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Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune de Treignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1652705384 cr reunion du 14 mars 2022 1)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Sport,
DEPARTEMENT de la CORREZE
COMMUNE DE TREIGNAC
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COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TREIGNAC
SEANCE DU 14 MARS 2022
Le 14 mars 2022, à 18h00, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 9 mars 2022, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle Paul POULOUX, sous la présidence de Mr Gérard COIGNAC, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Présents : 13 Votants : 13 + 1 procuration
Etaient présents : Gérard COIGNAC, Sylvie SAVIGNAC, Maurice CHABRILLANGES, Sandrine CHEYPE, Alain COUTURAS, Bernard SENOUSSAOUI, Michèle PLANEILLE-RESTANY, Jean-Noël BOCQUET, Robert ROME, Hélène ROME, Adeline SPROCANI, Nicolas GRANGER, Eléonore CHAUMEIL.
Absents : Sophie BOURDARIAS (excusée, pouvoir à Michèle PLANEILLE-RESTANY), Dimitri MOULU.
M. Nicolas GRANGER a été élu secrétaire de séance.
La séance a débuté par la présentation au conseil municipal deux projets de création d’un terrain de tennis couvert, par des représentantes du club de tennis, afin d’offrir un équipement adapté pour permettre le développement du club de tennis.
La séance se poursuit par l’approbation du procès-verbal de la réunion du 1er février 2022 par l’assemblée puis par l’ordre du jour.
0114032022- Décision suite à l’enquête publique relative à la désaffectation et à l’aliénation d'une portion de voirie communale dans le village de Coly
Vu les constatations du commissaire enquêteur M. Michel BAFFET et les observations qu’il a recueilli au cours de l’enquête publique qui s’est déroulée du 24 janvier au 7 février 2022, le conseil municipal à l’unanimité décide de ne pas procéder à la désaffectation et ni à l’aliénation d’une portion du chemin communal dans le village de Coly, entre les parcelles bâties B378 – 646 et les parcelles B664 - 366 demandées par Madame Valérie et Monsieur Marc GOSSELET en raison des réserves émises par les riverains et usagers de la voie publique.
0214032022 – Fin de CAE dans le cadre d'un PEC - Paiement de congés Monsieur Le DOUARIN n’ayant pas pu solder l’ensemble de ses congés au terme du CAE, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité de lui payer les 5 jours de congés restants
0314032022 - Recrutement d'agents contractuels saisonniers pour l'ALSH Vacances d’avril 2022
Après en avoir délibéré, le conseil, à l’unanimité décide de créer deux emplois saisonniers d’adjoint d’animation à temps complet pour encadrer les enfants à l’ALSH « la courte échelle » pendant les vacances scolaires d’avril 2022
0414032022 – Adhésion au service de médecine préventive du CDG19
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’adhérer au service de médecine préventive tel que proposé par le CDG 19 et approuve les termes et la passation de la convention de partenariat dans le domaine de la médecine professionnelle et préventive.
0514032022 - Surveillants de baignade - Convention de mise à disposition par le SDIS - hébergement
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité approuve la convention de mise à disposition de surveillants de baignade par le SDIS de la Corrèze pour les mois de juillet et août 2022 et ses avenants afin d’assurer la surveillance de la plage des bariousses.0614032022 - Feux d'artifices 2022
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à la majorité ( 1 abstention – 1 contre – 12 pour) retient les propositions présentées par AUTERIE ARTIFICES pour le tir des feux d’artifices du 5 juin 2022 d’un montant de 4 500€ qui viendra clôturer les championnats du monde descente de canoë kayak , et du 15 août 2022 d’un montant de 8 000€, et décide d’organiser une animation musicale à la plage des Bariousses le 14 juillet 2022.
Alain COUTURAS informe l’assemblée que l’accueil des championnats du monde descente classique et sprint s’organise ainsi que les animations dans le centre de Treignac chiffrées à environs 6 000€. Les communes d’Affieux et de Soudaine-Lavinadière pourraient aider au financement à hauteur d’environ 1 500€ chacune.
0714032022 - Achat de matériel (Supports à oriflamme – Signalétique villes et villages fleuris) Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité décide de faire réaliser 10 supports à oriflamme par Monsieur Alain CHABRILLANGES pour 580€ HT ( 696€ TTC) pour mettre en valeur les nations présentes aux championnats du monde de descente de canoë kayak, d’acheter 3 panneaux « Villes et villages fleuris – 1 fleur » à l’entreprise SIGNATURE pour 279. 27€ HT (335.12€ TTC) suite à l’attribution d’une fleur par le jury régional du label « Villes et villages fleuris »
0814032022 - Thermo laquage des portails des cimetières
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité décide de faire repeindre les quatre portails des cimetières (en 2022 – 2 portails du cimetière des églises et en 2023 - 1 portail du cimetière des églises et 1 portail du cimetière du portail) et retient l’offre de l’entreprise Philippe MALSOUTE pour ces travaux par procédé de thermo laquage pour un montant de 1 422€ HT (1 706.40€ TTC) en 2022.
