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Convocation - 07 2020
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Saint-Chef.
Lien du pdf (Convocation - 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Commune de Saint-Chef - Séance du 3 juillet 2020
Séance du 3 juillet 2020
Le 3 juillet 2020
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CHEF, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Mme Nicole BAILLAUD, doyenne d’âge du conseil municipal. Date de convocation du Conseil Municipal : 29 juin 2020
PRESENTS : Alexandre DROGOZ ; Nicole BAILLAUD ; Gilles GEHANT ; Marc BEGUIN ; Arlette GADOUD ; Patrick GUYON ; Joëlle GROS ; Solange PETIT ; Jean-Philippe BAYON; Pascal JUGNET ; Dominique CHEVALLET ; Nathalie LEBREUX ; Anne-Isabelle ERBS; Thomas MOULENES ; Sylvain TRIPIER-MONDANCIN ; Estelle BONILLA ; Agnès BROUQUISSE ; Emeline FOURNIER ; Benoit BOUVIER; Coralie PICOT ; Christelle CHIEZE ; Christine JARDAT; Carlos GUILLEN ; Yannick LOUSTAU ; Arlette MANDRON ; Frédéric DURIEUX ; Aurélie MUSANOT
ABSENTS :
Secrétaire de séance : Anne-Isabelle ERBS
N°2020/04/01
OBJET: Election du Maire
Le conseil municipal,
- Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
- Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 27
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
- Nombre de suffrages blanc : 6
- Nombre de suffrages exprimés : 21
- Majorité absolue : 11
A obtenu :
- M. Alexandre DROGOZ vingt-et-une (21) voix
M. Alexandre DROGOZ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire immédiatement installé. Commune de Saint-Chef - Séance du 3 juillet 2020
Le 3 juillet 2020
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CHEF, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Alexandre DROGOZ, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 29 juin 2020
PRESENTS : Alexandre DROGOZ ; Nicole BAILLAUD ; Gilles GEHANT ; Marc BEGUIN ; Arlette GADOUD ; Patrick GUYON ; Joëlle GROS ; Solange PETIT ; Jean-Philippe BAYON; Pascal JUGNET ; Dominique CHEVALLET ; Nathalie LEBREUX ; Anne-Isabelle ERBS; Thomas MOULENES ; Sylvain TRIPIER-MONDANCIN ; Estelle BONILLA ; Agnès BROUQUISSE ; Emeline FOURNIER ; Benoit BOUVIER; Coralie PICOT ; Christelle CHIEZE ; Christine JARDAT ; Carlos GUILLEN ; Yannick LOUSTAU ; Arlette MANDRON ; Frédéric DURIEUX ; Aurélie MUSANOT
ABSENTS :
Secrétaire de séance : Anne-Isabelle ERBS
N°2020/04/02
OBJET : Fixation du nombre d’adjoints
- Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
- Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
- Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
- Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 8 adjoints ;
- l’exposé de Monsieur le Maire entendu,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DECIDE la création de 8 postes d’Adjoints Commune de Saint-Chef - Séance du 3 juillet 2020
N°2020/04/03
OBJET : Election des adjoints
Le conseil municipal,
- Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
- Considérant que dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 27
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
- Nombre de suffrages blanc : 5
- Nombre de suffrages exprimés : 21
- Majorité absolue : 11
A obtenu :
– Liste CHEVALLET Dominique : vingt-et-une (21) voix
La liste CHEVALLET Dominique ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
- CHEVALLET Dominique
- BROUQUISSE Agnès
- GUYON Patrick
- BAILLAUD Nicole
- BAYON Jean-Philippe
- GADOUD Arlette-Marie
- GEHANT Gilles
- BONILLA Estelle