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Conseil Municipal - 185 01 cm 12 01 2017
Document publié le Jeudi 12 janvier 2017 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 185 01 cm 12 01 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
1
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 12 JANVIER 2017
Présents : AIME Jean-Claude (pouvoir de Suzanne REY). BAYLE Bernard. COLANGELI Muriel. GRIVOLLAT Gérard. HAYART Dominique. LEMAITRE Sylvie. MERNISSI Chakib. OLLIER Céline. ROZELIER Arlette. VIALLATTE Régis (pouvoir de Reine GARIN). CRUYPENNINCK Bruno. DUGUA Véronique (arrivée à 20h37). BARREL Valérie (arrivée à 20h38). CHORON Vincent (arrivé à 20h44).
Excusés : COURBIER Rémy. GARIN Reine (pouvoir à Régis VIALLATTE). REY Suzanne (pouvoir à Jean- Claude AIME). SOYER Magali.
Absent : MASSON-DELOIN Pierre-Laurent.
Ouverture de la séance à 20h33
Le Conseil, réuni au nombre prescrit par l’article 50 de la loi du 5 avril 1884, nomme Madame Sylvie Lemaître, secrétaire de séance.
Ordre du jour :
1. Approbation du PV du 01/12/2016
2. Convention AIDA
3. Budget communal 2016
Décision modificative n° 4
4. Point sur les travaux et les acquisitions
5. Compte rendu de la Commission Urbanisme
Bilan des autorisations d’urbanisme 2016
Etat de l’avancement du PLU
6. Comptes rendus des autres commissions communales
Bilans
Autres
7. Comptes rendus des Syndicats intercommunaux
8. Comptes rendus des Commissions communautaires
1. Approbation du PV du 01/12/2016
Approbation à l’unanimité du procès-verbal du 1er décembre 2016.
2. Convention AIDA
Le projet de la convention relative à la définition des obligations réciproques de la commune et AIDA, pour l’organisation du concert « Quintette à vent des étudiants du CNSMDL », du Conservatoire de Lyon, prévu le samedi 11 mars 2017 à 20 heures à la Villa de Licinius, est soumis au Conseil municipal.
Il lui est demandé de bien vouloir se prononcer sur celui-ci et de répondre ainsi à la demande expresse du Directeur de l’Agence Iséroise de Diffusion Artistique (AIDA)
Vote : Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le projet de convention et autorise Monsieur le Maire à signer cette convention et le charge de faire le nécessaire auprès d’AIDA.
Arrivée de Véronique DUGUA à 20h37.
Arrivée de Valérie BARREL à 20h38.
3. Budget communal 2016
Décision modificative n° 4
Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal qu’à la demande du Trésorier du Roussillonnais il a établi un certificat administratif, le 28 décembre 2016, afin de pouvoir régler les derniers mandats de charges de personnel sur le budget communal 2016. 2
Il lui précise que ce certificat a été enregistré en Sous-préfecture de Vienne, le 30 décembre 2016, et qu’il a alors été communiqué en Trésorerie pour finaliser ces règlements.
En effet, les crédits prévus au budget primitif se sont avérés insuffisants : Suite au remplacement d’un agent titulaire victime d’un accident de service fin octobre 2016, ce qui a entraîné des coûts supplémentaires
A la titularisation d’un agent au 1er avril 2016
Il convient, ce jour, afin de régulariser les écritures budgétaires de 2016, de prendre une décision modificative n° 4, correspondant en tout point à ce certificat administratif.
Il lui est demandé de bien vouloir se prononcer sur cette décision modificative n° 4, présentée telle que :
D 64111 : Traitement de base indiciaire : + 3 000 € D 022 : Dépenses imprévues de fonctionnement : - 3 000 €
Vote : Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte la décision modificative n° 4 du budget 2016 de la commune, charge Monsieur le Maire d’effectuer les démarches nécessaires auprès de la Trésorerie du Roussillonnais (Isère), et l’autorise à signer tout document afférent à ce dossier.
4. Point sur les travaux et les acquisitions
Restaurant scolaire
Les travaux de création de la porte d’accès à la Salle Pilat, à l’étage, par l’intérieur ont été réalisés. Ils sont financés à 80 % par la CAF 38.
Cet accès permettra aux enfants du restaurant scolaire ou de l’ALSH d’accéder à la Salle Pilat sans passer par l’extérieur.
