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Procès Verbal - 1179274935 313 pv cm du 08 12 25 signe
Procès Verbal - 5982709897 19 pv cm du 25 04 2019
Procès Verbal - 0425337883 242 pv signe
Procès Verbal - 0829785958 316 pv du 19 01 26 signe
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Procès Verbal - 6088597710 259 pv du 25 03 2024 signe
Procès Verbal - 3902852571 225 pv du 19 10 2023 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3902852571 225 pv du 19 10 2023 signe)
Thèmes du document : Logement, Santé, Sport,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
19
OCTOBRE
2023
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
dix-neuf
octobre,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
douze
octobre
deux
mille
vingt-trois
s'est réuni
en
séance
ordinaire,
à la salle
des
Vignes,
sous
la présidence
de
Jean-Yves
BOIRE,
Maire,
Etaient
présents
: Jean-Yves
BOIRE,
Patrick
DUCROS,
Christian
LAREURE,
Bernard
PLACE,
Jacky
BRAT,
André
ALEX,
Didier
DUPIN,
Marcel
DUMAS,
Sylvie
RENARD,
Patricia
PERRET,
Katy
VAZQUEZ
DUDEK,
Patrick
PORNET,
Roseline
TRAMBOUZE,
Isabelle
ROUVIDAN
et
Lucie
ROCH.
Absents
avec
pouvoir
:
Fabienne
STALARS
donne
pouvoir
à Jean-Yves
BOIRE
Christine
VALADE
donne
pouvoir
à Bernard
PLACE
Chantal
SAVARINO
donne
pouvoir
à Patrick
DUCROS
Sylvain
GIRARDIN
donne
pouvoir
à Patrick
PORNET
Secrétaire
élue
pour
la durée
de
la séance
: André
ALEX
Le
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Municipal
ne
suscite
aucune
remarque.
Il
est
approuvé
à
l’unanimité. ORDRE
DU
JOUR
°
Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Perreux
et
le
comité
de
la
Loire
de
la
Ligue
Nationale
contre
le cancer
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
convention
de
partenariat
entre
la commune
de
Perreux
et
le comité
de
la Loire
de
la Ligue
Nationale
contre
le
cancer. La
Ligue
contre
le
cancer
nous
propose
de
créer
des
espaces
sans
tabac
aux
abords
de
l’école
publique,
de
l’école
privée,
de
la micro
crèche
et l’espace jeunesse
avec
les
objectifs
suivants :
-__
Réduire
l’initiation
au
tabagisme
des jeunes ;
-
Promouvoir
l’exemplarité
et la mise
en place
d’espaces
publics
conviviaux
et sains
;
- _
Préserver
l’environnement
des
mégots
de
cigarettes
et des
incendies ;
-
Dénormaliser
le
tabagisme
afin
de
changer
les
attitudes
face
à
un
comportement
néfaste
pour
la santé.
Il est proposé
de
conventionner
avec
la Ligue
contre
le cancer
et de prévoir
:
-
La
mise
en place
de
panneaux
« espace
sans
tabac
» devant
chaque
lieu
;
-
La
mise
en place
du
dispositif à compter
du
1% novembre
2023.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
ce
projet
a
été
travaillé
dans
le
cadre
du
Conseil
Municipal
des
jeunes
ainsi
que
les affiches
qui
seront
mises
en place.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
cette
convention
de
partenariat
entre
la commune
de
Perreux
et le comité
de
la Loire
de
la Ligue
contre
le cancer.
1/5 e
Dénomination
des
voies
communales
-— modification
d’un
nom
d’une
allée
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
une
modification
relative
à la dénomination
des
voies
communales
et plus
précisément
l’allée
de
Chervé.
En
effet,
d’importantes
confusions
entre
les
4
adjectifs
de
lieu
utilisés
auxquels
sont
rajoutés
Chervé. Il est proposé
de
nommer
Allée
du
Château
en
lieu
et place
de
Allée
de
Chervé.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
cette
modification
du
nom
de
cette
allée.
e
Acquisition
par
la
commune
à
M.
