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Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune de Choux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+2020 23+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
HE 4
Commune de Les Choux
Compte rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du
23 juin 2020
Séance ordinaire
Membres en exercice : 15
Membres présents : 13
L'an 2020 et le 23 Juin à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu, Salle Omnisports - 22 rue de Dampierre sous la présidence de M. MOREL Olivier, Maire.
Présents: M. MOREL Olivier, Maire, Mmes : EVRARD Anne-Elisabeth, FINOUX Laëtitia, LAMONTAGNE
Sylvie, MM : BADAOUI Kada, BOUE Hervé, CACCIA Anthony, CHEVALIER Christian, DOUBRE Éric, DUREVILLE Arnaud, GAUTIER François, MENOUVRIER Pascal, VASSEUR Ludovic.
Excusés :
Mme CHANZY Emilie excusée ayant donné procuration à Mme FINOUX Laëtitia Mme THORET Nathalie excusée ayant donné procuration à M. MOREL Olivier.
À été nommé secrétaire : M. MENOUVRIER Pascal.
1. Fonctionnement de la Maire
1.1. Modification des horaires d'ouverture
Après avoir expliqué à l'ensemble du conseil municipal le projet de modification des heures d'ouvertures, Monsieur le Maire demande l'autorisation de modifier les horaires de la mairie à compter du 1° aout 2020.
Nouveaux horaires proposés au vote :
Mardi et Jeudi de 9h30 à 12h
Vendredi de 13h30 à 16h30
Samedi en semaine impaire de 9h30 à 12h
Un accueil uniquement sur rendez-vous, en dehors des heures d'ouverture, est possible.
L'ensemble de l'assemblée approuve la décision.
Monsieur le Maire publiera un arrêté municipal avec les nouveaux horaires.
1.2. Astreinte/permanence
Monsieur le Maire informe l'ensemble du conseil, qu’une ligne d’astreinte a été ouverte afin que les élus de la
commune soient présents pour répondre à nos différents interlocuteurs en dehors des ouvertures de la mairie.
L'astreinte est assurée par monsieur le Maire jusqu'à la mise en place d’un roulement avec ses 2 adjoints.
Numéro d'astreinte : 06.49.71.50.94.
1.3. Rénovation de l’informatique
Monsieur le Maire explique à son équipe la nécessité de moderniser le parc informatique de la mairie.
Il demande au conseil municipal l'autorisation de mener une étude avec la participation de Monsieur BADAOUI et
Monsieur CHEVALIER.
Le conseil approuve à l'unanimité
1.4. Rénovation du revêtement du sol - bureau du Maire
Monsieur le Maire demande l'autorisation au conseil municipal de faire modifier le sol actuel de son bureau, pour rappel : moquette, pour un revêtement plus facile d'entretien.
Le conseil, à l'unanimité, approuve la décision. 2. Délégations
2.1. Délégations du Maire
Monsieur le Maire tient à rendre plus précises certaines délégations approuvées lors du dernier conseil municipal :
" D'intenter au nom de la commune toute action en justice ou défendre la commune dans des actions intentées contre elle, dans les cas définis par le Conseil Municipal, et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000€ pour les communes de moins de 50 000 habitants. " De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués les véhicules municipaux dans la limite de 1 OO0€ (mille euros).
" De demander à tout organisme financeur, dans la limite de 16 000€ (seize mille euros), l'attribution de subventions.
" De procéder, dans la limite de 1 000€ (mille euros) par acte, a des dépenses de fonctionnement.
2.2. Délégations aux adjoints
Afin d'assurer un suivi régulier des différentes tâches qu’un Maire doit tenir, monsieur MOREL a délégué à ses 2 adjoints certaines compétences :
Monsieur MÉNOUVRIER Pascal, premier adjoint, est chargé de :
“m L'éclairage public
» L'aménagement de l'espace, notamment des réservations de lot dans le lotissement Clos de la Petite Sologne 2
“ Gestion des ateliers municipaux
“ Référent SIAEP
Monsieur VASSEUR, deuxième adjoint, est chargé de :
La voirie
Gestion de l’école — référent SIRIS
Gestion des salles communales
Organisation des fêtes et cérémonies communales
Gestion de l'actif de la commune
L'urbanisme
3. Modification des déléqués des syndicats
Suite au conseil municipal du 26 mai 2020, certaines modifications sont à apporter.
