RI
021
; DI 040
= RE
042
; RI
040
= DE
042;
DI 041
= RI 041
; DE
043
= RE
043.
{5} À
servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la régie
effectue
une
dotation
iniliaie
en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
et,
en
recettes,
lorsque
le service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la part
de
sa
collectivité
de
rattachement.
{6)
Seul
le total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état (Voir le détait Annexe
IV-A7).
{7)
Le
compte
106
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
(8)
Solde
de
l'opération
DE
023
+ DE
042
- RE
042
où
solde
de
l'opération
R1
021
+
RI 040
— D} 040.
Page
8 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
1 -
DEPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à caractère
général
35
000,00
35
000,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
-23
000,00
-23
000,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
|
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
3
000,00
3
000,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
Amortist,
dépréciat®,
provisions
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(4)
0,00
-
0,00
71
Production
stockée
{ou
déstockage)
(3)
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
-15
000,00
-15
000,00
Dépenses
d’exploitation
—
Total
15
000,00
-15
000,00
0,00
+
|
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
0,0(|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1}
|!
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour risques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
Udoéta
es
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison :
affectat°
(BArégie)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
-15
000,00
0,00
-15
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciation
des
immobilisations
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45... |
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
481
|
Charges
à répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
3.
| Stocks
0,00
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-
Total
-15
000,00
-15
000,00
+
|
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
-15 000,00
|
(1)
Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
sermni-budgétaires.
(2} Voir
liste des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
les variations
de
stocks
(sauf stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
(4)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(5) Si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(7}
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur cet
état
(voir le détail
Annexe
IV A7).
Page
9 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
Publié
le
Envoyé
er
préfecture
le 23/12/
Reçu
en
gréfecture
le
23/12/
ID:
605-210500237-20251217-D1202
He) çes
085 Bi
5 4 h
47
440
&ti IV
Il —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 —
RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
SP
d'ordre
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
(6)
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
78
Reprise
amort.,
dépreciat°
et provisions
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
Recettes
d’exploitation
—
Total
0,00
+
|
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
||
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
0,00
|
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
SPÉIes
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison
: affectat®
BA,
régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
Dépréciations
des
comptes
de
clients
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
-15
000,00
-165
000,00
Recettes
d'investissement
—
Total
0,00
-15
000,00
-15
000,00
+
|
R 001
SOLDE
D’EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
+
Î
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
-15 000,00
|
Page
10 Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2025
Reçu
en
gréfecture
le
23/14/
VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
Publié
le
{1) Ÿ compris
les opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2) Voir
liste des
opérations
d'ordre.
(3)
Permet
de
retracer
les variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
(4} Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur cet
état
{voir le détail
Annexe
IV A7).
6)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
4, en
M.
41
et en
M.
43.
Page
11 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2025
Rubi
less
ID : 605-210500297-20251217-DL20851017
30-DE
Ill — VOTE
DU
BUDGET
II
SECTION
D'EXPLOITATION
—
DETAIL
DES
DEPENSES
Aî
Chap /
Libellé
(1)
Budget
de
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
011
Charges
à caractère
général
(5)
(6)
350
357,00
35
000,00
35
000,00
6013
Matières
premières
et
fournitures
144
320,00
0,00
6,00
60222
Produits
d'entretien
2 225,00
0,00
0,00
60228
Autres
fournitures
consommables
3
040,00
0,00
0,00
6032
Variat°
stocks
autres
approvisionnements
722,00
0,00
0,00
6061
Fournitures
non
stockables
(eau,
énergie
95
000,00
45
006,00
15
000,00
6063
Fournitures
entretien
et
petit
équipt
3
333,00
6
500,00
6
500,00
6068
Autres
matières
et
fournitures
0,00
4
500,00
4
500,00
607
Achats
de
marchandises
360,00
0,00
6,00
611
Sous-traitance
générale
21
100,00
8 600,00
8 000,00
6132
Locations
immobilières
14
265,00
0,00
0,00
6135
Locations
mobilières
407,00
0,00
0,00
61523
Entretien,
réparations
réseaux
0,00
0,00
0,00
61528
Entretien, réparation
autres
biens
immob.