Laville
d’une
parcelle
située
sur
le
chemin
de
Ronde
Monsieur
le Maire
explique
que
le Conseil
Municipal
est
appelé
à approuver
l’acquisition
par
la
commune
d’une
parcelle
située
sur
le
chemin
de
Ronde
pour
un
montant
de
73.29
€
(avis
de
France
Domaine
facultatif dans
cette
hypothèse,
donc
non
sollicité).
Il
s’agit
de
la
parcelle
cadastrée
section
B
n°519,
d’une
superficie
totale
de
73.29
m°,
qui
appartient
actuellement
à M.
Lucas
LAVILLE.
Cette
acquisition
est
proposée
pour
un
montant
d’1
€
le
m?
dans
la
mesure
où
il
s’agit
pour
la
commune
d’intégrer
cette
parcelle
dans
son
patrimoine
et donc
d’en
assurer
l’entretien.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
l’acquisition
de
cette
parcelle
située
sur
le chemin
de
Ronde. °
Proposition
d’achat
par
la
commune
d’une
partie
de
la
parcelle
appartenant
à
Madame
Léa
BARELLI
et Monsieur
Thomas
ODIN
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
proposition
d’achat
d’une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
section
B
n°
2328
située
au
150
Montée
de
la
Source. Cette
acquisition
est
proposée
à
titre
gratuit,
les
frais
de
géomètre
seraient
à
la
charge
des
vendeurs. Le
muret
de
soutènement
serait
également
la
propriété
de
la
commune.
Il
est
nécessaire
de
diviser
la
parcelle
pour
avoir
une
référence
cadastrale
de
cette
nouvelle
parcelle.
Monsieur
DUMAS
soulève
la problématique
du
mur
qui
devra
être
entretenu
également
et que
des
travaux
seront
à
prévoir
d’ici
quelques
temps.
Monsieur
PORNET
demande
s’il
y
a
une
urgence
à
acheter
cette
parcelle
et qu’il
en
revient
à la commune
de
supporter
les
futurs
travaux
du
mur
de
soutènement.
Monsieur
le Maire
lui
répond
que
ce
sont
les
agents
communaux
qui
entretiennent
cette
parcelle
et qu’il
y a lieu
de
mettre
à jour
cette
situation.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
par
18
voix
pour
et
1
abstention
(Patrick
Pornet)
l’acquisition
d’une
partie
de
cette
parcelle
située
montée
de
la Source. 2/5 °
Proposition
d’achat
par
la
commune
d’une
partie
de
la
parcelle
appartenant
à
Madame
Charlène
RAY
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
proposition
d’achat
d’une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
section
B
n°
22232
située
au
195
Montée
de
la
Source. Cette
parcelle
ayant
plus
de
valeur,
cette
acquisition
est
proposée
pour
un
montant
d’1
€
le
m°?,
les
frais
de
géomètre
seraient
à
la
charge
de
l’acquéreur.
Il
s’agit
pour
la
commune
d’intégrer
cette
parcelle
dans
son
patrimoine,
d’en
assurer
l’entretien
et
à
l’avenir
d’embellir
l’entrée
du
village.
Il explique
que
cette
zone
mérite
des
améliorations
esthétiques.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
la
division
de
parcelle
se
ferait
dans
le
prolongement
du
muret.
Cette
parcelle
ferait environ
100
m°.
L’entretien
de
ce
muret
serait
à la charge
de
la commune.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
l’acquisition
d’une
partie
de
cette
parcelle
située
195,
montée
de
la
Source.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Caméras
mobiles
Monsieur
PLACE
informe
que
suite
aux
incidents
survenus
lors
de
la
fête
des
classes,
il
a
été
envisagé
de
s’équiper
de
caméras
mobiles.
