Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 7959202790 232 pv du 18 12 23 signe
Procès Verbal - 4735914850 323 pv signe du cm du 30 03 26
Déliberation - 1726359972 198 3 eclairage public solaire salle de
Procès Verbal - 1673504354 18 pv cm du 27 06 2019
Procès Verbal - 7419590916 18 pv cm du 27 06 2019
Procès Verbal - 1179274935 313 pv cm du 08 12 25 signe
Procès Verbal - 2406662430 87 pv cm du 23 01 2020
Procès Verbal - 3902852571 225 pv du 19 10 2023 signe
Procès Verbal - 0829785958 316 pv du 19 01 26 signe
Procès Verbal - 9182418132 281 pv du 20 01 2025 signe
Procès Verbal - 8689543691 198 pv 18 01 23 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8689543691 198 pv 18 01 23 signe)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
18
JANVIER 3023
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-huit
janvier
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
douze
janvier
deux
mille
vingt-trois
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Jean-Yves
BOIRE,
Maire,
Etaient
présents:
Jean-Yves
BOIRE,
Fabienne
STALARS,
Patrick
DUCROS,
Christine
VALADE,
Christian
LAREURE
(arrive
à
20h32),
Bernard
PLACE,
Jacky
BRAT,
Chantal
SAVARINO,
André
ALEX,
Didier
DUPIN,
Marcel
DUMAS,
Sylvie
RENARD,
Patricia
PERRET,
Katy
VAZQUEZ
DUDEK,
Sylvain
GIRARDIN,
Roseline
TRAMBOUZE
et
Isabelle
ROUVIDAN.
Absents
excusés
:
Patrick
PORNET
donne
pouvoir
à Sylvain
GIRARDIN
Lucie
ROCH
donne
pouvoir
à Isabelle
ROUVIDAN
Secrétaire
élu
pour
la durée
de
la séance
: Fabienne
STALARS
Le
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Municipal
ne
suscite
aucune
remarque.
Il
est
approuvé
à
l’unanimité. ORDRE
DU
JOUR
+
Cession
par
la
commune
d’une
partie
de
la
parcelle
située
270,
rue
du
commerce
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
cession
par
la
commune
d’une
parcelle
située
au
270,
rue
du
Commerce
à titre
gratuit.
H
s’agit
d’une
partie
de
la parcelle
cadastrée
section
AB
n°77,
d’une
superficie
de
246
m?,
qui
est
exploitée
par
la
société
KERIMO
et
qui
appartient
actuellement
à
la
commune.
Cet
espace
est
consacré
à la démonstration
de
clôtures.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'une
délibération
a
été
prise
le
21
octobre
2021
mais
au
nom
de
l’ancien
propriétaire,
la société
Prolians,
et qu’il
y
a lieu
de
de
redélibérer
avec
le nom
du
nouveau
propriétaire. Les
frais de
notaire
seront
à la charge
de
l’acquéreur.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
cette
cession
par
la commune
de
la parcelle
située
au
270,
rue
du
Commerce
à
la
société
KERIMO.
+
Mise
en
place
d’une
convention
ayec
les
propriétaires
des
réserves
d’eau
dans
le
cadre
de
la
défense
incendie
Monsieur
PLACE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
mise
en
place
d’une
convention
avec
les propriétaires
des
réserves
d’eau
dans
le cadre
de
la défense
incendie.
Les
propriétaires
mettent
à
disposition
de
la
commune
un
point
d’eau
incendie
afin
d’assurer
la
défense
extérieure
contre
l'incendie
des
secteurs
concernés. 1/5 Cette
convention
porte
sur
l’utilisation
du
point
d’eau
incendie
qui
est
recenSée
défense
extérieure
contre
l’incendie
de
la
commune
ainsi
que
des
cônditions
d’utilisation,
d’entretien. Il précise
que
ces
réserves
d’eau
devront
toujours
avoir
le
même
niveau
d’eau
et
si
nécessaire,
un
apport
d’eau
sera
réalisé.
Monsieur
le
Maire
précise
que
des
bornes
incendies
ont
été
installées
sur
quelques
secteurs
de
la
commune
uniquement
lorsque
le
réseau
est
conformément
dimensionné
pour
fournir
un
débit
suffisant. Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
cette
convention
avec
les
propriétaires
des
réserves
d’eau.
e
Eclairage
public
solaire
- parking
salle
des
sports
Conformément
aux
statuts
du
SIEL,
Monsieur
PLACE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
réalisation
des
travaux
de
rénovation
au
parking
de
la
salle
des
sports
avec
un
éclairage
public
solaire.
Montant
estimatif des
travaux
: 4 228
€ H.T.
Il informe
que
ces
deux
candélabres
métalliques
ne
fonctionnent
plus
depuis
le printemps
dernier,
la
panne
se trouvant
au
niveau
de
la
liaison
souterraine.
