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Ordre du Jour - ODJ conseil municipal 30 juillet 1 1
Document publié le Samedi 14 novembre 2020 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ conseil municipal 30 juillet 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance
ordinaire du 3ème trimestre 2021, le 30 juillet à 17h , salle du conseil
municipal — mairie annexe — rue Gabriel Péri - 83150 Bandol.
En application du Il de l'article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 modifié par
la loi n°2021-689 du 31 mai 2021 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire le maire a décidé que la séance du conseil municipal se déroulera salle du conseil municipal - mairie annexe - rue
Gabriel Péri et se déroulera en public (capacité limitée à 20 personnes). Les débats
seront également retransmis de manière électronique.
Fait à Bandol, le 2 3 JUIL, 2021
Le Maire,
2 L'association Les Enfants de la Baie : prorogation des délais de la promesse de bail à construction
3 Approbation du protocole transactionnel avec la SAS Europe Service dans le cadre du marché MCH19_49
4 Réduction du titre 51/20 concernant l'établissement LE POISSON D'ARGENT
5 Désignation des membres du conseil municipal au conseil d'administration du
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Bandol auprès de la collectivité
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