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Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Déliberation - 08 conseil municipal du 16 decembre 2025 liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Liste des délibérations affichée et publiée 19 décembre 2025
Liste des délibérations
Soumises au conseil municipal
Du mardi 16 décembre 2025
L’an deux mille-vingt-cinq, le mardi 16 décembre 2025 à 19h00, le conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle du conseil sur la convocation et sous la présidence de Raphaël MOCELLIN, maire de Saint-Marcellin.
Date de la convocation : 3 décembre 2025.
Présents :
Raphaël MOCELLIN, Monique VINCENT, Christian DREYER, Imen DE SMEDT, Bernard FESTIVI, Nicole NAVA, Jean-Yves BALESTAS, Véronique TODESCO, Alain RENAULT, André GILOZ, Marie-Hélène BALLOUHEY, Ginette PEVET, Xavier PAGES, Michel CIPRIANI, Mylène MATRAS, Benjamin ARMAND, Sylvie MOCELLIN-CHAPRE, Jacques LASCOUMES, Bruno GIARDINO, Jean-Luc PIQUER, Noëlle THAON, Isabelle GAUVIN, Christophe GHERSINU.
Absents représentés :
Patricia ODDOUX qui a donné son pouvoir à Christian DREYER, Mathieu GERMAIN qui a donné son pouvoir à Monique VINCENT, Jules JANY qui a donné son pouvoir à Imen DE SMEDT, Olivia JACQUOT qui a donné son pouvoir à Véronique TODESCO, Lucile VIGNON qui a donné son pouvoir à Jacques LASCOUMES.
Absents non représentés :
Vincent BAYOT
Isabelle GAUVIN arrive à 19h13 au point n°2 - Autorisation de signature de la convention relative à l’accueil d’élèves du lycée La Saulaie dans le cadre d’une mesure de responsabilisation. Son pouvoir a été donné à Jean-Luc PIQUER.
Désignation du secrétaire de séance : Imen DE SMEDT
Membres en exercice : 29
Membres présents : 23
Délibération n° 2025_123 examinée le 16 décembre 2025
Autorisation de signature de la convention relative à l’accueil d’élèves du lycée La Saulaie dans le cadre d’une mesure de responsabilisation
Adoptée à l’unanimité
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0 Liste des délibérations affichée et publiée 19 décembre 2025
Délibération n° 2025_124 examinée le 16 décembre 2025
Gestion des sinistres non déclarés ou non pris en charge par l’assureur
Adoptée à l’unanimité
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2025_125 examinée le 16 décembre 2025
Budget Principal Ville – Vote du Budget primitif 2026
Adoptée
Pour : 20 Contre : 8 Abstention : 0
Contre : Sylvie MOCELLIN-CHAPRE, Lucile VIGNON, Jacques LASCOUMES, Bruno GIARDINO, Jean-Luc PIQUER, Noëlle THAON, Isabelle GAUVIN, Christophe GHERSINU.
Délibération n° 2025_126 examinée le 16 décembre 2025
Subvention d’équilibre de la Ville au CCAS – Versement échelonné
Adoptée à l’unanimité
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0
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Fixation des taux communaux d’imposition 2026
Adoptée
Pour : 20 Contre : 0 Abstention : 8
Abstention : Sylvie MOCELLIN-CHAPRE, Lucile VIGNON, Jacques LASCOUMES, Bruno GIARDINO, Jean-Luc PIQUER, Noëlle THAON, Isabelle GAUVIN, Christophe GHERSINU.
Délibération n° 2025_128 examinée le 16 décembre 2025
Budget annexe Modernisation du Centre hospitalier – Vote du Budget primitif 2026
Adoptée à l’unanimité
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0
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Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0 Liste des délibérations affichée et publiée 19 décembre 2025
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Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0
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Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0
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