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Compte-Rendu - Compte+Rendu+Conseil+Municipal+du+28+janvier+
Document publié le Mardi 28 janvier 2020 par la commune de Choux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+Rendu+Conseil+Municipal+du+28+janvier+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Entrepreneuriat et startup,
Commune de Les Choux
Compte rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du
28 janvier 2020
Séance ordinaire
Merbres en exercice : 09
Membres présents : 07
L'an deux mil vingt le vingt-huit janvier à dix-neuf heures trente minutes, s’est réuni au lieu habituel de ses séances
le Conseil Municipal, sous la présidence de M. BONGIBAULT Didier, Maire.
Etaient présents :
Mr BONGIBAULT Didier, Maire,
Mmes : BALLANGER Cécile, MARQUES Nadine, HAMON Marie-Laure.
Mrs : PLANCQ André, RIGAL Lionel, MENOUVRIER Pascal.
Excusés :
Mme WILHELM Bertille.
Mr DUREVILLE Arnaud ayant pouvoir à Mr BONGIBAULT Didier.
En ouverture de séance, le conseil adopte le compte rendu de la séance du 26 novembre 2019.
1. Réfection du mur du cimetière phase 2
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commission des travaux a retenu :
L'entreprise SARL Guéguen dans le cadre de la réfection du mur du cimetière (phase 2) face extérieure et protection supérieure pour un montant de travaux s'élevant à 20 000,00 euros HT.
Le Conseil Municipal approuve le choix de la commission et autorise Monsieur le Maire à signer le devis correspondant.
2. Acquisition d'un ordinateur portable
Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal la nécessité de remplacer le poste informatique de l'accueil de la mairie servant au suivi des affaires générales.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- Approuve la proposition de la société Cristal Informatique basée à Gien pour un montant de 915.83 € HT. - Autorise Monsieur le Maire à signer le devis pour l'acquisition d'un ordinateur portable.
3. Remplacement de l'armoire éclairage public poste Les Chênes Verts et acquisition d'une horloge astronomique éclairage public poste bourg.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commission des travaux a retenu :
- L'entreprise SOMELEC dans le cadre du remplacement de l'armoire d'éclairage public poste résidence les Chênes Verts pour un montant de travaux s'élevant à 2 287,00 euros HT.
- L'entreprise SOMELEC dans le cadre de l'acquisition de l'horloge socio-astronomique poste bourg pour un montant de travaux s'élevant à 380,00 euros H.T.
Le Conseil Municipal approuve le choix de la commission et autorise Monsieur le Maire à signer les devis correspondants.
4. Aliénation de 4 logements LogemLoiret.
Après avoir entendu Mr le Maire exposer les conditions d'application du projet de LogemLoiret afin de mettre à la vente 4 logements sur 5 situés dans la Résidence "Le Puits Beaujon" (n° 20, 21, 22, 23 et 24)
Le Conseil Municipal prend acte et donne un avis favorable à la demande. 5. Groupement de commande
Monsieur le Maire indique que les communes membres et la Communauté des Communes ont souhaité mutualiser certains achats par l'organisation d'un groupement de commandes prévu à l'article 8 du code des marchés publics.
Le Groupement de commandes permet à une pluralité de personnes publiques relevant du code des marchés publics et justifiant de besoins communs de s'associer.
Cette démarche doit permettre aux communes de réaliser des économies d'échelle, de mutualiser les procédures de marché et de renforcer la coopération intercommunale.
En 2019, La Communauté des Communes Giennoises et la Ville de Gien ont décidé de lancer plusieurs consultations en groupement de commande avec les autres Communes membres
Le Conseil est invité à se prononcer sur cette affaire et à autoriser Monsieur le Maire à signer chaque convention de groupement de commandes.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
-__ Approuve la convention relative à chaque groupement,
-__Accepte le groupement de commande suivants :
Ÿ”_ Contrat de dératisation et désinsectisation dans différents locaux,
- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention.
6. Décision de modifications budgétaires - budget lotissement.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à modifier le budget lotissement comme suit afin de régulariser des opérations d'ordres.
Dépenses investissement Dépenses Fonctionnement
3354 -31 000.00 Réel
3355 -152 154.03 Réel
33581 -1 000.00 Réel
33586 -5 000.00 Réel
3354 - 040 31 000.00 Ordre
3355 - 040 152 154.03 Ordre
33581 - 040 1 000.00 Ordre
33586 - 040 5 000.00 Ordre
otal Total 0
Recette Fonctionnement
7133-042 189 154.03
Total 189 154.03
Recette investissement
Total
7. Prix des terrains du lotissement Clos de la Petite Sologne 2.
sont les suivants (TTC):
ll convient de déterminer le prix de vente des 17 lots en vue de leur commercialisation. Les prix proposés
n° lot | Adresse postale | Surface en m2 Prix n° lot | Adresse postale | Surface en m2 Prix
1 21 862 31 032€ | 10 35 783 28 188 € 2 23 857 30852€ | 11 37 995 35 820 € 3 25 192 28512€ | 12 39 839 30 204 € 4 27 846 30 456€ | 13 30 928 33 408 € 5 29 841 30276€ | 14 28 982 35 352 € 6 31 817 29 412€ | 15 26 935 33 660 € 7 33 934 33 624€ | 16 24 912 32 832€ 8 34 1038 37 368 € | 17 22 1303 46 908 € 9 32 1177 27 972€ Monsieur le Maire précise que ces prix ont été déterminés par rapport aux coûts des travaux de viabilisation.
Le Conseil Municipal, après délibération :
-__ Adopte à l'unanimité les prix de vente proposés,
Autorise Monsieur le Maire à signer les actes de vente ainsi que toutes les pièces nécessaires pour la vente des lots.
Le Maire Fin de séance à 20 heures 40
Didier BONGIBAULT