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Compte-Rendu - Compte+rendu+conseil+municipal+28+janvier+
Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Choux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+rendu+conseil+municipal+28+janvier+)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
;
À Commune de Les Choux
Compte rendu
Membres en exercice : 15 28 janvier 2021
Membres présents : 13
L'an 2021 et le 28 janvier à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu, Salle Omnisports - 22 rue de Dampierre sous la présidence de M. MOREL Olivier, Maire.
Présents : M. MOREL Olivier, Maire, Mmes : EVRARD Anne-Elisabeth, LAMONTAGNE Sylvie, THORET Nathalie, MM : BADAOUI Kada, BOUE Hervé, CACCIA Anthony, CHEVALIER Christian, DOUBRE Eric, GAUTIER François, MENOUVRIER Pascal, VASSEUR Ludovic.
Excusés : Mme CHANZY Emilie ayant donné procuration à Mme FINOUX Laëtitia, Mr DUREVILLE Arnaud.
À été nommé secrétaire : M. BADAOUI Kada.
1. Enquête publique - chemins ruraux
1.1. Enquête publique
Monsieur le premier adjoint rappelle à l'ensemble du conseil présent, les modalités de l'enquête publique sur la désaffectation du chemin rural 1 qui s'est déroulée du 28 novembre 2020 au 12 décembre 2020.
Après avoir entendu l'avis rédigé par Mr SIDOLI, désigné commissaire enquêteur, le conseil municipal adopte à
l'unanimité les conclusions.
1.2. Vente du CR1
Suite à l'enquête publique, le conseil municipal, à l'unanimité, donne son accord pour la vente du chemin rural 1.
1.3. Acquisition parcelles
Afin de créer un chemin pédestre plus adapté route de Nogent, la commune souhaite se porter acquéreur de parcelles mises en vente.
Le conseil municipal, à l'unanimité, donne son accord pour l'achat de parcelles proposées.
2. Préparation des opérations d’investissement 2021
Pour préparer le budget 2021, monsieur le Maire invite l'ensemble de conseil à faire un point sur les opérations d'investissement susceptibles d'être engagées au cours de l’année.
Opération Montant
Reste à | Columbarium 7 100.00€
réaliser de TT. _
2020 Acquisition chemin 11 702.31€
Eclairage public Clos de la Petite 2 959.20€
Sologne 1
Eclairage public rue de Nogent 20 396.40€
Bilan énergétique bâtiments Montant à définir
communaux
Rénovation parc informatique Mairie Montant à définir
2021
Enfouissement des réseaux Montant à définir
Sécurisation aire de jeux rue de Montant à définir
Chatillon
Aire d'accueil animaux errants Montant à définir
Mobilier de bureau Montant à définir
Acquisition tracteur pour collectivité Montant à définir 3. Vente du bâtiment « ancienne boulangerie »
Monsieur le Maire informe l’'assembiée de la proposition faîte par la commission travaux : par considération de l'ampleur des travaux à prévoir pour réhabiliter le bâtiment dît « ancienne boulangerie », la meilleure solution serait de le vendre.
Après en avoir débattu, le conseil municipal à l'unanimité approuve la mise en vente en l’état du bâtiment.
4. Repas des ainés
Au vu de la crise sanitaire actuelle, Monsieur le deuxième adjoint propose qu’à la place du repas organisé
chaque année pour les Choéziens de plus de 70 ans, un panier garni leur soit distribué. Il a demandé 1 devis à 3 fournisseurs différents et a sollicité l’avis de l'assemblée délibérante sur ces devis.
A l'unanimité, le conseil municipal :
e Donne son accord pour les paniers garnis.
e Choisit le fournisseur « les 3 fûts », localisé à Saint-Père-sur-Loire, pour des paniers garnis de produits locaux.
5. Location local rue de la Poste
Monsieur le Maire informe le conseil qu’une demande de renouvellement de location de local lui a été faîte. Ce local se situe au-dessus de l'agence postale et était loué par un administré récemment parti de la commune.
Au vu des éléments, le conseil municipal, à l'unanimité, ne souhaite pas que cette location soit reconduite.
6. Lignes directrices de gestion
Monsieur le Maire informe que le comité technique du Centre de Gestion 45 (CDG45) à donner un avis favorable aux lignes directrices de gestion, préalablement délibérées lors du conseil municipal du 17 novembre 2020.
Informations diverses :
L'arrêté14-2014 « Lutte contre les nuisances de voisinage » a fait l'objet d'une relecture. Aucun projet de modification de ce dernier n’est prévu.
Pour rappel : (extrait de l'arrêté)
Article 1 : Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, broyeurs….peuvent être effectués :
Du lundi au vendredi inclus de 8 heures à 19 heures
Le samedi de 8 heures à midi et de 14 heures à 19 heures
Le dimanche et les jours fériés de 10 heures à midi
Article 2 : Les feux de jardins sont autorisés sous conditions du respect des arrêtés préfectoraux en vigueur notamment en ce qui concerne les points suivants :
- s'assurer d'une arrivée d'eau à proximité du feu
- s'interdire tout brulage les jours de vent.
- respecter le bienêtre et la sécurité du voisinage, comme (allumer les feux loin des maisons voisines, éteindre impérativement le feu au coucher du soleil, éviter l'envol de flammèches.….
En période estivale (juillet-août-septembre, les feux sont interdits.
Article 3 : Les propriétaires d'animaux, en particulier de chiens, sont tenus de prendre toutes les mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l'usage de tout dispositif dissuasif efficace et sans danger pour
l'animal.
L'arrêté complet est consultable en mairie et sur son site internet. Monsieur le Maire informe que la société ENEDIS va intervenir sur la commune pour changer les compteurs électriques actuels par des compteurs Linky.
Les administrés ont dû recevoir par courrier, de la part d'ENEDIS, une information à ce sujet ainsi qu'un numéro vert à contacter en cas de questionnement.
La CDCG organise un comice agricole intercommunal les 31 juillet et 1° aout 2021. Les communes de Les Choux, Boismorand, Langesse et Le Moulinet-sur-Solin seront représentées par 1 char commun. Les élus des 4 communes se sont réunies afin d’initier un plan d'action pour la réalisation de ce char. Monsieur le Maire de Les Choux à rencontrer les associations choéziennes représentées par leur président afin de les solliciter pour la
réalisation de ce char.
La réunion de la CDCG du 11 février prochain déterminera la suite à donner.
Point d’actualité :
Monsieur le Maire informe que monsieur le Sénateur SAURY est venu à sa rencontre.
Monsieur le Maire félicite et remercie la commission Bibliothèque, Associations, Loisirs, Sports, Animations
et Communication pour la rédaction de la feuille de Choux. Ce journal annuel a été distribué la semaine 52 à
l'ensemble des choéziens.
Il remercie également les conseillers qui ont distribués les ballotins de chocolats aux Choéziens de plus de 80 ans.
Question des conseillers :
Un conseiller évoque son inquiétude sur la divagation et prolifération des chats, créant une nuisance sur la commune.
Monsieur Le Maire informe qu'une réflexion va être menée.
Fin de séance à 22 heures 00
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