Coût final = 2 040 € TTC.
Arrivée de Vincent CHORON à 20h44.
Foyer communal
Découverte d’une fuite au plafond du local de rangement.
Le toit de ce local et l’isolation ont été refaits.
Coût = 5 109 € TTC.
Panneau informatif
Il a été installé Rue des Platanes, proche de son intersection avec la Rue de la Convention.
Plan de désherbage
Rappel : L’Agence de l’Eau (Service du Département de l’Isère) a donné son accord pour commencer les travaux de l’étude.
Après plusieurs réunions, il sera finalisé le mardi 17 janvier 2017 où seront choisis les modes de désherbage sur le territoire communal.
Présentation de la cartographie du plan de désherbage par Gérard Grivollat et Régis Viallatte.
5. Compte rendu de la Commission Urbanisme
Rapporteur : Arlette ROZELIER
Bilan des autorisations d’urbanisme 2016 3
50 demandes Désignation
24 DP Déclarations préalables
10 CUI Certificats d’Urbanisme Informatifs
5 CUO Certificats d’Urbanisme Opérationnels
8 PC Permis de Construire
2 PCM Permis de Construire Modificatif
1 PA Permis d’Aménager
Etat de l’avancement du PLU
Présentation du diagnostic de l’élaboration du PLU.
89 flyers sont présentés au Conseil municipal.
6. Comptes rendus des autres commissions communales
Bilans
Commission « Enfance Jeunesse Handicap »
Un article est paru dans le « Dauphiné Libéré » et dans le « Mag Ville », sur l’intervention de l’illustrateur Greg Blondin à l’école de Clonas.
Très bonne expérience.
Pour le RAM, rien à signaler à part que les livraisons des commandes arrivent à leur fin.
Pour l’ALSH, une réunion est prévue le 24 janvier 2017 pour faire la synthèse des vacances de Noël.
La classe de neige, organisée par l’école et concernant les CP + CE1 + CE2 (classe de Mesdames Germain et Giraud), s’est bien passée .... Mais sans neige ! ... Sauf pour la photo.
Commission « Information – Communication »
Les logos sur les portes coulissantes du hall de la mairie ont été posés, ainsi que sur les véhicules communaux.
Concernant le panneau informatif, l’application sur « Smartphone » est présentée et un accord à l’unanimité, accord de principe pour passer la commande, est donné pour sa mise en place.
Concernant le Bulletin municipal 2016 de la commune, le BAT a été corrigé et présenté au Conseil municipal. Il est actuellement à l’impression et devrait être livré avant le 21 janvier 2017.
Autres
Bibliothèque municipale
Pour dernière information connue : elle passe Médiathèque municipale au 11 janvier 2017. Un arrêté municipal pour la constitution de la régie de recettes a été pris le 6 janvier 2017. Un arrêté municipal pour nomination du régisseur titulaire de la régie a été pris le 9 janvier 2017. Ces arrêtés sont commentés par Régis Viallatte.
La médiathèque municipale à Clonas à ouvert ses portes hier, mercredi 11 janvier 2017. Un fléchage est prévu pour atteindre les locaux qui lui sont destinés.
La subvention pour l’acquisition du mobilier a été accordée (25 % de subvention au total).
7. Comptes rendus des Syndicats intercommunaux
RAS. 4
8. Comptes rendus des Commissions communautaires
RAS.
Informations
Contrat de ruralité de l’Etat
Explications données par Régis Viallatte : ce qu’il convient de faire pour obtenir des subventions ...
Salle intercommunale
Le Copil s’est réuni récemment : un compte-rendu est fait par Régis Viallatte sur le futur cahier des charges.
Des explications sont données sur le projet d’ « Entente » entre les deux communes (Clonas sur Varèze et Saint Maurice l’Exil).
Santé
Régis Viallatte présente et commente le Diagnostic local de santé du Pays Roussillonnais.
Dates à retenir
Remerciements aux bénévoles de Janus le samedi 14/01/2017 à 17h30 dans la salle du Conseil municipal
Gym Clonas : Belote coinchée le 20/01/2017
Janus : Chansons françaises
Comité des fêtes : Soirée jeux
Sou des écoles : Loto
Vœux aux agents le mardi 31/01/2017 à 18h30 au foyer communal
Clôture de la séance à 23h36
Transcrit le 18 janvier 2017.