Compte-Rendu - cr cm 1 26 mai 2020

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Compte-Rendu - cr cm 1 26 mai 2020 Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Saint-Urbain. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 1 26 mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Aviation, Conseil municipal n° 1 du 26 mai 2020 1

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL N°1

DU 26 MAI 2020

L’an deux mille vingt, le 26 mai, les membres du conseil municipal de la Commune de Saint- Urbain, se sont réunis à 18h30 à la salle polyvalente Ty Kreis-ker, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant, Jean-Louis VIGNON, le 20 mai 2020, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.

ÉTAIENT PRÉSENTS

Julien POUPON, Nathalie ABIVEN, Jacques BEAUCHAMP, Yvan BRISHOUAL, Stéphanie GORIN, Philippe DANTEC, Jessica GUILLERM, Pierre-Yves DANTEC, Laure LAUVERGEAT, Bernard LE CAHAREC, Jeannine LE GALL, Sébastien LOZAC’H, Delphine LONGCHAMP, Olivier MOAL, Marie SANQUER, Gwenhael OMNES, Fabienne SIMON, Stéphane TROPRES.

ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS

Pascale DIVERRES a donné pouvoir à Olivier MOAL

PARTICIPAIENT À LA RÉUNION

Muriel TRAPATEAU, secrétaire de mairie

Monsieur le maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du conseil municipal. Marie SANQUER est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.

En préambule, pour son dernier conseil municipal, M. Jean-Louis VIGNON, maire sortant, a tenu à féliciter l’ensemble des membres du conseil municipal dans leur nouvelle fonction. Il a félicité également Julien POUPON pour son élection.

Il relate la gestion passée et à venir suite au coronavirus.

Il rappelle les chiffres de l’élection municipal du 15 mars 2020 : 1 197 inscrits, 457 votants, 419 bulletins exprimés, 38 bulletins blancs et nuls. Conseil municipal n° 1 du 26 mai 2020 2

1. Installation des conseillers municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean-Louis VIGNON, maire qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Mme SANQUER Marie a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

M. Bernard LE CAHAREC, le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée.

« En tant que doyen de cette assemblée, je vous souhaite à tous la bienvenue ainsi qu’au public, amis, famille.

Le moment que nous vivons est d’ordinaire un moment fort et un moment singulier mais je crois que celui d’aujourd’hui va rester dans les mémoires.

L’émotion que je ressens personnellement est aussi j’en suis sur une émotion collective. L’équipe qui est aujourd’hui autour de la table est en grande partie nouvelle et nous avons beaucoup à apprendre, mais pour avoir partagé la préparation des élections avec eux, je ne doute pas de la réussite à venir.

En cette période particulière où nul ne peut prédire de l’avenir, les engagements que nous avons pris avant la crise risquent d’être mis à mal notamment par les dotations de l’état qui risquent d’être vues à la baisse.

Mais encore une fois je ne doute pas de l’engagement, de la compétence et du dévouement de chacun d’entre vous et je reste optimiste. »

Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 18 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum était remplie.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : Mme Laure LAUVERGEAT, M. Pierre- Yves DANTEC.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Conseil municipal n° 1 du 26 mai 2020 3

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ...................... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ................................................................ 19 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ........................................... 0 e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] .................................................................... 19 f. Majorité absolue 1 ......................................................................................................... 10

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES

CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

POUPON Julien 19 dix-neuf

M.POUPON Julien a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

M. POUPON, élu maire, prend la parole :

« Je tiens tout d’abord à remercier le doyen de cette assemblée, Bernard LE CAHAREC, pour la présidence de cette première séance d’installation du conseil municipal.

C’est avec émotion et fierté que je m’adresse devant vous, en tant que nouveau Maire de cette belle commune de Saint-Urbain. Je remercie bien-sûr, les électrices et électeurs du village qui se sont tout de même déplacés en ce dimanche 15 mars, malgré les risques sanitaires liés au coronavirus. Je tiens à remercier mes colistiers, devenus désormais conseillers municipaux, pour la confiance qu’ils me renouvellent en ce jour, après celle de m’avoir accompagné dans cette campagne électorale qui sera historique, puisque marquée par une pandémie jamais connue dans notre époque moderne.

Etre élu est aussi une responsabilité qui impose une certaine humilité. Nous nous inscrivons dans une histoire. On dit « apporter sa pierre » et un village c’est une construction : nous allons apporter nos pierres à l’édifice, comme d’autres l’ont fait avant nous et comme d’autres le feront après nous.

J’en profite pour saluer les élus sortants, qui ont servi avec passion, les Saint-Urbannais, pour certains depuis plus de 37 ans, comme Bernard Cornec. J’ai eu le plaisir de les côtoyer pour certains durant 3 mandats, j’ai beaucoup appris auprès d’eux. Merci donc à Annie, Karine, Bernard, Hervé, René, Philippe, Rémi, Georges et bien sûr Jean-Louis, notre, désormais, ancien maire.

