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Procès Verbal - PV CM
Procès Verbal - PV CM 24 Septembre 2015
Document publié le Jeudi 24 septembre 2015 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 24 Septembre 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Haute-Loire
esse Le Puy-en-Velay, le 25 septembre
2015
43011 LE PUY EN VELAY
CEDEX
PROCÈS VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2015
L'an deux mille quinze, et le vingt-quatre septembre à 20 H
30, le Conseil Municipal de x Comm Puy-en-Velay régulièrement Convoqué,
s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Martouret,
sous la présidence de Monsieur Laurent WAUQUIEZ (Maire).
Étaient présents : M. Laurent WAUQUIEZ (Maire), Mme Huguette
PORTAL, M. Pierre ROBERT, Mme Catherine CHALAYE, M. Michel CHAPUIS, Mme Michelle MICHEL, M. Yves DEVÈZE, Mme Caroline BARRE, M. Guy CHOUVET, Mme Ginette
VINCENT (Adjoints), Mmes Laurence BOUILHOL, Nicolle ARTAUD,
M. Jacques
MACHADO, Mme Charlotte OLLAGNON, M. Quentin PETIT, Mmes
Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY (Conseillers Municipaux).
Excusée Représentée : Mme Élisabeth RAFFIER a donné pouvoir
à Mme Laurence BOUILHOL.
ORDRE DU JOUR
Rapporteur > Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Maire :
01 - Conseil Municipal - Désignation du Secrétaire de séance : Damien
MACHADO $ UNANIMITÉ
02 - Compte-rendu des décisions prises en application de
l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
$ Le Conseil Municipal prend acte de la communication.
08 - Site d'Aiguilhe - Classement sur la liste du Patrimoine Mondial
de l'UNESCO : vœu de soutien à la candidature L
$ UNANIMITÉ
04 - Conseil Communautaire - recomposition : validation de
l'accord local & UNANIMITÉ
05 - Conseil communautaire - accord local : élection des conseillers
communautaires supplémentaires $ Résultats du vote
v Catherine CHALAYE
v Yves DEVEZE
v Ginette VINCENT
v Guy CHOUVET
Rapporteur > Monsieur Pierre ROBERT
06 - Syndicat d'Énergies de la Haute-Loire : éclairage des courts de tennis
au parc Célestin Quincieu & UNANIMITÉ
07 - Syndicat d'Énergies de la Haute-Loire : enfouissement de réseau Boulevard
Gambetta et Quartier Rue Ronzon
& UNANIMITÉ 08 - Voies communales : dénominations
& UNANIMITÉE
Rapporteur > Madame Ginette VINCENT
09 - Lotissement Coste Deferne : cession du lot n° 19 au profit de Monsieur Saïd
ARBIB
& UNANIMITÉ
10 - Centre Commercial de Guitard - Cession au profit de Monsieur Florent DUMAS
: modification de la
délibération du 31 janvier 2014
& UNANIMITÉ
11 - Parcelle BD n° 87, lieu-dit Mons Ouest : cession au profit de Monsieur et Madame
Waldeck KULA
& UNANIMITÉ
42 - Autorisation de dépôt de demandes d'urbanisme données au Maire (construction d'un centre
technique au stade Massot, rénovation des tribunes du stade Massot, rénovation des vestiaires de
Taulhac, pose d'une climatisation pour la halle du Marché Couvert)
& UNANIMITÉ
13 - Autorisation de dépôt de demandes d'urbanisme données au Maire — Secteur de
Roche-Arnaud
% MAJORITÉ par 28 voix pour, une abstention (Mme Brigitte BENAT)
et 4 contre
(Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier
ALLIBERT, Laurent JOHANNY)
14 - Règlement Local de Publicité : révision
& UNANIMITÉ
15 - Programme de rénovation urbaine — Marché de travaux du Pôle socio-culturel
et commercial de
Guitard : avenant sur le Décompte Général et Définitif
& UNANIMITÉ
16 - OPAH : renforcement des aides de la Ville
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Madame Huguette PORTAL
17 - Association pour la Promotion des Dentelles de la Haute-Loire : convention
de partenariat
& UNANIMITÉ
18- Réalisation d'un film sur la dentelle : convention de partenariat
& UNANIMITÉ
19 - Charte “Volcans en liberté" : adhésion du Musée Crozatier
& UNANIMITÉ
20 - Réalisation d'outils de médiation : convention de partenariat avec l'IUT de l'Université d'Auvergne
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Guy CHOUVET
21 - Hall du gymnase Massot : implantation de distributeurs automatiques de boissons
et de snacking
& UNANIMITÉ
22 - Subvention au Club Bouliste Féminin : modification
& UNANIMITÉ Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Rapporteur > Madame Catherine CHALAYE
23 - Séjours à caractère pédagogique/Œuvres de vacances
: participation & UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Michel CHAPUIS
24 - Biens de Section Ours — Mons — Le Riou : tarifs de location
& UNANIMITÉ
25 - "Restructuration — Extension du Musée Crozatier" -
marché de maîtrise d'œuvre: avenant de transfert .
& UNANIMITÉ
26 - Autorisation d'exécuter d'office les travaux dans le cadre du
péril ordinaire: immeuble en construction 45 route du Couderc
& UNANIMITÉ
27 - Parcelle BO n° 224 : cession au profit de Monsieur MACHADO
% UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 32 voix pour
Monsieur Damien MACHADO ne prend pas part au vote
28 -Personnel : accueil d'un agent par mise à disposition
$ UNANIMITÉ
29 - Foyer Vellave - Opération de Construction de 39 logements situés
sur Jean Barthélémy, IUT au Puy-en-Velay : garantie d'emprunt
& UNANIMITÉ
30 -Contrat Auvergne+ 8ème Génération 2015-2018 : opérations financées
par le FRADDT - EPCI & UNANIMITÉ
31- Commémoration des combats de Baccarat et réception d'une
délégation: demande de Subvention exceptionnelle de l'Union Départementale
des Anciens Combattants & UNANIMITÉ
32 -Tarifs 2016 : taux directeur d'évolution
& UNANIMITÉ
33 - Budget Ville : décision modificative n° 1/2015
& UNANIMITÉ
Le texte intégral des délibérations peut être consulté au Secrétariat
Général (Porte 118) - Premier étage.
Vu pour être affiché le 25 Septembre 2015 conformément aux prescriptions
des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales
et R 121.9 du Code des Communes.
€ DE LA ES CR
É COURRIER %)
30 SEP, 20! |
Le Maire
Laurent WAUQUIE