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Procès Verbal - dw9viuclybqiupo
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Beblenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - dw9viuclybqiupo)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
7 février
2023
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
DE
LA
SEANCE
DU
7
février
2023
Sous
la présidence
de
Monsieur
Antoine
KLEIM,
Maire
Monsieur
le Maire
souhaite
la
bienvenue
à
tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
séance
à
19H35.
Il rappelle
que
le public
souhaitant
assister
à la réunion
sera
limité
à 4 personnes
vu
la capacité
de
la salle.
Membres
présents:
Mmes
et
MM.
Serge
BIRCKEÏX,
Philippe
CARRE,
Sandro
COLAIANNI,
Christine
FLEITH,
Rosa
FREUDENREICH,
Frank
HARTWEG,
Raymond
HEIMBURGER,
Antoine
KLEIM,
Cyril
LANG,
Jean-Marc
RENCK,
Sandra
SCANDELLA,
Joël SCHNEIDER,
Denis
WURTZ
Membres
excusés
et non
représentés
: Concepcién
RODRIGUEZ
Membres
absents
non
excusés
:
Ont
donné
procuration
: Aline
MURSCHEL
Ordre
du
jour
1
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dernière(s)
réunion(s)
---
voir documents
mailés
3.
Actualité
des
organismes
extérieurs
— commissions
— écoles
— groupes
de
travail
-_
SIPS
-
Dossiers
en
couts
4.
‘Travaux
-
Dossiers
en
couts
5.
Urbanisme -
ZAC
— Signature
acte
de vente
terrain
communal
-
Divers
6.
Finances
REÇU
A
LA
PRÉFECTURE
-
Divers
10
FEV.
2023
7.
Personnel
communal
-
Divers
8.
Dates
à
retenir
9.
Divers
1.
NOMINATION
D'UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Conseil
municipal
désigne
à l'unanimité Joël
SCHNEIDER
secrétaire
de
séance.
Celui-ci
constate
que
le quorum
est
atteint
et que
l’Assemblée
peut
valablement
démarrer
sa réunion
pour
débattre
et voter les points
à l’ordre
du jour. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
7
février
2023
2.
APPROBATION
DES
PROCES
VERBAUX
DES
REUNIONS
PRECEDENTES
Après
lecture,
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
13/12/2022
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
3.
ACTUALITES
ORGANISMES
EXT.
-
COMMISSIONS
-
ECOLES
-
a.
Commissions
communales
et
extérieures
Le
maire
fait un
rapide
compte
rendu
des
différentes
commissions.
Raymond
HEIMBURGER
guitte
la salle.
b.
SIPS
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
par
courtier
du
10
janvier
2023,
la
Commune
de
Zellenberg
nous
informait
avoir
voté
à l’unanimité,
lors
de
son
Conseil
Municipal
du
19
décembre
2022,
autorisation
d'entamer
la
procédure
de
sortie
de
la
Commune
du
Syndicat
Intercommunal
du
Parc
des
Sports
de
Mittelwihr
et environs.
Nous
constatons
aujourd’hui
que
la
participation
de
la
Commune
de
Beblenheim,
ne
présente
plus
le
même
intérêt.
Ï
nous
apparait
donc
nécessaire
de
solliciter
également
notre
retrait
du
SIPS.
En
application
des
dispositions
légales,
le
Comité
Syndical
ainsi
que
les
communes
adhérentes
seront
également
amenés
à
se
prononcer
sur
ce retrait.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité
des
membres
APPROUVE
le
retrait
de
la
Commune
de
Zellenberg
du
Syndicat
Intercommunal
du
Parc
des
Sports
de
Mittelwihr
et
environs ;
DEMANDE
la
sortie
du
Syndicat
Intercommunal
du
Parc
des
Sports
de
Mittelwihr
et
environs
de
la
Commune
de
Beblenheim
;
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tout
document
subséquent
nécessaire
à la
mise
en
œuvre
de
la
présente
décision ;
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
l’exécution
de
la présente. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
7?
février
2023
4.
