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Conseil Municipal - 831
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Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Bois et produits du bois,
DEPARTEMENT DE L'AUDE Délibération n° 42-2023
VILLE de COURSAN
fo DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt trois
Le dix-neuf septembre à dix-huit heures quinze
Le Conseil Municipal de la Commune de COURSAN
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle Jacques Miro
sous la présidence de Monsieur Edouard ROCHER
Date de convocation du Conseil Municipal : le 13 Septembre 2023
ETAIENT PRESENTS : MM. ROCHER, HERAIL, OROZCO, LAMBERT, RUIZ, BREZET, LEFÈVRE, PARACUELLOS, IMBERNON, GANDOLFO, BADIN, DURAND, Mmes MATEILLE, SAUNIERE, SAOULI- SUCHAIL, FARGUES, IZARD, BOUSQUET.
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur PECH donne pouvoir à M. PECH
Madame BOUTIE donne pouvoir à Mme SAOULI-SUCHAIL
Monsieur MARONDA donne pouvoir à M. HERAÏIL
Madame NAVARRO donne pouvoir à M. RUIZ
Madame POURTIER donne pouvoir à M. OROZCO
Monsieur CALVO donne pouvoir à Mme MATEILLE
Madame FEIT donne pouvoir à M. GANDOLFO
Monsieur AGUZOU donne pouvoir à M. DURAND
ABSENTS : Mmes ALVAREZ, PETREMANN DROUOT, M. BRIQUÉ
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Noël BADIN
Nombre de Conseillers en exercice : 29 Pour : 26
Présents où représentés : 26 Abstention : 0
Votants : 26 Contre : 0
Domaine : 1. Commandes publiques
Sous domaine : 1.7 Actes spéciaux et divers
Objet : Travaux de désimperméabilisation des cours des écoles primaire Jeanne Miquel et maternelle Danielle Casanova - Avenants
Monsieur le Maire rappelle à ses collègues que par délibération n°29-2023 du 25 mai 2023, le conseil municipal a approuvé les marchés pour les deux lots afférents au marché cité en objet pour la tranche ferme (école Danielle Casanova) pour un montant HT total de 216 845,37 € et la tranche optionnelle n° 1 (école Jeanne Miquel) pour un montant HT total de 258 479,63 €.
Ces travaux sont en cours pour ce qui concerne la tranche ferme : les travaux de voirie et d'implantation des jeux sont réalisés cet été, les plantations d'arbres supplémentaires, d'arbustes et de vivaces ainsi que le semis du gazon sec seront réalisés lors des vacances de toussaint 2023.
À ce stade de l'exécution du marché, il convient de se prononcer sur un avenant à passer pour le lot n°1 - « Terrassement généraux - Voirie » avec COLAS France.
Cet avenant consiste en :
- la fourniture d'enrobés Colclair Ocre en remplacement de l'enrobé noir initialement prévu (plus-value : +8 300€ HT)
- le transport des enrobés Colclair par camion calorifugé (Plus-value : + 700 € HT) - la dépose de bordures bois (Plus-value : + 10 € HT le mètre linéaire)
- l'exécution de travaux manuels au droit d'ouvrages terminés y compris le rabattement et la remise en place du paillage (Plus-value : + 975 € HT)
- le sondage/dégagement de la cuve (plus-value : + 650 € HT)
- le sciage écrétage de la cuve (plus-value : + 775 € HT) | - le remplissage de la cuve (plus-value : + 250 € HT) |
| Il convient en conséquence d'intégrer au bordereau de prix unitaire, les prix listés ci-dessus.
En effet, ces prix supplémentaires correspondent :
ÿ A la découverte d'une cuve enterrée
ÿ A la nécessité de prolonger la zone pavée de la cour arrière devant le cabanon afin de permettre la manipulation des vélos et des chariots de ménage (zone initialement prévue en copeaux de bois) entrainant une reprise de cette zone en manuel
F Au choix du remplacement de l'enrobé noir initialement prévu par un enrobé ocre en lieu et place plus adapté au projet
Il est proposé :
- d'accepter l'avenant n°1 à passer avec l'entreprise COLAS France pour le lot n°1 - « Terrassements généraux - Voirie » en intégrant les prix correspondants au bordereau de prix unitaire.
Le Conseil Municipal,
Vu l'avis favorable de la CCAO du 8 septembre 2023
Vu l'avis favorable de la Commission des Finances du 8 septembre 2023
Ouï l'exposé de son Président et après avoir délibéré,
DECIDE :
D'accepter l'avenant n°1 à passer avec l'entreprise COLAS France pour le lot n°1 - « Terrassements généraux - Voirie » en intégrant les prix suivants au bordereau de prix unitaire :
Y Plus-value pour fourniture d'enrobés Colclair Ocre en remplacement de l'enrobé noir initialement prévu : 3 300 € HT
Y_ Plus-value pour le transport des enrobés Colclair par camion calorifugé : 700 € HT Y_ Dépose de bordures bois : 5,00 € HT le mètre linéaire
Y L'exécution de travaux manuels au droit d'ouvrages terminés ÿ compris le rabattement et la remise en place du paillage (Plus-value : + 975 € HT)
ÿ Le sondage/dégagement de la cuve (plus-value : + 650 € HT)
Le sciage écrétage de la cuve (plus-value : + 775€ HT)
Le remplissage de la cuve (plus-value : + 250 € HT)
D'autoriser Monsieur le Maire à signer l'avenant correspondant ainsi que l'ensemble des pièces s'y rapportant.
La présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à COURSAN, les jour mois et an susdits
COURSAN, le 20 sepheqPne Ses \)
SECRETAIRE DE SEANCE
Signé : Monsieur Noël BADIN
LE MAIRE.
Signé : EdouardÆ EË VW TŸ A ON) ? ÿ ge nl , 7 PR TE NU
ni ACT TY
Cet acte est rendu exéegTôire après
télétransmission en Préfecture
en date du 22/09/2023/2023
et Publication sur le site internet de la ville
sur www.coursan.fr en date du 26/09/2023
Accusé de réception en préfecture
011-211101068-20230921-42-2023-DE
Date de télétransmission : 21/09/2023
Date de réception préfecture : 21/09/2023