Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - u3bjchrb8kngsi9
Déliberation - j6mw9ybgrggx1lr
Déliberation - mp6906plspm0114
Déliberation - 5ii5nxvz1xphaw
Compte-Rendu - n4no3c7zvd7kx2d
Compte-Rendu - rquw6swb3wfhef3
Déliberation - do84dbwdkt7kr4x
Déliberation - kogrp0hfml7wosi
Déliberation - tjkfvfouuuukha5
Déliberation - zcwn24enrxg5ci
Déliberation - f9ylmoj95rz63xt
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - f9ylmoj95rz63xt)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
Conseil Municipal du 24 février 2025
1
MAIRIE DE LE BOUCHAGE
211 Route des Corbassières
38510 Le Bouchage
Tel : 04 74 80 03 42
Email mairie.bouchage@gmail.com
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal en date du 24 février 2025
L’an deux mil vingt-cinq et le vingt-quatre février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune du Bouchage régulièrement convoqué s’est réuni en séance publique au nombre prescrit par la
Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Annie Pourtier, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 25 novembre 2024
Présents : Monsieur Paul BONNAVIAT, Madame Martine FAROUD-LESTRA, Monsieur Jérôme GELAS, Madame Nathalie GODIN, Madame Françoise HERBEPIN, Madame Nathalie PATTARD BOUVARD, Madame Céline PELLOUX, Monsieur Christophe PERRIER, Madame Annie POURTIER, Monsieur Alain REPOSO,
Absents et excusés :
Monsieur Robert COPET pouvoir à Monsieur Paul BONNAVIAT
Madame Sophie DUCARRE pouvoir à Madame Céline PELLOUX
Madame Françoise GAGNEUX pouvoir à Madame Françoise HERBEPIN Monsieur Jérôme TRILLAT pouvoir à Monsieur Christophe PERRIER
Madame Martine FAROUD LESTRA est désignée secrétaire de séance
Délibération n° 01/2025 : Signature du contrat de prestation de restauration collective avec la société Guillaud Traiteur
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 02/2025 : Signature de la convention de mutualisation au titre du Territoire Educatif Rural de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 03/2025 : Signature de la convention cadre de partenariat pour l’itinérance de la Micro- Folie avec la communauté de communes des Balcons du Dauphiné
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 04/2025 : Signature de la convention de fourrière animale auprès de la SACPA Approuvée à l’unanimité
Délibération n°05/2025 : Schéma directeur concernant la défense extérieure contre l’incendie Approuvée à l’unanimité
Délibération n°06/2025 : Tableau des emplois et des effectifs
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°07/2025 : Recours au service emploi du centre de gestion de l’Isère Approuvée à l’unanimité
Délibération n°08/2025 : Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2025
Approuvée à l’unanimité