TRAVAUX a. Divers
Serge
BIRCKEL
informe
le Conseil
Municipal
que
la Commune
sera
amenée
à réaliser
de
gros
travaux
sur
certaines
conduites
d’eau
et d’assainissement.
En
effet,
suite
à une
étude
réalisée
par
le bureau
d’études
AXEO),
plusieurs
conduites
sont
en
très
mauvais
état. 5.
ENVIRONNEMENT
-
URBANISME
a.
ZAC
des
Dorfsmatten
-
Vente
parcelle
Dans
le cadre
des
travaux
d'aménagement
de
la ZAC
et conformément
à la promesse
de
vente
signé
le
15
juin
2021
par
Monsieur
le
Maire,
il
est
prévu
de
céder
au
profit
du
CREDIT
MUTUEL
AMENAGEMENT
FONCIER
la
parcelle
communale
cadastrée
Section
14
N°85,
leudit
« Dorfsmatten
»
d’une
superficie
de
1,46
ares
au
prix
de
7
200,00
€
l’ate,
soit
un
total
de
10
512,00
€. Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés
DECIDE
d'approuver
la
vente
de
la
parcelle
précitée
d’une
superficie
de
1,46
ares,
au
prix
de
7
200,00
€
Pare,
soit
10
512,00€
;
AUTORISE
le Maire
à signer
l’acte
authentique
de
vente
à intervenir
et
tout
document
s’y
rappottant
;
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
l'exécution
de
la présente
b. PLU
Le
Maire
mforme
le
Conseil
Municipal
que
l'étude
sur
la modification
du
PLU
suit
son
couts.
6.
FINANCES
…/ 7.
PERSONNEL
COMMUNAL
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
depuis
le
1e
février
2023,
Madame
Michèle
GOMMÉ
a
pris
ses
fonctions
au poste
de
chargée
d’urbanisme
et de
comptabilité.
8.
DATES
A
RETENIR
28
mai
:
Balade
gourmande
3 juin
:
Journée
Citoyenne COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
7
février
2023
9.
DIVERS
Séance
levée
à
21H20.
Tableau
des
signatures
Pour
approbation
du
procès
verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
BEBLENHEIM
de
la séance
du
7 février
2023
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dernière(s)
réunion(s)
---
voir documents
mailés
3.
Actualité
des
organismes
extérieurs
— commissions
— écoles
— groupes
de
travail
-_
SIPS
- _
Dossiers
en
cours
4.
Travaux
-
Dossiets
en
cours
REey
LA
5.
Urbanisme
PRéen
-
ZAC
- Signature
acte
de
vente
terrain
communal
Î 0
Fty
TURe
-
Divers
:
223
6.
Finances -
Divers
7.
Personnel
communal
-
Divers
8.
Dates
à
retenir
9.
Divers
NOM
-
Prénom
Qualité
Signature
Procuration
KLEIM Antoine
Maire
LA,
|
«e
à.
WURTZ
Denis
1e
Adjoint
BIRCKEL
Serge
2ème
Adjoint COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
7
février
2023
HEIMBURGER
Raymond
3ème Adjoint
CARRE
Philippe
conseiller
municipal
COLATANNI
Sandro
conseiller
municipal
FLEITH
Christine
conseillère
municipale
FREUDENREICH
Rosa
conseillère
municipale
HARTWEG
Frank
conseiller
municipal
LANG
Cyril
conseiller
municipal
MURSCHEL
Aline
conseillère
municipale
Absente
le 7 février 2023
Mandat
donné à SCANDELLA
Sandra
RENCK
Jean-Marc
conseiller
municipal
RODRIGUEZ
Concepciôn
conseillère
municipale
Absente
le 7 février 2023
SCANDELLA
Sandra
conseillère
municipale
SCHNEIDER
Joël
conseiller
municipal