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Déliberation - j6mw9ybgrggx1lr
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - j6mw9ybgrggx1lr)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
Conseil Municipal du 17 novembre 2025
1
MAIRIE DE LE BOUCHAGE
211 Route des Corbassières
38510 Le Bouchage
Tel : 04 74 80 03 42
Email mairie.bouchage@gmail.com
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal en date du 17 novembre 2025
L’an deux mil vingt-cinq et le dix sept novembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune du
Bouchage régulièrement convoqué s’est réuni en séance publique au nombre prescrit par la Loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Annie Pourtier, Maire.
Présents : Monsieur Robert COPET, Madame Martine FAROUD-LESTRA, Madame Françoise GAGNEUX, Monsieur Jérôme GELAS, Madame Nathalie GODIN, Madame Françoise HERBEPIN, Madame Céline PELLOUX, Madame Annie POURTIER, Monsieur Alain REPOSO, Monsieur Jérôme TRILLAT.
Pouvoirs : Monsieur Christophe PERRIER à Monsieur Alain REPOSO, Madame Sophie DUCARRE à Madame Françoise HERBEPIN, Madame Nathalie PATTARD-BOUVARD à Madame Annie POURTIER, Monsieur Paul BONNAVIAT à Madame Nathalie GODIN, Monsieur Guy MATHIOLON à Madame Françoise GAGNEUX.
Secrétaire de séance : Madame Nathalie GODIN
Délibération n° 31/2025 : Demande de subvention Région Rhône Alpes Bonus Ruralité – Requalification centre village
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 32/2025 : Signature avenant 1 sans plus-value Marché MO - Requalification centre village
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 33/2025 : Signature marché Etudes géotechniques - Requalification centre village Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 34/2025 : Signature marché maîtrise d’œuvre - Aménagement sécurité traversée d’agglomération Cessenoud
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 35/2025 : Signature convention cadre partenariat avec la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné – Natation scolaire 2025/2026
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 36/2025 : Signature avenant 7 – Contrat de vérification des installations ou des équipements techniques en exploitation avec Alpes Contrôles
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 37/2025 : Admission en non-valeur – Créances irrécouvrables Divers et services périscolaires
Approuvée à l’unanimité Conseil Municipal du 17 novembre 2025
2
Délibération n° 38/2025 : Décision modificative 2 Section Fonctionnement Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 39/2025 : Décision modificative 3 Section Investissement Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 40/2025 : Recours à l’emprunt – Financement requalification du centre village Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 41/2025 : Détermination du loyer du logement communal sis 140 route des Corbassières
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 42/2025 : Reprise de concessions funéraires
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 43/2025 : Approbation de la modification du contrat de location de la salle des fêtes Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 44/2025 : Attribution des chèques ACABRED
Approuvée à l’unanimité