Procès Verbal - pv 22 10 2012

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Procès Verbal - pv 22 10 2012 Document publié le Lundi 22 octobre 2012 par la commune de Saint-Didier-sous-Aubenas. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 22 10 2012)Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Jeunesse, 1

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE

COMMUNE DE SAINT DIDIER SOUS AUBENAS

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 22 OCTOBRE 2012

Nombre de membres L’an deux mil douze et le vingt-deux octobre à vingt heures trente, le Conseil

Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Richard MASSEBEUF, Maire.

- afférents au C. M. : 15

- en exercice : 14

- présents : 11

Date de la convocation : Présents : 11 MASSEBEUF Richard ROURESSOL Raymond 12 octobre 2012 CAMOIN Josiane MIALON Michel BACCONNIER Marc GUYON Marc FONTAINE Isabelle FRANÇOIS Marie-Line SALQUE Patrick BOUDELIN Marie-France VOLLE Georges

Date d’affichage : Absents : 3 VOLLE Céline AUBOSSU Solange 12 octobre 2012 PAILHES Christine

Procurations : 1 C. VOLLE à P. SALQUE

Secrétaire de séance élu : BACCONNIER Marc

En début de séance, le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2012 est approuvé à l’unanimité.

**********

1/OBJET : Attribution du marché « travaux d’aménagement du chemin des Vignettes »

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que dans le cadre des travaux d’aménagement du chemin des Vignettes, la procédure utilisée pour la mise en concurrence des entreprises est celle de la procédure adaptée.

Suite à la séance d’ouverture des plis du 18 octobre 2012 et à l’analyse des offres, la Commission d’Appel d’Offres a attribué le marché à l’entreprise EUROVIA d’Aubenas pour un montant H. T. de 223 941.79 € (267 834.38 € T. T. C.).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- Approuve le marché à intervenir entre la Commune et l’entreprise EUROVIA Aubenas ; - Autorise le Maire à signer le marché correspondant et à effectuer toutes démarches relatives à ce dossier.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Travaux d’extension de l’école communale : Les travaux vont commencer dès les vacances de la Toussaint. La pose de la première pierre devrait avoir lieu le samedi 1er décembre 2012 à 10 h 30 (date à confirmer en fonction des disponibilités des autorités).

Projet de GOLF – Révision simplifiée du PLU : Le projet risque d’être retardé par des compléments d’études à fournir. La réunion d’examen commun avec les personnes publiques associées est maintenue pour le lundi 5 novembre 2012 à 17 h 00 afin de respecter le calendrier initial de l’opération.

Travaux chemin des Prades : Une réunion a eu lieu ce jour avec l’entreprise en charge du chantier afin de définir la mise en œuvre du goudronnage (bandes de roulement en enrobé et bas-côtés en bicouche – Travaux à réaliser au plus vite).

Travaux chemin des Vignettes : Le porteur du projet de l’Hôtel a été contacté pour lui rappeler que les travaux sur les réseaux se situant sur le chemin des Vignettes doivent être réalisés avant les travaux d’aménagement prévus sur ce chemin.

Une étude a été demandée à la DDT (Direction Départementale des Territoires) sur la faisabilité de prolonger le trottoir sur le chemin de Labeau (vers la propriété de M. GIBAUD) jusqu’au chemin Prélafont (vers la propriété de J.P. BLANCHARD) afin d’améliorer la sécurité des usagers.2

Chemin Prélafont : Réflexion sur l’opportunité d’élargir ce chemin au niveau de la propriété « Vitiello » ? La voie communale semble déjà assez large, pas d’élargissement à prévoir. Les compteurs d’eau installés dans les propriétés dans la perspective d’un élargissement futur seront donc, à terme, déplacés en limite de parcelle.

Carrefour SABATON (au niveau de la propriété BOILLON)-Chemin de la Plaine : Rendez-vous pris ce mercredi 24 octobre avec les services de la DDT pour améliorer la sécurité des usagers : création d’un petit giratoire ou pose d’un ralentisseur avec miroir ? Le Maire rappelle que cette voie est classée d’intérêt communautaire.

Ralentisseurs chemin du Lac (voirie d’intérêt communautaire) : mise en place de 2 ralentisseurs avant l’été 2013.

Maison médicale : réunion de chantier avec les entreprises jeudi 25 octobre 2012 à 18 h 00.

Toiture logements communaux chemin des Ecoles : travaux en cours.

Plan Communal de Sauvegarde : exercice vers le camping du Rocher de Jastre prévu mardi 23 octobre 2012 au matin.

Vidéo protection : compte rendu succinct de la réunion du lundi 15 octobre 2012 à la Salle Polyvalente. Les travaux suivent leur cours.

Festival des contes : proposition reçue par mail pour accueillir un spectacle payant jeune public avant l’été à la Salle Polyvalente. L’information sera diffusée auprès des associations (amicale laïque ?) afin de savoir si l’une d’entre elles est intéressée pour organiser ce spectacle avec Chloé GABRIELLI, directrice artistique du Festival des Contes.

Téléthon : samedi 8 décembre 2012 à la Mairie de Saint Didier sous Aubenas. Un appel est lancé aux bonnes volontés pour aider à la mise en place des stands, servir à la buvette, cuire et servir les châtaignes.

Anniversaire magasin CASINO (25 ans) : tombola organisée au profit du CCAS de la commune le samedi 27 octobre 2012.

Réunions : Lundi 19 octobre 2012 à 20 h 30 CCAS

Lundi 12 novembre 2012 à 20 h 30 Commission Finances

Lundi 19 novembre 2012 à 20 h 30 Conseil Municipal

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 40

A Saint Didier sous Aubenas, le 24 octobre 2012-

Le Maire,

Richard MASSEBEUF