Un
fournisseur
est
venu
présenter
deux
types
de
produits
: un
système
de
caméras
destiné
à être
installé
en
permanence
et un
autre
système
pour
une
caméra
mobile.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la commune
avait
mandaté
la société
A.LS.
pour
la sécurité
de
la
fête patronale
et pour
les 70
ans
de
l’association
les Aiglons.
Ce
service
a été très
concluant.
Après
débat,
monsieur
le Maire
propose
de
réfléchir
à cette
problématique
pour
2024.
e
Cabinet
médical
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
pose
des
menuiseries
par
l’entreprise
Cizeron
est
bientôt
terminée.
Il
informe
que
les
cinq
cabinets
sont
complets
avec
3
médecins
généralistes,
une
pédicure
podologue,
3
infirmiers
et
une
ostéopathe.
Une
réunion
a
eu
lieu
avec
le
cabinet
d’expertises-comptable
avec
tous
les
professionnels
de
santé.
Monsieur
BRAT
demande
si un(e)
secrétaire
sera
embauché(e)
pour
la
prise
de
rendez-vous
des
patients.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
les
médecins
n’ont
pas
encore
pris
leur
décision
mais
qu’ils
s’orienteraient
probablement
sur
d’autres
solutions.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’une
subvention
de
60
000
€a
été
accordée
par
la
Région
et
que
deux
autres
demandes
ont
été
déposées
auprès
de
Roannais
Agglomération
et
le Département.
Il
explique
que
15
000
personnes
sont
sans
médecin
généraliste
et
que
l’arrivée
de
ces
trois
médecins
resolutionneraient
un
quart
du
roannais.
Le
fait d’être
réactif a permis
de
consolider
les
deux
jeunes
médecins.
3/5 e
Maisons
Favre
et
Deveaux
M.
le Maire
rappelle
que
ces
deux
biens
immobiliers
sont
actuellement
en
vente
et que
la commune
a donné
mandat
sans
exclusivité
à l’agence
immobilière
côté
transaction.
Un
porteur
de
projet a
fait
une
proposition
pour
acquérir
ces
deux
biens
pour
205
000
€
pour
de
la
rénovation
tout
en
respectant
le cahier
des
charges.
Concernant
la maison
Deveaux,
la
démolition
de
la pointe
est
à prévoir
pour
améliorer
l’entrée
du
village.
Un
devis
d’un
montant
de
12
500
€
a été
demandé
pour
cette
démolition
avec
récupération
des
pierres.
En
parallèle,
un
ferronnier
d’art
propose
ses
services
pour
faire
une
œuvre
d’art.
Il s’agit
d’un
projet
en
cours
de
réflexion
sur
le
blason
de
Perreux
en
acier
ou
un
statut
représentant
le
lion
du
blason
avec
la
clé
en
acier
également.
Cette
œuvre
d’art
serait
soit
sur
la
façade
après
démolition
de
la
pointe
de
l’immeuble
Deveaux,
soit en
bout
de pointe
si le projet
de
la statue
est retenu.
Cette
œuvre
embellirait
l’entrée
du
village.
Les
différentes
propositions
présentées
seront
envoyées
aux
conseillers.
e
Compte-rendu
de
la commission
voirie
Monsieur
DUCROS
fait
un
compte-rendu
de
la commission
voirie
qui
a eu
lieu
14
octobre
dernier.
Il
informe
que
l’entrée
de
l’agglomération
sera
déplacée
et
se
trouvera
en
face
du
cabinet
médical
afin
de
réduire
la
vitesse.
Sur
le
secteur
rue
Moulin
Tampon,
un
ralentisseur
avec
rétrécissement
sera
mis
place
ainsi
qu’une
zone
30.
Des
panneaux
de
signalisation
stop
seront
installés
sur
cette
voie
et
les
sorties
des
lotissements
auront
dorénavant
la
priorité.
Un
aménagement
d’un
linéaire
mode
doux
de
la
salle
des
sports
jusqu’à
la
route
des
Granges
Fleuries
sera
réalisé
avec
une
zone
30,
une
voie
piétonne
et plateau
traversant
avec
passage
protégé.
