unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - CR conseil communautaire 15 avril 2008

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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - CR conseil communautaire 15 avril 2008 Document publié le Mardi 15 avril 2008 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - CR conseil communautaire 15 avril 2008)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Sport, REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES YONNE NORD

DU MARDI 1 5 AVRIL 2008

L'an deux mille huit, le quinze avril à dix huit heures trente, les membres du conseil communautaire, légalement convoqués, se sont assemblés à la Salle des Fêtes de Pont sur Yonne, sous la présidence de Monsieur Jean Claude Leroy, Président.

Etaient présents : Mesdames et Messieurs Brunel, Jacob, Fouchy, Geoffroy (Champigny), Brosseron, Devinat, Lhermurier, Thomas (Chaumont), Denisot, Rondeau (Compigny), Percheminier; Esnault, Legay, Printemps, Aubard (Courlon), Sylvestre, Declinchamps, Cousin (Cuy), Chamaillard, Boulanger (Evry), Pellard, Casarin, Babouhot, Betaille (Gisy les Nobles), Goureau, Martineau (La Chapelle sur Oreuse), Garnier, Lacoste, Rayet, Mazaleyrant (Michery), Chevalier (Pailly), Cormerois, Voisembert,- Lucquin, Chereau (Perceneige), Gautrot, Giloppé (Plessis St Jean), Brière, Léonard, Gérard, Poiret, Domat, Duivon (Pont sur Yonne), Le Gac, Clément (St Sérotin), Dautun, Desrue (Serbonnes), Leroy, Motté, Rosay, Rondeau, Piticco, Pitou (Sergines), Sieper, Guidez, Languillat, Villebois-Darde (Thorigny sur Oreuse), Leruse, Stefunko, Fontaneau, Vergnory (Villeblevin), Genty, Bazin, Delidais, Goglins (Villemanoche), Laventureux, Labbaye (Villenavotte), Bourreau, Baeli R, Baeli MY, Fleureau, Frariçois (Villeneuve la Guyard), Pecorari (Villeperrot), Viault, Ollar, Auger, Rousseau, Prady, Letriche (Vinneuf).

Monsieur Jean Claude Leroy, Président, accueille les délégués élus par les nouveaux conseils municipaux des communes composant la Communauté.

Il rappelle que suivant l’article L5211.8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance d'installation de l'organe délibérant de l’établissement public.de coopération intercommunale est fixée au plus tard le vendredi de 1a 4°" semaine qui suit l’élection des Maires, soit le vendredi 18 avril 2008.

Monsieur Leroy installe les membres du Conseil Communautaire :