De
plus,
ces
poteaux
sont
souvent
accrochés
et
il serait judicieux
d’en
supprimer
un
et de
déplacer
le deuxième
vers
le city
stade.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
ces
travaux
d’éclairage
public
solaire
sur
le
parking
de
la salle
des
sports.
e
Rapport
d’activité
2021
de
Roannais
Agglomération
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
collecte
des
déchets
ménagers
et
assimilés
M.
le Maire
expose
que
le Conseil
Municipal
est
appelé
à prendre
acte
du
rapport
d’activité
2021
de
la
communauté
d’agglomération
Roannais
Agglomération
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
de
collecte
des
déchets
ménagers
et
assimilés,
dans
le
cadre
des
dispositions
du
décret
n°
2015-
1827
du
30
décembre
2015
portant
diverses
dispositions
d'adaptation
et
de
simplification
dans
le
domaine
de
la prévention
et de
la gestion
des
déchets.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la présentation
de
ce
rapport.
e
Rapport
d’activité
2021
de
Roannaise
de
l’Eau
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
d’assainissement
collectif
et d’assainissement
non
collectif
Monsieur
le Maire
expose
que
le Conseil
Municipal
est appelé
à prendre
acte
des
rapports
d’activité
2021
du
syndicat
Roannaise
de
l’Eau
sur
le prix
et
la
qualité
des
services
publics
d’assainissement
collectif
et
d’assainissement
non
collectif,
conformément
au
dernier
alinéa
de
l’article
L
2224-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
2/5 Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la présentation
de
ce
rapport.
QUESTIONS
DIVERSES
+
Evolution
de
la
collecte
des
déchets
Madame
VAZQUEZ
DUDEK
demande
si
elle
doit
continuer
d’emmener
sa poubelle
au
bout
de
sa
rue.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
dans
son
cas,
ses
bacs
seront
dorénavant
collectés
devant
chez
elle.
Il
en
profite
pour
faire
un
rappel
sur
la
nouvelle
organisation
et
explique
que
d’ici
2024,
les
biodéchets
ne
devront
plus
être
placés
dans
les ordures
ménagères.
Monsieur
DUMAS
fait part
d’un
manque
de
clarté
sur
ce
sujet.
Auparavant,
les emballages
étaient
à
part
des
papiers
et maintenant
ces
deux
déchets
vont
dans
le même
bac
à couvercle
jaune.
Monsieur
le Maire
lui répond
que
cette
nouveauté
permet
de
facilité
le geste
de
tri à la maison.
[Arrivée
de
Christian
LAREURE]
°
Heures
de
bénévolat
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d’un
email
reçu
en
mairie.
Un
père
de
famille
demande
si
en
contrepartie
de
faire
des
heures
de
bénévolat,
une
aide
financière
pourrait
être
octroyée
à
sa
fille
pour
le
financement
de
son
permis
de
conduire.
Monsieur
DUMAS
trouve
que
la
démarche
est
intéressante
mais
le risque
est d’avoir
énormément
de
demandes.
Madame
PERRET
informe
que
Roannais
Agglomération
le propose.
Monsieur
le
Maire
trouve
également
que
cette
demande
est
très
intéressante
et
qu’elle
a
le
mérite
d’exister.
Il propose
à chacun
de
réfléchir.
e__
Nom
à
donner
à
la
future
maison
médicale
Monsieur
le
Maire
informe
que
la commission
« avenir
médical
»
s’est
réunie
le
17 janvier
dernier
en
présence
d’élus,
de
professionnels
de
la santé
et
de
l’architecte,
Monsieur
Boucaud.
Ce
dernier
a
présenté
les plans
de
la future
maison
médicale.
Monsieur
le Maire
demande
aux
conseillers
de
réfléchir
à un
nom
qui
sera
donner
à ce
futur
centre.
Madame
VAZQUEZ-DUDEK
propose
Médi’Perreux.
Madame
ROCH
propose
quant
à
elle,
pôle
santé
parriodin,
cabinet
médical
la santé
d’abord
ou
bien
encore
cabinet
médical
total
santé.
+
Aménagement
du
rond-point
en
limite
du
Coteau
début
2024.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
rond-point
a
été
aménagé
en
2020
en
collaboration
avec
la
commune
du
Coteau.
Le
prochain
aménagement
doit
être
réfléchi
cette
fois-ci
par
la
commune
de
Perreux.
Après
débat,
les
élus
proposent
le
thème
du
sport
(le
Tour
de
France,
les
Jeux
Olympiques...) IH est
également
décidé
d’aménager
l’autre
rond-point
route
de
Roanne
avant
le Tour
de
France.
La
commission
communication
se
réunira
donc
le
mardi
31
janvier
à
19h.
Pour
rappel,
la
commune
a
pris
à sa
charge
l’entretien
de
ce
giratoire
mais
pour
tout
aménagement,
une
autorisation
auprès
du
Département
sera
nécessaire.
