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Document publié le Lundi 30 décembre 2024 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Déliberation - 08 conseil municipal du 30 decembre 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations affichée et publiée le 31 décembre 2024
Liste des délibérations
Soumises au conseil municipal
Du lundi 30 décembre 2024
L’an deux mille-vingt-quatre, le lundi 30 décembre à 18h05, le conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle du conseil sur la convocation et sous la présidence de Monique VINCENT, ajointe à la politique des affaires générales, des ressources financières et humaines, de la démocratie participative, qui représente monsieur Raphaël MOCELLIN, maire de la ville de Saint-Marcellin.
Date de la convocation : 24 décembre 2024.
Présents :
Monique VINCENT, Christian DREYER, Imen DE SMEDT, Bernard FESTIVI, Nicole NAVA, Jean-Yves BALESTAS, Alain RENAULT, André GILOZ, Marie-Hélène BALLOUHEY, Patricia ODDOUX, Michel CIPRIANI, Jules JANY, Olivia JACQUOT, Lucile VIGNON, Jacques LASCOUMES, Bruno GIARDINO, Jean-Luc PIQUER, Noëlle THAON, Isabelle GAUVIN, Christophe GHERSINU.
Absents représentés :
Raphaël MOCELLIN qui a donné son pouvoir à Monique VINCENT, Véronique TODESCO qui a donné son pouvoir à Imen De Smedt, Ginette PEVET qui a donné son pouvoir à Marie- Hélène BALLOUHEY, Xavier PAGES qui a donné son pouvoir à Bernard FESTIVI, Mylène MATRAS qui a donné son pouvoir à Christian DREYER, Benjamin ARMAND qui a donné son pouvoir à Nicole NAVA, Mathieu GERMAIN qui a donné son pouvoir à Jean-Yves BALESTAS, Sylvie MOCELLIN-CHAPRE qui a donné son pouvoir à Jacques LASCOUMES.
Absents non représentés :
Anne TOURNIER
Jacques LASCOUMES arrive à 18H12, à partir du point n°3.
Désignation du secrétaire de séance : Imen DE SMEDT
Membres en exercice : 29
Membres présents : 20
Délibération n° 2024_135_124 examinée le 30 décembre 2024
Vote de la décision modificative n°4 – Budget principal Ville
Adoptée
Pour : 20 Contre : 5 Abstention : 3
Contre : : Jacques LASCOUMES, Noëlle THAON, Jean-Luc PIQUER, Isabelle GAUVIN, Christophe GHERSINU
Abstention : Sylvie MOCELLIN-CHAPRE, Lucile VIGNON, Bruno GIARDINO Liste des délibérations affichée et publiée le 31 décembre 2024
Délibération n° 2024_136 examinée le 30 décembre 2024
Vote de la décision modificative n°1 – Budget annexe modernisation du Centre Hospitalier Adoptée
Pour : 25 Contre : 0 Abstention : 3
Abstention : Noëlle THAON, Jean-Luc PIQUER, Isabelle GAUVIN
Délibération n° 2024_137 examinée le 30 décembre 2024
Vote de la décision modificative n° 1 – Budget annexe Energie Bois
Adoptée
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 6
Abstention : Jacques LASCOUMES, Sylvie MOCELLIN-CHAPRE, Lucile VIGNON, Noëlle THAON, Jean-Luc PIQUER, Isabelle GAUVIN
Délibération n° 2024_138 examinée le 30 décembre 2024
Compte rendu des décisions prises par monsieur le maire sur délégation du conseil municipal en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales Prend acte