2
150,00
4
000,00
1
000,00
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
1
360,00
0,00
G,00
6156
Maintenance
18
329,00
0,00
9,00
6161
Muitirisques
1
258,00
0,00
0,00
618
Divers
3 351,00
0,00
0,00
6226
Honoraires
2
800,00
0,00
0,00
6248
Divers
21
300,00
0,00
0,00
6262
Frais
de
télécommunications
4
960,00
0,00
0,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
100,00
0,00
0,00
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
0,00
0,00
0,00
62871
Remb.
frais
à
la
coli.
de
rattachement
4
075,00
6,00
0,00
63513
Autres
impôts
locaux
5
902,00
0,00
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
393
102,00
-23
000,00
-23
000,00
6311
Taxe
sur
les
salaires
18
396,00
-1
076,00
-1
076,00
6312
Taxe
d'apprentissage
1
522,00
1
280,00
1
280,00
6331
Versement
de
mobilité
2 010,00
-118,00
-118,00
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
1 257,00
-74,00
-74,00
6333
Particip.
employeurs
format*
pro.
cont.
à
232,00
0,00
0,00
6336
Cotisations
CNFPT
et CDGFPT
874,00
-51,00
-51,00
6338
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations
764,00
-44,00
-44,06
6411
Salaires,
appointements,
commissions
217
286,00
-14
784,00
-14
784,00
6412
Congés
payés
5 492,00
-321,06
-321,00
6413
Primes
et
gratifications
4
410,00
6,00
0,00
6414
indemnités
et
avantages
divers
32
127,00
-1
879,00
-4
879,00
6415
Supplément
familial
2 394,00
-140,00
-140,60
6451
Cotisations
à FU.R.S.S.AF.
71
507,00
-4
183,00
-4
183,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
21
762,00
-4
273,00
-1
273,00
6454
Cotisations
au
Pôle
emploi
8
181,00
-537,00
-537,00
6474
Versement
aux
autres
oeuvres
sociales
1
302,00
0,00
0,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
692,00
0,00
0,00
648
Autres
charges
de
personnel
904,00
200,00
200,00
014
Atténuations
de
produits
(7)
4 500,00
0,00
0,00
7398
Restitut°
autres
produits
issus
fisca.
4
500,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
2
105,00
3
000,00
3
000,00
6512
Droits
d'utilisat®
- informatique
nuage
1 850,00
3 000,00
3 000,00
6518
Autres
250,00
0,00
0,00
6588
Autres
ch.
diverses
de
gestion
courante
5,00
0,00
0,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
750
064,00
15
000,06
15
000,00
= (014
+ 012
+ 014
+ 65)
66
Charges
financières
(b)
(8)
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
2
200,00
0,00
6,00
6718
Autres
charges
exceptionnelles
gestion
+
700,00
0,00
0,00
673
Titres
annulés
sur
exercices
antérieurs
500,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions
et
dépréciat®
(d)
(9)
130,00
0,00
0,00
6817
Dot.
dépréc,
actifs
circulants
130,00
0,00
0,00
Page
12 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
-# AHESCOE2
060028 7ENTES
TS
SOSSrerR
Hi0-DE
Chap
/
Libellé
(1)
Budget
de
PTOPOSTTONTS
VOTE")
art
(1)
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(e)
(10)
0,00
6,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(f)
0,00
9,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
752
394,00
15
000,00
15
000,00
satb+tc+tdte+f
023
Virement
à
la
section
d'investissement
16
838,00
-15
000,00
-15
000,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(11}
(12)
14
471,00
0,00
0,00
6031
Variation
stocks
mat,
premières
6
244,00
0,00
0,00
6811
Dot.
amort.
