Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM
Procès Verbal - pv cm 22 juin
Procès Verbal - PV cm 22 mars
Procès Verbal - PV CM 17 12
Procès Verbal - PV cm 22 mars
Procès Verbal - pv cm 11 avril
Procès Verbal - PV CM 17 12
Procès Verbal - pv cm 11 avril
Procès Verbal - PV CM 24 Septembre 2015
Procès Verbal - pv cm 10 octobre 2014
Procès Verbal - PV CM
Document publié le Mercredi 2 novembre 2016 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 2 NOVEMBRE 2016
COMPTE-RENDU
L'an deux mille seize, le deux novembre à 18 h 00, le Conseil Municipal du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal, 1 Place du Martouret, sous la présidence de Monsieur Michel CHAPUIS ( le Maire).
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Huguette PORTAL, Monsieur Pierre ROBERT, Madame Catherine CHALAYE, Madame Michelle MICHEL, Monsieur Fabrice BREYTON, Monsieur Yves DEVEZE, Madame Caroline BARRE, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Ginette VINCENT, Madame Laurence BOUILHOL, Madame Elisabeth RAFFIER, Monsieur Jacques LABROSSE, Madame Brigitte BENAT, Monsieur Pascal BERTRAND, Monsieur Jean-Dominique TOUSSAINT, Monsieur Eric RAVEYRE, Monsieur Thierry LANARET, Monsieur Pierre David BERGER, Monsieur Hamid BOUZINE, Monsieur Willy GUIEAU, Madame Marlène JARROUSSE-LASHERME, Madame Anne-Lise MIALHE, Monsieur Damien MACHADO, Madame Charlotte OLLAGNON, Monsieur Quentin PETIT, Madame Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Monsieur Didier ALLIBERT, Monsieur Laurent JOHANNY
Ont donné procuration :
Madame Nicolle ARTAUD à Monsieur Yves DEVEZE, Madame Brigitte REYNAUD-COURTOIS à Monsieur Guy CHOUVET, Madame Corinne GONCALVES à Madame Caroline BARRE
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel CHAPUIS déclare la séance ouverte.
La séance a été levée à 18H45.
Date d'affichage :
9 novembre 2016 N° 1 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapporteur : Monsieur Michel CHAPUIS
- DÉCIDE à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret à cette nomination comme le permet l'article L 2121-21, dernier alinéa du CGCT,
- NOMME Madame Marlène JARROUSSE-LASHERME pour remplir les fonctions.
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - ARRÊTÉ DE PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION : FIXATION DU NOMBRE DE SIÈGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES ET RÉPARTITION PAR COMMUNE
Rapporteur : Monsieur Michel CHAPUIS
- DÉCIDE de valider, pour le nouvel EPCI (communauté d'agglomération), l’accord local fixant le nombre de conseillers communautaires à 95.
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 3 SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - ARRÊTÉ DE PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION : DÉSIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES AU SEIN DE LA NOUVELLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION.
Rapporteur : Monsieur Michel CHAPUIS
- PROCÈDE à l'élection des 15 conseillers communautaires selon les modalités de l'article L 5211-6-2 du CGCT.
Suite au vote ainsi effectué, sont déclarés élus :
- Huguette PORTAL
- Pierre ROBERT
- Caroline BARRE
- Willy GUIEAU
- Corinne GONCALVES
- Éric RAVEYRE
- Brigitte BÉNAT
- Michel CHAPUIS
- Élisabeth RAFFIER
- Jean-Dominique TOUSSAINT
- Catherine CHALAYE
- Yves DEVÈZE
- Ginette VINCENT
- Guy CHOUVET
- Laurent JOHANNY.
(Désignation acquise sous réserve de validation de la répartition des sièges par arrêté préfectoral).
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être affiché le 09 novembre 2016
conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire
Michel CHAPUIS