Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15 decembre 2025
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 11 decembre 2023
Déliberation - 1LISTE DES DELIBERATIONS 03 07 2023
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 15 septembre 2025
Déliberation - 1LISTE DES DELIBERATIONS CM 12 JUIN 2023
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 22 janvier 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 13 novembre 2023
Déliberation - 1LISTE DES DELIBERATIONS CM 14 Octobre 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 15 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 16 decembre 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations du CM du 15 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Déliberation - 1Liste des deliberations du CM du 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Æ
/
q
AV
/
/,
e
'
Liste
des
délibérations
examinées
au
cours
de
la
réunion
du
r-
Orne
ff!
Conseil
Municipal
du
lundi
15
décembre
2025
A Î
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 9 décembre
2025.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
à
l’ouverture
de
la
séance
: 26.
Le
Conseil
Municipal
de
Blainville-sur-Orne
s’est
réuni
le lundi
15
décembre
2025.
À
18
heures
30,
dans
la
salle
Damien
BEY,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MARIE,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
|
Mme
BOSQUER
-—
M.
KIBACHI
-
Mme
BENARD
-—
M.
PECKRE
-—
Mme
PALLUEL
—
M.
COMPAORÉ
-
M.
LEPETIT,
Maires
Adjoints.
M.
BORNE
-— M.
POULIQUEN
- M.
LECOQ
-— Mme
BOUET
— M.
VIDAL
— Mme
THOMINE
-— M.
FRANÇOISE
— M.
MATHIEU
-— M.
RIGOLAND
— Mme
COTREL
à partir
de
18h35.
ABSENTS
EXCUSES
AYANT
DONNE
PROCURATION
:
Mme
BRAS
ayant
donné
procuration
à
Madame
PALLUEL—
Mme
FIQUET
ayant
donné
procuration
à Monsieur
COMPAORÉ-—
M.
CALENGE
ayant
donné
procuration
à M.
BORNE
—
Mme
CHOTTIN
ayant
donné
procuration
à
Mme
BOSQUER—
M.
LEVILLY
ayant
donné
procuration
à M.
LEPETIT— Mme
PELCAT
ayant
donné
procuration
à
M.
RIGOLAND
-— Mme
ZANELLA
ayant
donné
procuration
à
M.
FRANÇOISE
—
Mme
ALLAIN
ayant
donné
procuration
à M.
MATHIEU.
ABSENTE
:
Mme
COTREL
jusqu’à
18h35
Monsieur
BORNE
est élu
secrétaire
de
séance.
(Unanimité).
Au
cours
de
cette
séance,
à la demande
de
Monsieur
le Maire,
l’ Assemblée
a :
INFORMATIONS
DU
MAIRE
:
>
Pris
acte
des
informations
données
par
Monsieur
le Maire.
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
17
NOVEMBRE
2025
>
Approuvé
le compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
17 novembre
2025.
(Vote
: 25 Pour,
0 Contre
et 1 Abstentions
(M.
RIGOLAND).
INTERCOMMUNALITÉ
:
Délibération
n°2025-12-082
— Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la Demande
de
Logement
Social
et d'Information
du
Demandeur
(PPGDID)
>
Emis
un
avis
favorable
sur
le
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la Demande
de
logement
social
et
d’Information
des
Demandeurs
sur
le territoire
de
Caen
la mer.
{Unanimité).
FINANCES
:
Délibération
n°2025-12-083
—
Services
à
la
population
—
Tarifs
Service
Animation
Séniors
—
Année
2026
Emis
un
avis
favorable
aux
tarifs
du
service
des
animations
seniors
pour
l’année
2026,
Précisé
que
la prise
d’effet
se
fera
au
1° janvier
2026,
Autorisé
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
pièces
ou
documents
nécessaires
à
cette
réalisation,
ainsi
que
de
faire
procéder
à l’encaissement
des
recettes
correspondantes.
(Unanimité),.
VV MY VV Y VO VNN V Y VVYONN NV
Délibération
n°2025-12-084
—
Services
à
la
population
—
Grille
des
tarifs
et
loyers
2025
Emis
un
avis
favorable
à la grille
des
tarifs
des
services
à la population
pour
l’année
2026,
Précisé
que
la prise
d’effet
se
fera
au
1° janvier
2026,
Autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
pièces
ou
documents
nécessaires
à cette
réalisation,
ainsi
que
de
faire procéder
à l’encaissement
des
recettes
correspondantes.
(Unanimité).