Immos
incorp.
et
corporelles
8
227,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
31
309,00
-15
000,00
-15
000,00
D'INVESTISSEMENT
043
|
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
31
309,00
-15
000,00
-15
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
783
703,00
0,00
0,09
(=
Total
des
opérations
réelles
et
d’ordre)
+
|
RESTES
À REALISER
N-1 (13) |
0,00
|
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
(13) |
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
0,00 |
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
— ICNE
N-1
0,00
{1}
Détailter
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
où
l'établissement.
(2)
cf. Modalités
de
vote
f.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
{4}
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5}
Le
compte
621
est retracé
au
sein
du
chapitre
012.
(6)
Le
compte
634
est uniquement
ouvert
en
M.
41.
(7)
Le
compte
739
est uniquement
ouvert
en
M.
4 et en
M.
43.
(8)
Le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
correspond
au
montant
de
l'étape
en
cours
cumulé
aux
crédits
de
l'exercice.
Si le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-4,
te montant
du
compte
66112
sera
négatif.
(9)Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
{10)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
{14}
C£.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
C42
= RI 040.
(12)
Le
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(13)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
{après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
Page
13 Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2025
VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
111 — VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
—
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap
/
art
Libellé
(1)
Budget
de
Propositions
Vote
(4)
(1)
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
013
Atténuations
de
charges
(5)
1 850,00
0,00
0,00
6032
Variat®
stocks
autres
approvisionnements
850,00
6,00
0,00
64198
Autres
remboursements
850,00
0,00
9,00
6458
Rembourst
charges
SS
et
prévoyance
150,00
6,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
748
485,00
0,00
0,00
706
Prestations
de
services
719
115,00
0,00
0,00
7083
Locations
diverses
4
550,00
0,00
0,00
70871
Remb.
frais
par
coll.
de
rattachement
1
400,00
0,00
0,00
70878
Remb.
frais
par
des
tiers
22
850,00
0,00
0,00
7088
Autres
produits
activités
annexes
570,00
0,00
0,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(6)
4
500,00
0,00
0,00
738
Autres
produits
issus
de
la fiscalité
4
500,00
6,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
205,00
0,00
9,00
7688
Autres
205,00
0,00
0,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
755
040,00
0,00
0,00
(a)
=
013
+ 70
+73
+74
+75
76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
650,00
6,00
0,00
7718
Autres
produits
except.
opérat°
gestion
650,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(d)
(7)
0,00
ü,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
755
690,00
0,00
0,09
sat+tb+c+d
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(8)
(9)
8 550,00
0,00
0,00
6031
Variation
stocks
mat.
premières
8
550,00
0,00
0,00
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
(8)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
8 550,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
764
240,00
0,00
0,00
DE
L'EXERCICE
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
|
RESTES À REALISER N-1 (10) |
0,00 |
+
Î
R 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
(10) |
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
0,00 |
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(11)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
6,00
= Différence
ICNE
N — ICNE
N-1
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
(2) cf.
Modalités
de
vote
I.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelies,
(5)
Le
compte
699
n'existe
pas
en
M.
49.
(6) Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
4,
M.
41
et
M.
43,
(7)Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
{8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= DI
040,
RE
043
= DE
043.
(8)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
{10}
inscrire
en
cas
de
reprise
des
résuitats
de
l'exercice
précédent
{après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
(11)
Le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
correspond
au
montant
de
l'étape
en
cours
cumulé
aux
crédits
de
l'exercice,
Si le montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
7622
sera
négalif.
