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Conseil Municipal - gcj8e liste CM 28 04 2025 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - gcj8e liste CM 28 04 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
Conformément
à
l’article
L.2121-25
modifié
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations
(ci-dessous)
examinées
par
le
conseil
municipal
du
28
avril
2025
est affichée
en
mairie
et publiée
sur le site
internet
de
la commune
(www.poulaines.fr)
e 26
of,
Vols
Le
28
avril
2025
à
19h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:15
date
de
convocation
du
conseil
municipal
le
23
avril
2025
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhaël
M.
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MÉNARD
Patricia,
M.
LESEC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN
Lina
et
M.
JULO
Guy.
ABSENTS
EXCUSÉS
:
M.
DESMARS
Médéric
(bon
pour
pouvoir
donné
à
M.
LESEC
Nicolas)
et
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie
(bon
pour
pouvoir
donné
à
Mme
LABANNE
Claudette).
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Mme
GUÉRIN
Lina.
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
POULAINES
Séance
du
lundi
28
avril
2025
Numéro
de
la
délibération
Objet
de
la
délibération
Approuvée/rejetée
DB
2025
28
04
N°1
Délibération
ponctuelle
portant
création
d’un
|
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
DB
2025
28
04
N°2
Création
d’un
emploi
permanent
de
secrétaire
|
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres présents
de
mairie
DB
2025
28
O4
N°3
Convention
de
partenariat
triennale
2025/2027-—
|
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
membres présents
dispositif
du
micro-crédit
personnel
garanti
{INITIATIVE
INDRE)
- renouvellement
convention
2025/2027
DB
2025
28
04
N°4
Fonds
d'Aide
aux
Jeunes
en
difficulté
(FADJ)
- |
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
Fonds
de
Solidarité
Logement
(FSL)
—
département
de
l'Indre
—
année
2025
DB
2025
28
04
N°5
Redevances
d'occupation
du
domaine
public
|
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
liées
à
l'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
du
réseau
de
télécommunication
très
haut
débit—
instauration
et
modalités
de
calculs-
année
2025
DB
2025
28
04
N°6
Cotisations
2025
aux
organismes
partenaires
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
28
O4
N°7
Subvention
2025
—
Centre
d'initiatives
pour
|
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
Valoriser
l'Agriculture
et
le
Milieu
Rural
(CIVAM
_
de
VALENCAY
et
du
PAYS
DE
BAZELLE)
DB
2025
28
04
N°8
Tarif
location
—
boutique
éphémère
—
1,
rue
du
|
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres présents
Haut-Marais
—
commune
de
POULAINES
—
année
2025
—
période
du
12
mai
2025
au 4
juillet
2025
Poulaines,
le
29
avril
2025
La
secrétaire
de
séance
Mme
GUÉRIN
Lina
conseillère
municipale
Le
Président
de
séance
M.
CRON
Yves
Maire