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Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Économie et finances, Institutions publiques,
2 / a AV /, Z e Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du
Sur-0Orne *:_ Conseil Municipal du lundi 13 novembre 2023
Date de la convocation du Conseil Municipal : 7 novembre 2023.
Nombre de Conseillers en exercice à l’ouverture de la séance : 27.
Le Conseil Municipal de Blainville-sur-Orne s’est réuni le lundi 13 novembre 2023. À 18 heures 30, dans la salle Damien BEY, sous la présidence de Monsieur MARIE, Maire.
ETAIENT PRESENTS : .
Mme BOSQUER- M. KIBACHI - Mme BENARD -— M. PECKRE - Mme PALLUEL - M. COMPAORE — Mme BRAS — M. LEPETIT, Maires Adjoints.
Mme FIQUET — M. BORNE - M. POULIQUEN - M. LECOQ - M. CALENGE à partir de 19h07 - Mme BOUET -— M. VIDAL — M. FRANÇOISE — Mme PELCAT - M. MATHIEU - M. RIGOLAND -— Mme ZANELLA — Mme AUGE - Mme VAUQUELIN.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION :
Mme CHOTTIN ayant donné procuration à Mme BOUET -— M. LEVILLY ayant donné procuration à M. MARIE - Mme THOMINE ayant donné procuration à Mme BOSQUER.
ABSENTS :
Mme ERNAULT -— M. CALENGE jusqu’à 19h07.
Madame BENARD est élue secrétaire de séance. (Unanimité).
Au cours de cette séance, à la demande de Monsieur le Maire, l’Assemblée a :
En préambule, Monsieur le Maire a souhaité rendre hommage à Monsieur Georges BEN AHMED suite à son décès
survenu le mercredi 8 novembre 2023. Une minute de silence a été observée.
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 16 OCTOBRE 2023 :
> Approuvé le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 octobre 2023. (Unanimité).
AFFAIRES GÉNÉRALES :
> Procédé à l’installation de Madame Christelle VAUQUELIN en tant que conseillère municipale.
FINANCES :
Délibération n°2023-11-090 — SIVU DES RAM - Cotisation 2023
Emis un avis favorable à l’attribution de la cotisation 2023 au SIVU des RAM ;
Précisé que les crédits correspondants figurent au budget de l’exercice ;
Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder au mandatement correspondant. (Unanimité) VV
Y
Délibération n°2023-11-091 — Budget Ville 2023 — Décision modificative n°1
> Emis un avis favorable à la Décision Modificative n°1 du budget de la Ville 2023, afin d’ajuster les crédits au niveau de la section d’investissement et de la section de fonctionnement en dépenses et en recettes conformément aux tableaux joints ;
> Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder aux écritures correspondantes. (Unanimité) Délibération n°2023-11-092 — Budget transport 2023 — Décision modificative n°1
> Emis un avis favorable à la Décision Modificative n°1 du budget Transport 2023 ;
> Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder aux écritures correspondantes. (Unanimité)
RESSOURCES HUMAINES :
Délibération n°2023-11-093 — Tableau des emplois communaux - Modifications
> Emis un avis favorable aux modifications du tableau des emplois, avec effet au 1% décembre 2023. (Unanimité)
Délibération n°2023-11-094 — Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire
> Décidé que la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle sera versée aux agents qui remplissent les conditions
règlementaires selon le barème suivant :
de a période courant du 1 Juillet 2022 au 30 juin | Montant de a prime de pouvoir d'achat 2023
Inférieure ou égale à 23 700 € 800€
Supérieure à 23 700 € et inférieure ou égale à 27 300 € 700 €
Supérieure à 27 300 € et inférieure ou égale à 29 160 € 600€
Supérieure à 29 160 € et inférieure ou égale à 30 840 € 500€
Supérieure à 30 840 € et inférieure ou égale à 32 280 € 400 €
Supérieure à 32 280 € et inférieure ou égale à 33 600 € 350€
Supérieure à 33 600 € et inférieure ou égale à 39 000 € 300 €
> Que la prime est versée en une fois avant le 31 décembre 2023 ;
> Que l'attribution de la prime à chaque agent fait l’objet d’un arrêté individuel ; > Que les crédits correspondants seront prévus et inscrits au budget. (Unanimité)
AFFAIRES SOCIALES :
Délibération n°2023-11-095 — Partélios Habitat — Convention de réservation de logements sociaux par la commune de Blainville-sur-Orne — Autorisation de signature
> Approuvé les termes de la convention de réservation ;
> Autorisé le maire ou son représentant à signer l’ensemble des pièces nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération, ainsi que tout avenant qui en découlerait. (Unanimité)
Délibération n°2023-11-096 — CDC Habitat Social — Convention de réservation de logements sociaux par la commune de Blainville-sur-Orne — Autorisation de signature
> Approuvé les termes de la convention de réservation ;
> Autorisé le maire ou son représentant à signer l’ensemble des pièces nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération, ainsi que tout avenant qui en découlerait. (Unanimité) INFORMATIONS DU MAIRE :
> Pris acte des informations données par Monsieur le Maire.
Heure de fin: 20h05.
Fait à Blainville-sur-Orne, le 14 novembre 2
Le Maire, # Ze
L. MARIE
La Secrétaire de Séance, Mme BENARD
Liste des délibérations/affichée et
site internet le
Le Maire,
L. MARIE LÉ
Liste des délibérations retirée le
Le Maire, _ ÉÈCE
L. MARIE
a