Page
14 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
4°
IL-
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
DÉPENSES
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Budget
de
Propositions
Vote
(4)
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
20
Immobilisations
incorporeiles
{hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
43
304,00
-15
600,00
-15
000,00
2135
Installations
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
906,00
0,00
0,00
2181
installat®
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
42
404,00
-15
000,00
-15
000,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
0,00
0,00
9,00
Total
des
dépenses
d'équipement
43
304,00
-15
000,00
-15
000,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
8
000,00
0,00
0,00
1021
Dotation
8
000,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
8 000,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DÉPENSES
REELLES
51
304,00
-15
000,00
-15
000,09
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(7)
(8)
8 550,00
0,00
0,00
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
0,00
0,00
0,00
Charges
transférées
8 550,00
0,00
0,00
313
Matières
premières
et fournitures
8 550,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(9)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DÉPENSES
D'ORDRE
8 550,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
59
854,00
-15
000,00
-15
000,00
{=
Total
des
dépenses
réelles
et
d'ordre)
+
|
RESTES
A REALISER
N-1 (10) |
0,00 |
+
|
D 001 SOLDE
D’EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU ANTICIPE
(10) |
0,00
|
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
-15 000,00
|
{1}
Détailter
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
(2)
cf. Modalités
de
vote,
|.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
{4)
Le
vote
de
l'organe
défibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5} Voir
état
III B
3
pour
te détail
des
opérations
d'équipement.
(6) Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
{7) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI 040
= RE
042.
{8} Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
fe régime
des
provisions
budgétaires.
(9)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DJ
041
= RI
041.
{10}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
Page
15 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
Envoyé
er
préfecture
le 23/12/
265
{1}
Détaitler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régie.
111] — VOTE
DU
BUDGET
1
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap
/
art
(1)
Libellé
(1)
Budget
de
Propositions
Vote
(4)
l'exercice
(2)
nouvelles
(3)
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporeiles
0,00
0,00
6,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,09
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
3
215,00
0,00
0,00
10222
FCTVA
3
215,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
6,00
18
Compte
de
liaison
: affectat”
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
3
215,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
3 215,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
16
838,00
-15
000,00
-15
000,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
(7)
14
471,00
0,00
0,00
28135
Installations
générales,
agencements,
143,00
0,00
0,00
28158
Autres
306,00
0,00
0,00
28181
Installations
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
28184
Mobilier
3
231,00
0,00
0,00
28188
Autres
4
547,00
0,00
0,00
313
Matières
premières
et
fournitures
6
244,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
31
309,00
-15
000,00
-15
000,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
31
309,00
-15
000,00
-15
000,00
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
34
524,00
-15
000,00
-15
000,00
{= Total
des
recettes
réelles
et d'ordre)
+
|
RESTES
À REALISER
N-1 (9) |
0,00
|
+
|
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OÙ ANTICIPE
(9) |
0,00 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
15 000,00
|
(2) cf.
Modalités
de
vote,
|.
(3}
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5) Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
comple
de
tiers.
(6) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
040
= DE
042,
{7)Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
(8) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
041
= RI
041.
{9)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
Page
16 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
-Eii
11] — VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D’EQUIPEMENT
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
Page
17 VILLE
DE
BRIANÇON
- RÉGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
Envoyé
er
préfecture
le 23/12/
Reçu
en
gréfecture
le
23/12/
Publié
le
ID:
605-210500237-20251217-D1202
He) çes
085 Bi
5 4 h
217 110-DE
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A2
A2
— AMORTISSEMENTS
-
METHODES
UTILISEES
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE
Délibération
du
Biens
de
faible
valeur
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s’amortissent
sur
un
an
(article
R.