Il
explique
qu’actuellement,
la
commune
se
trouve
en
difficulté
de
recruter
du
personnel
dans
les
services
techniques.
De
plus,
un
agent
a demandé
sa mutation
au
31/12/2023.
e
Aménagement
du
rond-point
de
Perreux
Madame
VALADE
explique
que
ce
rond-point
a
été
aménagé
en
2021
par
la commune
du
Coteau
avec
les
services
aussi
de
la
commune
de
Perreux.
En
2024,
il
est
à
prévoir
un
nouvel
aménagement.
La
commission
propose
le thème
des jeux
olympiques
combiné
avec
le passé
viticole
de
Perreux.
Une
mise
en
scène
serait
prévue
avec
l’installation
d’un
tonneau
penché,
d’une
cuve,
d’une
charrue
et d’un
pressoir.
Des
roues
de
char
représenteraient
les
anneaux
olympiques
avec
la
flamme
olympique.
Ce
projet
sera prochainement
présenté
à Madame
le Maire
du
Coteau.
e
Intervention
de
Madame
Trambouze
Elle
informe
que
le
conseil
d’exploitation
de
Chervé
a
eu
lieu.
Le
lycée
sera
présent
à
la
fête
du
Charolais.
De
nouveaux
projets
sont
à
l’étude
comme
les
porcheries,
le
maraichage
bio
intensif
ou
bien
encore
un
magasin
ovin
bovin
et porcin
au
lycée.
e
Intervention
de
Monsieur
Pornet
Il fait part
de
l’Assemblée
Générale
de
l'OGEC
qui
a eu
lieu
le
19
octobre.
L’association
remercie
à
nouveau
le soutien
apporté
à l’école
privée.
4/5 e
Intervention
de
Madame
DUDEK-VAZQUEZ
Elle
informe
du
souci
d’isolation
de
l’école
publique.
Cet
été,
il faisait
36°C
dans
les
classes
qui
se
trouvent
à
l’étage.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
qu’en
effet,
le
devenir
de
l’école
est
à
réfléchir
pour
les
futurs
mandats
des
élus.
Madame
DUDEK-VAZQUEZ
demande
si
un
mur
d’escalade
pourrait
être
installé
à la salle
des
sports.
Monsieur
le Maire
lui répond
qu’au
vu
de
la configuration
des
murs
de
la salle,
il ne
semble
pas
possible
d’installer
ce
genre
d’équipement.
e
Intervention
de
Madame
PERRET
Elle
souhaite
savoir
où
en
est
l’ouverture
de
Brut
Butcher
à
la
place
du
restaurant
le
Renouveau.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
le
permis
de
construire
a
été
signé
mais
il
n’a
pas
d’autres
informations
sur
ce
dossier.
e
Intervention
de
Madame
RENARD
Elle
s’interroge
sur
le projet
d’agrandissement
de
l’'EHPAD.
Monsieur
le Maire
lui
fait part
que
les
offres
vont
être
analysées
et ensuite
étudiées
si économiquement
ce projet
est viable.
e
Intervention
de
Monsieur
LAREURE
Il demande
si
la commune
s’inscrit
à nouveau
pour
la
14°"
édition
de j’aime
la Loire
propre.
Cette
journée
aura
lieu
le
16
mars
2024.
Ce
sujet
sera
à nouveau
abordé
au
prochain
Conseil
Municipal.
Il
serait
appréciable
que
le
Conseil
Municipal
des
Jeunes
soit
sollicité
pour
mobiliser
plus
d’enfants
possible
des
deux
écoles.
RAPPEL
DE
DATES
e
Cérémonie
du
11
novembre
: samedi
11
novembre
à
11h15
e
Remise
des
prix
fleurissement
: samedi
21
octobre
à 11h
e
Prochain
Conseil
Municipal
: jeudi
7 décembre
2023
à 20h00
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23h29.
Le
secrétaire
de
séance,
André
ALEX
5/5