Délibération
n°2025-12-085
—
Participation
financière
à
l’achat
d’un
vélo
a
assistance
électrique
—
Dispositif
2026
de
la commune
—
Dispositif
de
complément
d’aide
forfaitaire
par
la communauté
urbaine
de
Caen
la mer
Emis
un
avis
favorable
à
l’octroi
d’une
aide
financière
fixée
à
20
%
du
prix
d’acquisition
avec
un
montant
maximum
de
100
€,
aux
Blainvillais
pour
l’achat
d’un
vélo
à assistance
électrique
dans
les
conditions
définies
pour
l’année
2026,
Emis
un
avis
favorable
à la reconduite
du
dispositif de
l’aide
forfaitaire
de
50 € mis
en
place
par
la Communauté
Urbaine
de
Caen
la mer
en
2026,
dans
les
conditions
définies,
Précisé
qu’une
enveloppe
financière
de
1 000
€ pour
l’année
2026
a été
définie,
Précisé
que
les
premières
demandes
seront
les
premières
traitées
(cachet
de
la poste
faisant
foi
ou
cachet
daté
en
cas
de
remise
du
dossier
en
Mairie)
dans
la limite
de
l’enveloppe
financière
susvisée,
Autorisé
Monsieur
le Maire
à procéder
à la déclaration
des
aides
versées
au
titre
de
cette
aide
forfaitaire
en
fin
d’année
budgétaire,
afin
de
récupérer
les
fonds
versés,
Autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à l’octroi
de
cette
aide
financière
et de
faire
procéder
aux
écritures
correspondantes.
(Unanimité).
Délibération
n°2025-12-086
—
Budget
Ville
2025
—
Décision
modificative
n°3
Emis
un
avis
favorable
à la Décision
Modificative
n°3
du
budget
de
la Ville
2025,
afin
d’ajuster
les
crédits
au
niveau
de
la
section
d’investissement
et
de
la
section
de
fonctionnement
en
dépenses
et
en
recettes,
conformément
aux
tableaux
présentés
;
Autorisé
Monsieur
le Maire
à faire
procéder
aux
écritures
correspondantes.
(Unanimité),.
Délibération
n°2025-12-087
—
Remboursement
tablette
suite
à un
vol
Approuvé
le remboursement
à hauteur
du
montant
de
la prise
en
charge
initiale
de
la famille,
soit 365,36
€, et
non
du
nouveau
devis
;
Autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ces
démarches.
(Unanimité).
Délibération
n°2025-12-088
—
Extension
du
système
de
vidéoprotection
sur
le
territoire
communal
—
Approbation
de
mise
en
œuvre
—
Demande
de
subvention
auprès
des
services
de
l’état
Emis
un
avis
favorable
à
l’extension
du
système
de
vidéoprotection
sur
le
territoire
communal,
ayant
pour
objectif de
contribuer
à la sécurité
et à la protection
des
usagers
et des
biens
publics
;
Sollicité
auprès
des
services
préfectoraux
les
autorisations
nécessaires
;
Effectué
une
demande
de
subvention
au
taux
maximum
auprès
du
Fonds
Interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
(FIPD),
afin
de
permettre
le financement
d’une
partie
des
équipements
nécessaires
;
Précisé
que
les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
Ville
2026 :
Autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
pièces
et documents
nécessaires
à la réalisation
de
ce dossier.
(Vote
:25
Pour,
0 Contre
et
1 Abstention
(M
MATHIEU)).
RESSOURCES
HUMAINES
:
YVVYNVY V
Délibération
n°2025-12-089
—
Modification
du
tableau
des
emplois
communaux
Emis
un
avis
favorable
aux
modifications
du
tableau
des
emplois
communaux
de
la collectivité;
Précisé
que
la prise
d’effet
sera
au
1° janvier
2026 ;
Indiqué
que
les
crédits
correspondants
figurent
au
budget
de
l’exercice
;
Chargé
Monsieur
le Maire
de
procéder
à la nomination
correspondante.
(Unanimité). Délibération
n°2025-12-090
—
Modification
du
règlement
intérieur
des
services
municipaux
—
Article
1-B-5
:
Autorisations
exceptionnelles
d’absence
Validé
les
termes
et approuvé
la modification
du
règlement
intérieur
des
services
municipaux
de
la Commune
Précisé
que
ces
dispositions
sont
d’application
immédiate
;
Communiqué
à
tout
agent
employé
par
la
Commune
le
règlement
intérieur
des
services
municipaux
de
la
Commune
en
vigueur.
(Unanimité).
VV VY
Délibération
n°2025-12-091
—
Indemnité
de
maniement
des
fonds
- Instauration
>
Instauré
l’indemnité
de
maniement
de
fonds
telle
que
présentée
ci-dessus
;
>
Autorisé
Monsieur
le Maire
à fixer
par
arrêté
individuel
le montant
de
l’indemnité
versés
aux
agents
concernés
dans
le respect
des
dispositions
fixées
ci-dessus
;
>
Prévu
et inscrit
les
crédits
correspondants
au
budget.