2321-1
du
09-11-2022
CGCT):
€
Procédure
Catégories
de
biens
amortis
Durée
d'amortissement
{en
années)
(linéaire,
dégressif,
variable)
L
Frais
d'études
et frais
d'insertion
non
suivis
de
réalisation
09/11/2022
L
Concessions,
brevets,
licences,
marques,
procédés,
droits
et valeurs
09/11/2022
similaires
L
Autres
immobilisations
incorporelles
2
09/11/2022
L
Agencements
et aménagements
de
terrains
15
09/11/2022
L
Installations
générales,
agencements,
aménagements
des
15
09/11/2022
constructions
L
installations
à caractère
spécifique
<
10
000
€ HT
10
09/11/2022
L
installations
à caractère
spécifique
>
10
000
€
HT
15
09/11/2022
L
Autres
installations,
matériel
et
outillage
techniques
10
09/11/2022
L
Installations
générales,
agencements,
aménagements
divers
10
09/11/2022
L
Matériel
de
transport
5
09/11/2022
L
Matériel
de
bureau
et matériel
informatique
4
09/11/2022
L
Mobilier
10
09/11/2022
L
Autres
immobilisations
corporelles
10
09/11/2022
Page
18 VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
Publié
le
Envoyé
er
préfecture
le 23/12/
Reçu
en
gréfecture
le
23/12/
He) çes
025à Bi
IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
A4.1
DISPONIBILITÉ
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTÉRIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Pour
mémoire,
Propositions
Vote |
Total
(2)
budget
nouvelles
précédent {(BP+BS+DM)
(e)
@) |
G=a+ b)
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif si déficit
(D001)
25
330,00
0,00 |
0,00 |
25
330,00
montant
positif
si
excédent
(R001)
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif
si
déficit
0,00
0,00 |
0,00
0,00
montant
positif
si
excédent
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1 = A
+B) Soide
positif
: excédent
de
financement
25
330,00
0,00 |
0,00 |
25
330,00
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Pour
Propositions
Total
(2)
mémoire,
nouvelles
budget précédent
(BP+BS+DM)
(a)
{b)
(c=a+
b)
Affectation
au
106
(C)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Soide
i)
Solde
positif
: excédent
de
financement
25
330,00
0,00
0,00 |
25
330,00
Solde
négatif
:
besoin
de
financement
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
(Solde
il
=
C
+
Solde
l)
Solde positif
: ressources
disponibles
pour
la
couverture
de l'annuité
25
330,00
0,00
0,00 |
25
330,00
Soide
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
pour
la couverture
de
l'annuité
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Pour
Propositions
Vote
Total
(2)
mémoire,
nouvelles
budget
précédent (BP+BS+DM)
(e)
(b)
(c=a+ b)
Dépenses
de
l'exercice
à couvrir
par
des
ressources
propres
(D)(3)
8 000,00
0,00
0,00
8 000,00
Ressources
propres
externes
et internes
de
l'exercice
(E)(3)
28 280,00
-15 000,00 |
-15 000,00 |
13 280,00
Couverture
de
l'annuité
de
la dette
(Solde
III = E
- D)
Solide
positif
: annuité
de
la
dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la
dette
non
couverte
par
les
ressources
de
20
280,00
15
000,00
|
-15
000,00
5
280,00
l'exercice,
vérifier
la
couverture
par
les
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
antérieurs
(cf.
solde
11)
Page
19 Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2085
Reçu
en
gréfecture
le
23/14/
VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
Publié
le
{f)
Eléments
à
compléter
uniquement
s'il y a eu
reprise
des
résultats,
anticipée
ou
classique,
lors
de
celte
séance
ou
lors d'une
séance précédente.
{2}
Cumul
des
crédits
de
l'exercice
votés
ou
reportés
(3)
Seuls
les
crédits
de
l'exercice
sont
pris
en
compte
donc
hors
RAR.
Le
détail
est
présenté
aux
états
suivants
:"Equilibre
budgétaire
-Dépenses"
et
"Equilibre
budgétaire
-Recette”
Page
20 Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2025
VILLE
DE
BRIANÇON
- REGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
IV —- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-
DEPENSES
A4.2
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Budget
de
l'exercice
mn
1
Libellé (1)
hors
RAR)
Propostlens
Vote (2)
{BP
+BS
+
DM)
Re
SR
|
com
nl
on
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(A)
0,00
0,00
0,00
1634
|
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
0,00
1641
|
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
0,00
1643
|
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
0,00
16441
|
Opérat’
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
0,00
1678
|
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
0,00
1681
|
Autres
emprunts
0,00
0,00
0,00
1682
|
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,06
0,00
1687
|
Autres
dettes
0,00
0,00
0,00
Dépenses
et
transferts
à
déduire
des
ressources
propres
8
000,00
0,00
0,00
{B) 10...
