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Déliberation - 17.02.0683 accord cadre classes decouvertes
Document publié le Jeudi 9 février 2017 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 17.02.0683 accord cadre classes decouvertes)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Investissement et développement économique,
vaukxevelin
Nombre de membres
A. 2121-2 Qui ont pris
En Exercice pan à la du CGCT délibération
43 43 36
Objet
17.02.0683
Accord cadre - Classes découvertes
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 février 2017
ompte rendu affiché le 16 février 2017
Secrétaire élu : Monsieur Yvan MARGUE
Membres présents à la séance :
Pierre DUSSURGEY, Stéphane GOMEZ, Kaoutar DAHOUM, Matthieu FISCHER, Muriel LECERF, Fatma FARTAS, Ahmed CHEKHAB, Eliane DA COSTA, Marie-Emmanuelle SYRE, Yvan MARGUE, Nadia LAKEHAL, David TOUNKARA, Liliane BADIOU, Jean-Michel DIDION, Nassima KAOUAH, Jacques ARCHER, Pierre BARNEOUD, Armand MENZIKIAN, Josette PRALY, Régis DUVERT, Yvette JANIN, Stéphane BERTIN,
Antoinette ATTO, Christine BERTIN, Christine JACOB, Oscar ARAZ, Virginie COMTE, Myriam MOSTEFAOUI, Hélène GEOFFROY, Saïd YAHIAOUI, Christiane PERRET-FEIBEL, Charazede GAHROURI, Philippe MOINE, Sacha FORCA, Batoul HACHANI.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Mourad BEN DRISS à Kaoutar DAHOUM, Philippe ZITTOUN à Batoul HACHANTI.
Membres absents excusés :
Membres absents : Morad AGGOUN, Bernard GENIN, Nordine
GASMI, Nawelle CHHIB, Patrick MANDOLINO, Mustafa
USTA
Membres démissionnaires : Marie-France VIEUX-MARCAUD,
Sophie CHARRIER, Sandra OLIVER, Dorra HANNACHI RAPPORT DE MADAME LECERF
Mesdames, Messieurs,
La ville permet aux enfants de la ville de participer à des séjours « classes découvertes ». Ces séjours accompagnent les projets des écoles et participent à l'égalité des chances, à la découverte de nouveaux domaines, à la diversification des modes d’apprentissage et à l'émancipation par l’éducation à l’autonomie.
Le marché des classes découvertes pour l’année 2016 venant à expiration le 14/10/2016 une nouvelle procédure adaptée a été lancée le 30/05/2016 pour assurer l’organisation de de 14 à 20
classes de découvertes pour l’année 2017, conformément aux articles 28, 35, 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Ces séjours « classes découvertes » concernent les écoles publiques élémentaires de la Ville et
sont organisés pendant le temps scolaire pour les enfants des cycles 2 et 3.
La consultation a comporté 8 lots :
Lot n°1 : sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 12 000 € HT
Ce lot concerne un séjour de 8 jours — 1 classe de cycle 3 — Destination : campagne-montagne. Thème : Astronomie-science. Période : du 20 au 27 mars 2017
Lot n°2 : sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 29 000€ HT
Ce lot concerne un séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — Destination : campagne-
montagne.
Thème : Arts et culture. Période du : 27 au 31 mars 2017
Lot n°3 : sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 15 000 € HT
Ce lot concerne un séjour de 5 jours- 2 classes de cycle 2 ou 3 — Destination : campagne-
montagne.
Thème : Arts et culture. Période du : 3 au 7 avril 2017
Lot n°4 : sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 29 000 € HT
Ce lot concerne un séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — Destination : campagne-
montagne.
Thème : Environnement-nature. Période : du 10 au 14 avril 2017
Lot n°5 : sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 15 000 € HT Ce lot concerne un séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 2 ou 3 — Destination : campagne-
montagne.
Thème : Environnement-nature, Période : du 15 au 19 mai 2017
Lot n°6 : sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 15 000 € HT
Ce lot concerne un séjour de 5 jours — 1 classe de cycle 3 ; 1 classe de cycle 2 ou 3 —
Destination : campagne-montagne.