0914032022 – Remplacement de quatre fenêtres de la bascule
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve le projet de remplacement des 4 fenêtres de la bascule située place de la République, et approuve le plan de financement suivant : PNR Millevaches en Limousin « restauration et valorisation du patrimoine bâti » : 3 120 € x 30% = 936 €
Conseil Départemental - PPRNP : 3 120 € x 45% = 1 404 €
Autofinancement : 780 € HT
1014032022 - Réfection de 9 coffrets extérieurs de compteurs électriques - Devis complémentaire
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de participer au remplacement de 9 coffrets extérieurs des compteurs électriques qui n’ont pas été remplacés, en prenant en charge les frais de dépose et de pose et de retenir l’offre de l’entreprise FLORENTIN DESIGN URBAIN d’un montant de 1 350€ HT (1 620€ TTC) pour effectuer la dépose des coffrets en bois, enlèvement des déchets et pose des nouveaux coffrets béton
1114032022 - Extension de l'éclairage public le long du boulodrome de la plage des Bariousses
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité de faire poser 3 lampadaires le long du boulodrome pour permettre un éclairage aux abords du snack et de la station sports nature de retenir l’offre de SOCAMA pour un montant de 7 336.50€ HT (8 803.80€ TTC) d’approuver le plan de financement serait le suivant :
participation FDEE ( 50% du montant HT ) 3 668.25€
participation Mairie (50% du montant HT) 3 668.25€
La TVA est récupérée par le secteur Bar Montane Treignac
1214032022 - Installation d'une baie de brassage à la mairie
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de faire installer une baie de brassage à la mairie. Cette armoire technique permettrait de centraliser les éléments des réseaux informatiques et de téléphonie installées au secrétariat et ainsi de mieux gérer notamment lamultitude de câbles visibles. Il retient l’offre de SOCIATEX pour un montant de 3 532.79€ HT (4 239.35€ TTC) et approuve le plan de financement suivant :
Installation d’une baie de brassage : 3 532.79 € HT
DETR : 3 532.79 € x 40% = 1 413.12€
Montant HT restant à la charge de la commune : 3532.79 x 60% = 2 119.67€
1414032022 – Etude et AMO pour l’aménagement de la place de la halle Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité, décide de lancer une étude préalable globale d’aménagement à l’échelle du bourg quant aux usages (stationnements, accès aux services publics, aux commerces, tourisme), et à une valorisation patrimoniale homogène, et de lancer une Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour l’aménagement de la place de la Halle et si besoin pour d’autres espaces publics à l’issue de l’étude globale préalable
Sandrine CHEYPE informe l’assemblée que la demande d’aide au financement de la micro crèche déposée auprès de la Caf 19 va être présentée à la direction départementale puis sera soumise à la commission nationale le 22 mars prochain.
Monsieur le maire rappelle que le bâtiment « 3 place Marc Sangnier » est très dégradé. Les riverains ont entrepris des démarches auprès des propriétaires pour qu’ils effectuent des travaux afin d’éviter la chute de matériaux. La commune a également adressé un courrier aux propriétaires avec une injonction de réaliser les travaux de sécurisation du bâtiment. Sans action de leur part, un arrêté de mise en sécurité pourra être pris avec réalisation de travaux à leurs frais.
Sandrine CHEYPE informe l’assemblée que la candidature de la commune aux « balades secrètes en Corrèze » pour juillet 2022 a été déposée auprès du conseil départemental de la Corrèze.
Maurice CHABRILLANGES demande qu’un courrier soit adressé aux propriétaires de la parcelle autour de la stèle de la Veyrière car de nombreux arbres menacent de tomber.
Michèle PLANEILLE-RESTANY informe l’assemblée qu’il est prévu de replanter sur le parking des rivières, des bouleaux prélevés sur une parcelle communale.
Nicolas GRANGER fait le point sur le programme qui devrait être proposé dans le cadre de la fête de l’écotourisme qui se déroulera du 30 avril au 19 juin :
« rando du monde invisible » avec l’ALSH, le Photo club de Treignac » et un naturaliste pour un observation de la nature
Concours photo avec 8 thèmes sur l’écotourisme
Nouveau Poïz dans la cadre de Terraventura pendant les compétitions de kayak Randonnée
Il indique également qu’en 2022 dans le cadre du label « Station pêche », la commune va devoir s’autoévaluer.
Maurice CHABRILLANGES indique que l’assemblée générale de l’association des Clochers Tors d’Europe se déroulera à BARRAN dans le Gers du 24 au 26 juin 2022 et que les élus souhaitant y participer peuvent s’inscrire.
Monsieur le maire donne la liste des commémorations pour l’année 2022 et informe que la prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le 12 avril 2022
Monsieur le maire lève la séance à 21h00.