Dans nos vies, nous rencontrons des personnes qui sèment des petits cailloux et participent à faire cheminer nos pas. Jean-Louis en a été une, bien-sûr. Et tous ces petits cailloux m’ont mené ici, devant vous.

En 2001, quand Jean-Louis, tu prenais un break municipal, tu es venu me recruter sur la liste de René Tréguer. Ce premier mandat m’a enthousiasmé. Merci à René, notre maire honoraire, de m’avoir aussi fait confiance à ce moment-là. Merci aux adjoints de l’époque, nos regrettés Marie- Estelle Riou et Jean-Paul Kerneïs ; et à l’ami Bernard HAMON auprès de qui j’ai aussi beaucoup appris et ait toujours plaisir à échanger. Conseil municipal n° 1 du 26 mai 2020 4

En 2008, Jean-Louis, tu m’as fait la confiance d’être ton premier adjoint puis de m’avoir délégué la mission de représenter la commune à la Communauté de communes, de m’avoir mis dans les pattes des responsabilités. Merci pour ta confiance durant ces 12 ans, j’ai presque envie de dire durant ces 40 années. Où petit, tu nous voyais, ton fils Antoine et moi, partir à l’aventure dans les bois, et je parie que tu n’étais pas très confiant de revoir un jour, non pas Antoine et moi, mais tes outils qu’on utilisait pour nos cabanes... de ton temps libéré, je te conseille d’aller faire l’explorateur dans le bois derrière chez toi, tu pourrais bien y trouver un marteau ou une hache abandonnée. Merci pour ces 30 ans et 2 mois de mandat au service de la commune ; le village s’est embelli, modernisé, notamment avec la nouvelle garderie et la bibliothèque... et tu nous as laissé un joli dossier sur les vestiaires de sport à mener à son terme.

Voilà, nous prenons ce soir, officiellement nos fonctions, dans un contexte particulier. Il y a encore 3 mois, nous avions notre ligne de conduite municipale établie, des projets sur la table, des financements souhaités quasi assurés... la crise sanitaire est passée par là, et nous n’en sommes pas sortis encore. Elle change nos habitudes,

Notre premier objectif sera de garantir l’avenir de Saint-Urbain en lui conservant sa taille humaine de village rural où il fait bon vivre. Pour réussir, je sais pouvoir m’appuyer sur le professionnalisme d’agents municipaux motivés, performants, soucieux de servir au mieux la population.

Je sais également quel soutien notre village peut recevoir de nos partenaires institutionnels : la Communauté de communes du Pays Landerneau Daoulas, Département du Finistère, Région Bretagne. Avec eux, les contacts seront encore renforcés, au plus grand bénéfice de notre village. Dans un monde souvent difficile, marquée par la crise du Coronavirus, Saint-Urbain par sa taille et la convivialité qui la caractérisent doit rester ce village animé que nous aimons tant et où nous avons choisi de vivre. La vie culturelle, sportive, associatives, nos artisans, agriculteurs et commerçants y sont développés.

Etre élu maire c’est facile, être un bon maire est plus difficile. Un Maire doit savoir gérer le présent et préparer l’avenir.

Je vous remercie. »

3. Élection des adjoints

Sous la présidence de M. POUPON Julien élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Nombre d’adjoints

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 5 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 5 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune, nombre qu’il sera possible de compléter par des conseillers délégués dans les semaines à venir. Conseil municipal n° 1 du 26 mai 2020 5

Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Le conseil municipal a décidé de ne pas attendre le délai de 5 minutes proposé pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner. A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. L’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ...................... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ................................................................ 19 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ........................................... 0 e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] .................................................................... 19 f. Majorité absolue 4 ......................................................................................................... 10

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

LE CAHAREC Bernard 19 dix-neuf

La liste Bernard LE CAHAREC, ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoints au maire dans l’ordre du tableau :

Bernard LE CAHAREC, 1er adjoint au maire

Nathalie ABIVEN, 2e adjointe au maire

Jacques BEAUCHAMP, 3e adjoint au maire.

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

Le maire félicité les adjoints nouvellement élus.

4. Lecture de la chartre de l’élu local

Monsieur le maire lit la charte de l’élu local :

Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local. Conseil municipal n° 1 du 26 mai 2020 6

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

♦♦♦

Monsieur le maire rappelle la date du prochain conseil municipal : avant le 15 juin 2020.

Monsieur le maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et le public et lève la séance à 19 heures 15.

Une gerbe de fleurs est alors déposée au monument aux morts en mémoire des soldats de Saint- Urbain morts pour la France.

En raison du coronavirus, le pot de l’amitié est reporté à une date ultérieure.

Le Maire,

Julien POUPON