Thèmes par classe :
-Thème 1 : citoyenneté
-Thème 2 : Environnement-nature
Période : du 15 au 19 mai 2017 Lot n°7 : sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 29 000 € HT Ce lot concerne un séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — Destination : campagne- montagne.
Thème : Arts et culture. Période : automne — dates fixées ultérieurement
Lot n°8 : Sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 15 000 € HT
Ce lot concerne un séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 3 — Destination : fleuve-rivière Thème : environnement science. Période : automne — dates fixées ultérieurement
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d’un Accord Cadre nono attributaire et s’exécutera par bons de commande. L’exécution des prestations interviendra entre mars et octobre de l’année 2017 avec une possibilité de reconduction pour l’année 2018.
Au terme de l’analyse des offres, la Commission d'Appel d'Offres (CAO) réunie le 22/11/2016 a classé les offres et les prestataires suivants ont été choisis par la CAO :
N° lot Dénomination des lots
Prestataires classés en
premier et choisis par la
CAO
Thème : Astronomie-science. Période : du 20 au 27 mars 2017 Lot 1 Association Temps Jeunes
Lot 2 Thème : Arts et culture. Période du 27 au 31 mars 2017 Association Temps Jeunes
Lot 3 Thème : Arts et culture. Période du 3 au 7 avril 2017 Alpes Découvertes
Lot 4 Thème : Environnement-nature, Période : du 10 au 14 avril 2017 Association Temps Jeunes
LotS |Thème : Environnement-nature. Période : du 15 au 19 mai 2017 | Société Chalet du Mezenc
Thème1 : Citoyenneté
Thème? : Environnement-nature os Lot 6 Période : du 15 au 19 mai 2017 Association Temps Jeunes
Thème : Arts et culture. Période : Automne — dates fixées
Lot 7 [ultérieurement Association Temps Jeunes
Thème: Environnement science, Période : Automne — dates
Lot8 |fixées ultérieurement Société Chalet du Mezenc
En cas de reconduction des lots les dates des séjours seront précisées ultérieurement en fonction du calendrier de l’Education Nationale.
En conséquence, je vous propose :
> D’approuver le présent rapport ;
> D'autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés avec les prestataires retenus par la
Commission d’appel d’offres et ayant produit leurs attestations fiscales et sociales ; > De dire que la dépense sera inscrite au budget principal article 6042.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité.
Nombre de suffrages exprimés : 36
Votes Pour : 36
Votes Contre :
Abstention :
> Approuve le présent rapport ;
> Autorise Monsieur le Maire à signer les marchés avec les prestataires retenus par la
Commission d’appel d’offres et ayant produit leurs attestations fiscales et sociales ;
> Dit que la dépense sera inscrite au budget principal article 6042.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait conforme Annexe
Pour l’année 2017, les séjours ont été attribués comme suit :
N° lot Dénomination des lots Groupe scolaire et classes
concernées
L ee es 1. M.L. KING Lot 1 Thème : Astronomie-science. Période : du 20 au 27 mars 2017 1 classe de CM1
A. CROIZAT
Lot 2 Thème : Arts et culture. Période du 27 au 31 mars 2017 1 classe de CE2
1 classe de CE1
s . Le . E.G. LORCA Lot 3 Thème : Arts et culture. Période du 3 au 7 avril 2017 2 classes de CP/CE1
A.FRANCE
Thème: Environnement-nature. Période : du 10 au 14 avril 1 classe de CP/CE1
Lot4 |2017 A. MAKARENKO A
1 classe de CP/CEI
P&M CURIE
1 classe de CE2/CM1
Lot5 |Thème : Environnement-nature. Période : du 15 au 19 mai 2017 Y. GAGARINE
1 classe de CM2
J. GRANDCLEMENT
Thème 1 : Citoyenneté 1 classe de CM2
Lot 6 Thème? : Environnement-nature
Période : du 15 au 19 mai 2017 F. MISTRAL
1 classe de CP
Lot 7 Thème : Arts et culture. Période : Automne — dates fixées] Attribution année scolaire
ultérieurement 2017-2018
Lot 8 Thème: Environnement science. Période : Automne — dates| Attribution année scolaire
fixées ultérieurement 2017-2018