COMMUNES TITULAIRES SUPPLEANTS

BRUNEL Jean Claude DUPARD Joël

- CHAMPIGNY JACOB Jean François GEOFFROY Anne Marie

FOUCHY Lionel MONTENAT Valérie

BROSSERON Denise LHERMURIER Michel

CHAUMONT

DEVINAT Catherine THOMAS Christiane

COMPIGNY DENISOT Jean-Michel RONDEAU Arnaud

PERCHEMINIER Jean Jacques | PRINTEMPS Guy

COURLON ESNAULT Patrick BARJON Jacques

LEGAY Christiane AUBARD Jacky

CUY SYLVESTRE François CALDARA Claudine

DECLINCHAMPS Frédéric COUSIN Gilles

EVRY CHAMAILLARD Pierre BOULANGER Régis

PELLARD Jean Luc BABOUHOT Patrick GISY LES NOBLES

CASARIN Franck BETAILLE Laurent

LA CHAPELLE SUR . . OREUSE GOUREAU Moïse MARTINEAU Jean Louis

1/5GARNIER Francis RAYET Véronique

MICHERY | LACOSTE Michel MAZALEYRAT Marcel

PAILLY GOGAND Micheline CHEVALIER Marie Claude

CORMEROIS François LUCQUIN Jean Luc

PERCENEIGE

VOISEMBERT Guy CHEREAU Jean Marie

PLESSIS ST JEAN GAUTROT Yann GILLOPPE Régis

BRIÈRE Christian POIRET Emmanuel

PONT SUR YONNE LEONARD Philippe DOMAT Jeannine

GERARD Gilles DUIVON Jean Paul

ST SEROTIN LE GAC Jacques CLEMENT Stéphane

SERBONNES DAUTUN Jacques DESRUE Jean Claude

LEROY Jean Claude RONDEAU Lise

SERGINES MOTTE Daniel PITICCO Daniel

ROSAY Jean Raoul PITOU André

SIEPER Michel GAILLET Geneviève

THORIGNY SUR OREUSE | GUIDEZ Alain VILLEBOIS-DARDE Annick

LANGUILLAT Eliane CORNE Alain

LERUSE Marc DEPRESLES Daniel

VILLEBLEVIN STEFUNKO Jean FONTANEAU Marie Madeleine

SPAHN Thierry VERGNORY Françoise

GENTY Daniel DELIDAIS Martine

VILLEMANOCHE

BAZIN Yves GOGLINS François

VILLENAVOTTE LAVENTUREUX Claude LABBAYE Anne Marie

. ‘ BOURREAU Dominique FLEUREAU Michel … VILLENEUVE LA . GUYARD BAELI Robert TOULLEC Françoise

BAELI Marie Jeanne FRANCOIS Philippe

VILLEPERRÔT PECORARI Pierre BOUSSER Denise

VIAULT Gérard ROUSSEAU Christian

VINNEUF OLLAR Philippe PRADY Henriette

AUGER Martial LETRICHE André

2/5Monsieur le Président rappelle que notre communauté regroupe 23 communes et a été créée par arrêté de Monsieur le Préfet en date du 29 décembre 2000. Elle a des statuts et un règlement intérieur, un budget principal et un annexe pour les déchets et une fiscalité directe locale votés.

Ses statuts définissent notamment ses compétences (Aménagement de l’espace, Développement économique, Protection et mise en valeur de l’environnement, Equipements sociaux, culturels, sportifs et d’enseignement) et son mode de représentation (chaque commune est représentée en fonction de son nombre d’habitants).Son règlement intérieur fixe les modalités pratiques de fonctionnement

> Election du Président

En préalable, il est fait appel au doyen d’âge de l’assemblée communautaire, Monsieur Pierre PECORARI, et au plus jeune délégué Monsieur Arnaud RONDEAU pour assurer la présidence et le

secrétariat lors de cette séance. |

Le Président donne lecture des articles L5211.2 et.L2122.7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Messieurs Christian Brière (Conseiller Général, Maire de Pont sur Yonne, Vice Président sortant), Jean Claude Brunel (Maire de Champigny, Vice Président sortant), Yann Gautrot (Maire de Plessis St Jean), Marc Leruse (Maire de Villeblevin, Vice Président sortant) et Jean Claude Leroy (Conseiller Général, Maire de Sergines, Président sortant) se déclarent candidats à la présidence et s’adressent chacun à leur tour à l’assemblée.

1° tour de scrutin

Votants : 45

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 45

Majorité absolue : 23

Résultats : Monsieur BRIERE : 24 voix

Monsieur BRUNEL : 7 voix

Monsieur GAUTROT : 1 voix

Monsieur LERUSE : 10 voix

Monsieur LEROY : 3 voix

Monsieur Brière ayant obtenu 24 voix est proclamé Président et est immédiatement installé. Il remercie les membres de l’assemblée pour la confiance qu’ils lui:ont témoigné par ce vote et assure qu’il sera à la disposition de l’ensemble des membres de l’assemblée.

> Election des Vice-Présidents

Le Président propose de fixer à six le nombre de vice-présidents. Chacun d’entre eux aura la responsabilité d’une commission organique (finances, développement économique, déchets, action sociale - jeunesse- sports, environnement et communication).

Election du 1° Vice Président en charge des Finances

1° tour de scrutin

Votants : 45

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 45

Majorité absolue : 23

Monsieur Garnier, candidat unique, ayant obtenu 45 voix, est proclamé 1” vice-président et est

immédiatement installé.