3/5 °
Horaires
de
l'éclairage
public
Monsieur
DUMAS
informe
que
le
Coteau
avait
mis
en
place
de
nouveaux
horaires
d’extinction
de
l'éclairage
public.
Mais
trois
mois
après
cette
mesure,
l’extinction
de
l’éclairage
public
sera
tous
les
jours
de
23h
à 5h.
de
même
pour
Roanne.
Il
demande
s’il
n’est
pas
envisageable
de
revoir
également
nos
horaires
d’extinction
de
l’éclairage
public
qui
est
actuellement
sur
la
plupart
de
la
commune
22h
—
6h.
En
effet,
des
personnes
partent
travailler
à
pied
avant
6h
du
matin
et
se
retrouvent
dans
le
noir
pour
rejoindre
la
zone
artisanale.
Monsieur
le
Maire
informe
que
très
peu
d’administrés
ont
fait
un
retour
au
sujet
de
l’extinction
de
léclairage
public.
Il
propose
donc
de
préparer
une
enquête
qui
sera
soumise
à
la
population.
Ce
point
sera
donc
abordé
à un
prochain
Conseil
Municipal
après
le retour
des
usagers.
e
Intervention
de
Madame
PERRET
Elle
fait
part
d’un
mail
reçu
concernant
l’inscription
ouverte
à
la
Journée
des
Femmes
Elues
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
qui
aura
lieu
le
31
mars.
Elle
demande
si
d’autres
élues
sont
intéressées
pour
y participer.
Monsieur
le Maire
en
profite
pour
dire
que
les
frais
de
déplacement
et de
repas
pour
des
formations
sont
à la charge
de
la commune.
Madame
PERRET
demande
s’il
est possible
de
prévoir
un
aménagement
sur
le
parking
en
haut
de
l’école
publique
le
long
des
moutons
pour
le
passage
des
piétons.
Ce
point
sera
abordé
lors
de
la
prochaine
commission
voirie.
e
Intervention
de
Madame
VAZQUEZ-DUDEK
Elle
demande
si
le
groupe
Perreux
sur
Facebook
est
géré
par
la
commune.
Elle
informe
que
sur
ce
groupe,
des
arnaques
sont
diffusées.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
malheureusement
ce
groupe
n’est
pas
géré
par
la mairie
et qu’en
effet,
il y a un
amalgame.
°
Intervention
de
Madame
ROUVIDAN
Elle
fait
part
de
la
dangerosité
pour
se
rendre
à
pied
du
parking
de
la
salle
de
sports
jusqu’au
quartier
du
Palair.
Elle
demande
si
un
aménagement
pourrait
être
envisagé.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
qu’il
est
notifié
sur
le
P.L.U
qu’un
aménagement
sera
réalisé
lorsque
le
dernier
lotissement
sera
terminé.
Le
propriétaire
doit
laisser
une
réserve
de
terrain
qui
sera
nécessaire
pour
faire
cet
aménagement
sur
cette
voie.
Cependant,
un
aménagement
provisoire
peut
être
envisagé.
Monsieur
DUCROS
dit que
la
solution
provisoire
serait
de
buser
le
fossé
et
de
mettre
du
mobilier
urbain.
Ce
sujet
sera
également
abordé
lors
d’une
commission
voirie.
°
Intervention
de
Monsieur
DUMAS
Il demande
des
nouvelles
de
l’ouverture
de
l’auberge.
Monsieur
le Maire
lui répond
que
l’ouverture
aura
lieu
le
28
janvier
prochain.
Monsieur
Pontille
fait
actuellement
quelques
travaux
de
rafraichissement.
e
Intervention
de
Monsieur
LAREURE
Il
informe
qu’il
a
assisté
au
premier
comité
de
pilotage
du
Tour
de
France
à
Roannais
Agglomération.
Le
départ
fictif
aura
lieu
le jeudi
13
juillet
au
scarabée
et
le
départ
réel
se
fera
à
Perreux
au
niveau
de
la
ligne
droite
après
le
rond-point
du
Lac,
juste
après
l’ancien
passage
à
niveau
à
13h20.
Il s’agira
de
la
12°"
étape
(Roanne
— Belleville
en
Beaujolais,
169
km)
et ce
sera
le
4/5 LIOËM
anniversaire.
Des
animations
auront
lieu
tout
au
long
de
cette
étape
et
il
nous
est
demandé
de-réflééhir
à
des
animations
sur
Perreux.
La
commission
communication
abordera
ce
sujet
le
31
janvier
prochain.
Les
Présidents
des
associations
seront
invités
à cette
réunion.
RAPPEL
DE
DATES Commission
finances
: mercredi
25 janvier
2023
à
18h30
Commission
avenir
médical
: lundi
13
février
2023
à
19h
Conseil
Municipal
: en janvier
2 mars
2023
à 20h
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22h03.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Fbienoe
STALARS F
5/5