3.1.Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable (SIAEP)Titulaires :
Pour rappel, le conseil municipal avait nommé :
Titulaires
MOREL Olivier
MENOUVRIER Pascal
GAUTIER François
Suppléants :
CACCIA Anthony
Au vu de la réglementation en vigueur, un suppléant supplémentaire a été nommé.
La nouvelle délibération sera rédigée comme suit :
Titulaires
MOREL Olivier
MENOUVRIER Pascal
GAUTIER François
Suppléants :
CACCIA Anthony
BOUÉ Hervé 3.2. Syndicat intercommunal de regroupement d'intérêts scolaires (SIRIS)
Pour rappel, le conseil municipal avait nommé :
Titulaires :
VASSEUR Ludovic
MOREL Olivier
FINOUX Laëtitia
CHANZY Emilie
Suppléant :
MENOUVRIER Pascal :
Au vu de la réglementation en vigueur, aucun suppléant ne doit être nommé. De ce principe, monsieur
MENOUVRIER n'est plus suppléant du SIRIS.
La nouvelle délibération sera rédigée comme suit :
Titulaires :
VASSEUR Ludovic
MOREL Olivier
FINOUX Laëtitia
CHANZY Emilie
De plus, monsieur le Maire informe l'ensemble des conseillers que Mme PERRON, premier adjoint à Boismorand, a été nommé à la présidence du SIRIS et monsieur VASSEUR à la vice-présidence ; informe que le conseil syndical est composé de 4 élus de Boismorand et 4 de Les Choux.
4. Modification des représentants de commission
FINOUX Laëtitia MOREL Olivier
A'PNCES LAMONTAGNE Syivie BADAOUI Kada
EVRARD Anne-Elisabeth
BADAQOUI Kada
VASSEUR Ludovic ASSOCIATIONS/ANIMATIONS/SPORTS-LOISIRS / DUREVILLE Arnaud
COMMUNICATION / CULTURE / BIBLIOTHEQUE LAMONTAGNE Sylvie
DOUBRE Eric (MAJ du CM du 23 juin 2020)
BOUÉ Hervé (MAJ du CM du 23 juin 2020)
VASSEUR Ludovic
CACCIA Anthony
CHEVALIER Christian
THORET Nathalie VOIRIE/SECURITE/ENVIRONNEMENT/ URBANISME DOUBRE Eric
CHANZY Emilie
BOUE Hervé
FINOUX Laëtitia (MAJ du CM du 23 juin 2020)
MENOUVRIER Pascal
DUREVILLE Arnaud
CACCIA Anthony
BATIMENTS/TRAVAUX GAUTIER François DOUBRE Éric
THORET Nathalie
FINOUX Laëtitia (MAJ du CM du 23 juin 2020)
LAMONTAGNE Sylvie
MOREL Olivier
: MENOUVRIER Pascal
APPELSIDIOPERES VASSEUR Ludovic GAUTIER François
FINOUX Laëtitia (MAJ du CM du 23 juin 2020)
Pour chacune des commissions, des élus sont nommés « pilotes » (NOM-Prénom soulignés). La volonté du conseil municipal étant de solliciter et impliquer l’ensemble des élus. Informations diverses :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal, qu'il a reçu plusieurs courriers de félicitations pour leur élection en tant que conseillers municipaux du 15 mars dernier.
Les courriers proviennent du Président de la République, de la Sous-Préfecture, de Sénateurs du Loiret, de Députés
du Loiret et de Conseillers Départementaux dont le Président.
Monsieur le Maire résume un courrier du Président du Conseil Départemental, Marc GAUDET, envoyé au Premier Ministre, au sujet du remboursement de l'achat de masques pour les municipalités à compter du 13 avril 2020. Monsieur GAUDET demande principalement de revoir la date du 13 avril dans la mesure où le Département a acheté des masques avant cette date.
Monsieur le Maire informe que le montant du produit de l'imposition forfaitaire sur les pylônes EDF attendu est de
73 711 euros.
Les travaux pour la création d’un refoulement d'assainissement LES CHOUX — BOISMORAND débuteront le 30 septembre 2020.
Fin de séance à 21 heures 05 Le Maire
Olivier MOREL