(Unanimité),.
Délibération
n°2025-12-092
—
Participation
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
(PSC)
volet
santé
—
Procédure
de
labellisation
>
Retenu
le principe
de
la labellisation,
>
Validé
la
participation
au
financement
des
cotisations
des
agents
de
la
collectivité
pour
le
volet
Santé
Mutuelle,
>
Fixé
le montant
de
la participation
financière
pour
tous
les
agents
en
position
d’activité
sur présentation
annuelle
d’une
attestation
délivrée
par
la mutuelle
attestant
de
la
labellisation
du
contrat
souscrit
selon
les
modalités
suivantes
:
—
L'agent
rémunéré
suivant
un
indice
majoré
< ou
=
392
bénéficie
d’une
participation
mensuelle
de
20€.
—
L'agent
rémunéré
suivant
un
indice
majoré
compris
entre
393
et 562
bénéficie
d’une
participation
mensuelle
de
17.50€.
—
L’agent
rémunéré
suivant
un
indice
majoré
>
563
bénéficie
d’une
participation
mensuelle
de
15€.
Il est
précisé
que
la participation
de
la collectivité
ne
peut
en
aucun
cas
être
supérieure
au
coût
réel
de
la
cotisation.
>
Autorisé
de
verser
la
participation
financière
aux
agents
titulaires
et
stagiaires
de
la
Commune,
en
position
d’activité
ou
détachés
auprès
de
celle-ci,
travaillant
à temps
complet,
à temps
partiel
ou
à temps
non
complet,
ainsi
qu’aux
agents
contractuels
de
droit
public
et de
droit
privé
en
activité,
ou
bénéficiant
d’un
congé
assimilé
à une
période
d’activité
;
>
Précisé
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
aux
budgets
des
exercices
correspondants.
(Unanimité).
Délibération
n°2025-12-093
—
Recrutement
d’agents
non
titulaires
—
Besoin
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
—
Avis
du
Conseil
municipal
>
Autorisé
Monsieur
le Maire
pour
l’année
2026
à recruter
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
sur
les
grades
suivants :
- Adjoint
administratif,
- Adjoint
d’animation,
- Adjoint
du
patrimoine
- Adjoint
Technique,
- Agent
social,
- Atsem
principal
de
2°"
classe
- Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale,
- Educateur
de jeunes
enfants
Dans
les
conditions
fixées
par
l’article
3-1°de
la loi
du
26 janvier
1984
précitée.
>.
Chargé
Monsieur
le Maire
de
la constatation
des
besoins
concernés,
ainsi
que
de
la détermination
des
niveaux
de
recrutement
et de
rémunération
des
candidats
selon
la nature
des
fonctions
exercées
et de
leur
profil.
>
Précisé
que
chaque
besoin
identifié
fera
l’objet
d’une
délibération
propre
créant
l’emploi
correspondant >
Précisé
que
les
crédits
correspondants
figurent
au
budget
du
présent
exercice.
(Unanimité),
Délibération
n°2025-12-094
—
Recrutement
d’agents
non
titulaires
—
Besoin
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
>
Autorisé
Monsieur
le Maire
pour
l’année
2026 à
recruter
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier
d’activité
sur
les
grades
suivants
:
- Adjoint
administratif,
- Adjoint
d’animation,
- Adjoint
du
patrimoine
- Adjoint
Technique,
- Agent
social,
- Atsem
principal
de
2°"
classe
- Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale,
- Educateur
de jeunes
enfants
Dans
les
conditions
fixées
par
l’article
3-2°de
la loi
du
26 janvier
1984
précitée.
>
Chargé
Monsieur
le Maire
de
la constatation
des
besoins
concernés,
ainsi
que
de
la détermination
des
niveaux
de
recrutement
et de
rémunération
des
candidats
selon
la nature
des
fonctions
exercées
et de
leur
profil.
>
Précisé
que
chaque
besoin
identifié
fera
l’objet
d’une
délibération
propre
créant
l’emploi
correspondant
>
Précisé
que
les
crédits
correspondants
figurent
au
budget
du
présent
exercice.
(Unanimité).
Heure
de
fin
: 21h00.
Fait
à
Blainville-sur-Orne,
le
17
décembre
2025
Le
Maire,
L.
MARIE
La
Secrétaire
de
Séance,
Liste
des
délibérations
affichée
et
publiée
sur
le |
Liste
des
délibérations
retirée
le
site internet
le
29/11
1025 em
Le
ÉS
Maire,
ANL
L. MARIBÉE
ae