|
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
1021
|
Dotation
8 000,00
0,00
0,00
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
(2) Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
Page
21 VILLE
DE
BRIANÇON
- RÉGIE
DU
CENTRE
SPORTIF
D'ALTITUDE
- DM
- 2025
Envoyé
er
préfecture
le 23/12/
Reçu
en
gréfecture
le
23/12/
Publié
le
ID:
605-210500237-20251217-D1202
He) çes
085 Bi
5 4 h
47
440
&ti IV
IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
—
RECETTES
A4.3
RESSOURCES
PROPRES
Budget
de
l'exercice
Art.
P
iti
t)
Libellé (1)
(hors RAR)
PS
Vote (2)
(BP
+
BS
+
DM)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
= a + b
V
28
280,00
15
000,00 |
VI
-15
000,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
3
215,00
0,00
0,00
10222 |
FCTVA
3 215,00
0,00
0,00
10228 |
Autres
fonds
globalisés
0,00
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
|
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b)
(3)
25
065,00
15
000,00
-15
000,00
15...
|
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
|
Autres
immobilisations
financières
28...
|
Amortissement
des
immobilisations
28135 |
Installations
générales,
agencements,
143,00
0,00
0,00
28158
|
Autres
306,00
0,00
0,00
28181
|
Installations
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
28184 |
Mobilier
3 231,00
0,00
0,00
28188 |
Autres
4 547,00
0,00
0,00
29...
Dépréciation
des
immobilisations
39...
|
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
481...
|
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
16
838,00
-15
000,00
-15
000,00
{1}
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39
et 484
sont
à détailler
conformément
au
plan
de
comptes,
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
{3}
Les
comptes
15,
29
et 39
sont
présentés
uniquement
si la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
Page
22 Publié
le
V
- ANNEXES
Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025
S'LOT
ID
: 005-210500237-20251217-DL20251217
110-DE
ARRETE
ET
SIGNATURES D
- ARRETE
- SIGNATURES
A
_|
Abstentions
...@...........….
PHPGR
FOR
57
DEL
2096
Décision
modificative
n°2
2025
- Budget
annexe
CSAB
Délibéré
par
le Conseil
municipal
réuni
en
session
Nombre
de
membres
en
exercice
33...
ose
Présenté
par
le Maire,
Arnaud
MURGIA
Nombre
de
membres
présents
LA...
A Briançonrle
AHAT
110?
Nombre
de
suffrages
exprimés
mines
sam
LéMé
Pour
28...
VOTES
:
Contre
mOi
mas
|
Cpuer |°
nn
a"
A
DES Lil
À
Briançon,
Le
{
7
DEC.
2025
Les
AT
LA
municipal,
de |
prete
|
RE
Î
LE
;
Cätherine
VALDENAIRE
Patrige/CARCHIAN Abs
eX./Représ.
Par A. MURGIA
L]
\
ad 2
Éric
PEYTHIEU
Christian
FERRUS
EE
Marysé XAUSA
FRANÇOIS
Ada
CAPELLA
Abs
ex./Représ.
Par
M.SKRIPNIKOE
[Thomas
SCHWARZ
Christia
René
MICH
Ps
D es 2
| Alexis
LAL.
Émilie
GENOUX
DESMOULINS
/
Christophe
OSTI
.
Aurore
MARCHAND
Stéphane
SI
Max
DUEZ
Claire
BARNÉOUD
Renaud
PONS
Aurélie
POYAU
}
André MARTIN{|
LA
Marie
SOUBR
Gabriel
LEON
Lou
AFRICAIN
Abs
ex./Représ
Par
C.BARNÉOUD
re
Hervé
BOULAÏ
n
Francine
DAERDEN
David
GAILLARD
\
Sandrine
CPR
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le .23442/2Q27
et de
la publication
le 231A2(202T.
Page
23