3/5Election du 2°" Vice Président en charge du développement économique

Candidats : MM Brunel (Champigny) et Leruse (Villeblevin)

1° tour de scrutin

Votants : 45

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 44

Majorité absolue : 23

Ont obtenu: M. Brunel : 21 voix

M. Leruse : 23 voix

Monsieur Leruse, ayant obtenu 23 voix, est proclamé 2ème vice-président et est immédiatement installé.

Election du 3°" Vice Président en charge des déchets ménagers

Candidats : MM Bazin (Villemanoche) et Bourreau (Villeneuve la Guyard)

1° tour de scrutin

Votants : 45

Bulletins blancs ou nuls : 2

Suffrages exprimés : 43

Majorité absolue : 22

Ont obtenu : M. Bazin : 17 voix

M. Bourreau : 26 voix

Monsieur Bourreau, ayant obtenu 26 voix, est proclamé 3°" vice-président et est immédiatement installé.

Election du #4” Vice Président en charge de l’action sociale, de la jeunesse et des sports

Candidats : MM Brunel (Champigny), Gautrot (Plessis St Jean) et Viault (Vinneuf)

1° tour de scrutin

Votants : 45

Bulletins blanc$ ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 44

Majorité absolue : 23

Ont obtenu : M. Brunel : 20 voix

M. Gautrot : 5 voix

M. Viault : 19 voix

Monsieur Gautrot se retire.

2% jour de scrutin

Votants : 45

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 44

Majorité absolue : 23

Ont obtenu : M. Brunel : 21 voix

M. Viault : 23 voix

Monsieur Viault, ayant obtenu 23 voix, est proclamé 4 vice-président et est immédiatement installé.

4/5Election du 5°" Vice Président en charge de l’environnement

Candidats : MM Sylvestre (Cuy) et Voisembert (Perceneige)

1° tour de scrutin

Votants : 45

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 45

Majorité absolue : 23

Ont obtenu : M. Sylvestre : 39 voix

M. Voisembert : 6 voix

Monsieur Sylvestre, ayant obtenu 39 voix, est proclamé 5"° vice-président et est immédiatement installé.

Election du 6°" Vice Président en charge de la communication

1° tour de scrutin

Votants : 45 -

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 45

Majorité absolue : 23

Monsieur Percheminier, candidat unique, ayant obtenu 45 voix, est proclamé 6°"° vice-président et est immédiatement installé. |

Les Vice-Présidents remercient les membres de l’assemblée de la confiance qui leur à été témoignée.

> Election des membres du bureau :

Le Président, les 6 Vice-Présidents et les Conseillers Généraux sont membres d'office. Il convient

donc d’élire 17 membres afin que chaque commune soit représentée.

1° tour de scrutin

Votants : 45

Suffrages exprimés : 45

Majorité absolue : 23

Ont obtenu

M. Jacob (Champigny) 45 voix

Mme Brosseron (Chaumont) 45 voix

M. Denisot (Compigny) 45 voix

, M. Chamaillard Œvry) 45 voix

Xo0 LS M. Pellarä (Gisy les Nobles) 45 voix

M. Goureau (La Chapelle sur Oreuse) 45 voix

Mme Gogand (Pailly) 45 voix

M. Cormerois (Perceneige) 45 voix

M. Gautrot (Plessis St Jean) 45 voix

M. Léonard (Pont sur Yonne) 45 voix

M Le Gac (Saint Sérotin) 45 voix

M. Dautun (Serbonnes) 45 voix

M. Motté (Sergines) 45 voix

M. Sieper (Thorigny) 45 voix

M. Genty (Villemanoche) 45 voix

M. Laventureux (Villenavotte) 45 voix

M. Pécorari (Villeperrot) 45, voix

Et ont été proclamés membres du bureau et ont été immédiatement installés.

Le prochain conseil communautaire se réunira le 30 avril prochain à Villeneuve la Guyard pour le vote des budgets. L’ordre du jour étant épuisé, le Président remercie l’assemblée et lève la séance à 21h15.

5/5