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Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Saint-Just-Chaleyssin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 7 du 21.11.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT-JUST-CHALEYSSIN – IH/AT – PV DU 21/11/2024
1
Département de Arrondissement de Vienne L’ISERE
COMMUNE DE SAINT-JUST-CHALEYSSIN
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2024
PROCES VERBAL
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 21 novembre à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Just-Chaleyssin, dûment convoqué, s’est réuni, en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de Madame Isabelle HUGOU, Maire.
Présents : BIEUVELET Bernadette, BONIN Stéphane, BOUVIER Florence, GAIVALLET Raphaël, GOYET Philippe, HUGOU Isabelle, MUSTI Murielle, PHILIBERT Nathalie, RAGE Michel, ROUSSEL Régis, TRINCAL Marie- Hélène, WALTER Arnaud.
Excusés : CROZ Martine (pouvoir à BIEUVELET Bernadette), COLIN Jean-Paul, GALLAND Patrick (pouvoir à BONIN Stéphane), GENIN Mélanie, MUSCEDERE Sylvie (pouvoir à Isabelle HUGOU), NABEL, Christiane PAPAZIAN Rénald (pouvoir à WALTER Arnaud).
Monsieur GAIVALLET Raphaël a été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal du conseil municipal du 18/10/2024 est approuvé à l’unanimité.
A l’ordre du jour :
VIE COMMUNALE
Délibération n°2024/65 : Élection du premier adjoint au Maire
Considérant la démission de Monsieur Michel CARLES de ses fonctions de conseiller municipal ; Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal.
Après cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, DECIDE d’élire un 1er adjoint au Maire.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et L.2122-7-1 ; Considérant que, en cas d’élection d’un seul adjoint, ce dernier est élu de la même manière que le maire, soit au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Un seul candidat s’est présenté, Monsieur Arnaud WALTER.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 16
À déduire bulletins nuls : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Monsieur BONIN Stephane et Madame PHILIBERT Nathalie ont procédé au dépouillement des votes après avoir été désigné comme ascenseurs.
A obtenu : – Monsieur Arnaud WALTER: 16 voix
Date de la convocation : 25 octobre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 12 Votants : 16 COMMUNE DE SAINT-JUST-CHALEYSSIN – IH/AT – PV DU 21/11/2024
2
Monsieur Arnaud WALTER ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 1er adjoint, et a été immédiatement installé
La séance est levée à 19h20.
Le Maire,
Isabelle HUGOU,