Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM du 27 novembre 2025?v=1&inline=1
Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 20.03.2026?v=1
Conseil Municipal - CM du 02.10.2025?v=1&inline=1
Compte-Rendu - 04 avril 2024?v=1&inline=1
Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 10.03.2026?v=1
Arrêté - Arrêté préfectoral du 14 août 2025?v=1&inline=1
Conseil Municipal - CM 26 SEPTEMBRE 2024?v=1&inline=1
Conseil Municipal - CM du 20 mars 2026?v=1&inline=1
Arrêté - a1 (1)?v=1&inline=1
Conseil Municipal - CM 03 07 2025?v=1&inline=1
Compte-Rendu - Convoc cm 27.11
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Bonny-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convoc cm 27.11)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française
Département Loiret
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Maïrie le :
Jeudi 27 Novembre 2025 à 19:00
L'ordre du jour sera le suivant :
— Approbation du compte-rendu de la séance du 02 octobre 2025
— Bilan de l'analyse des résultats de l'application des 6 ans du Plan Local d'Urbanisme
intercommunal (PLUi)
— Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif et non collectif
— Taxe d’aménagement majorée sur certains secteurs de la Commune de Bonny-sur-Loire (taux compris entre 1 et 5 %)
__ Demande d’aide au titre de la DETR/DSIL 2026 pour les travaux de Végétalisation de la cour de
l'Ecole des Petits
— Motion de soutien aux pharmaciens d’officines
— Approbation du règlement intérieur du personnel communal applicable au 197 janvier 2026
— Indemnisation du personnel communal placé en congé de maladie ordinaire au 1 mars 2025
— Tableau des effectifs 2026
— Décision modificative n° 1 Budget communal m57 - Commune de Bonny-sur-Loire — Exercice 2025 — Décisions budgétaires — Autorisation de dépenses Budget Primitif 2026 communal
— Admission en non-valeur 2025
— Classes de découverte — Année scolaire 2025/2026
— Fixation du prix du repas au restaurant scolaire à compter du 17 janvier 2026
— MAPA Travaux Rue du 4 septembre entre les rues de Thou et du Puits Veneau
__ Désaffectation et déclassement de 100 m° de la parcelle E 983 La Roncière suite cession à Société CELLAND (filiale du groupe CELLNEX)
— Tarifs 2026 — Salles municipales — Matériel — Terrasses
— Tarifs 2026 — Caution salles municipales — Barnums
— Tarifs 2026 — Concessions cimetière
— Ouvertures dominicales 2026
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
En mairie, le 21/11/2028
Le Maire
Michel CHAILLOU
POUVOIR
Je soussigné donne pouvoir à
° de me représenter à la réunion du 27/1 1/2025,
° de prendre part à toutes les délibérations Le, + d'émettre tous votes et signer tous documents Signature :