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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - CR conseil communautaire 17 avril 2014
Document publié le Jeudi 17 avril 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - CR conseil communautaire 17 avril 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Jeunesse,
COMMUNAUTE DE COMMUNES YONNE NORD
ASSEMBLEE GENERALE DU 17 AVRIL 2014
Salle des Fêtes de Pont sur Yonne
COMPTE RENDU
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Guillon-Cottard, Maire, Brunel (Champigny), Brosseron, Devinat
(Chaumont), Denisot, Khebizi (Compigny), Percheminier, Legay (Courlon), Sylvestre, Declinchamp (Cuy), Gonnet
(Evry), Babouhot, Pellard (Gisy les Nobles), Goureau, Martineau (La Chapelle sur Oreuse), Garnier, Lemeur
(Michery), Cots (Pailly), Cormerois, (Perceneige), Gautrot (Plessis St Jean), Dorte, Bensousssan, Chislard, Domat
(Pont sur Yonne), Le Gac, Baron (St Sérotin), Bonamy, Gourlin (Serbonnes), Pitou, Geeverding (Sergines), Bardeau,
Thiesson, Goncalves (Thorigny sur Oreuse), Leruse, Fontaneau, Spahn (Villeblevin), Genty, Fenaux (Villemanoche),
Laventureux (Villenavotte), Bourreau, Ballin, Largillier, Rault (Villeneuve la Guyard), Petit(Villeperrot), Nézondet,
Noblet, Viault (Vinneuf).
Pouvoir : Mme Jeanjean-Pardon à M Cormerois
Monsieur Dominique BOURREAU, Président sortant, ouvre la séance. Les élections municipales du 23 et 30 mars 2014 ont abouti au renouvellement de l’intégralité du conseil communautaire. Le Président procède à l’installation de la nouvelle assemblée.
Election du Président
En préalable, il est fait appel au doyen d’âge de l’assemblée communautaire, Monsieur Daniel GENTY, et au plus jeune conseiller, Madame Déborah BENSOUSSAN, pour assurer la présidence et le secrétariat lors de cette séance.
Il fait également appel à deux assesseurs : Madame Catherine DEVINAT et Monsieur Sylvain NEZONDET.
Le Président donne lecture des articles L5211.2 et L2122.7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Messieurs Grégory DORTE et Jean Jacques PERCHEMINIER se déclarent candidats à la présidence et s’adressent chacun à leur tour à l’assemblée.
1er tour de scrutin
Votants : 48
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 47
Majorité absolue : 24
Résultats : Monsieur Grégory DORTE 21 voix
Monsieur Jean Jacques PERCHEMINIER 26 voix
Monsieur Jean-Jacques PERCHEMINIER ayant obtenu 26 voix, est proclamé Président et est immédiatement installé.
Il remercie les conseillers communautaires pour la confiance qu’ils lui ont témoigné par ce vote.
Election des vice-présidents
Le Président propose de fixer à huit le nombre de vice-présidents.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
Vu l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la diversité des activités communautaires, - Décide à la majorité (8 voix contre) d’entourer le Président de huit vice-présidents dont les fonctions seront les suivantes :
1er vice-président en charge de l’Economie et de l’Aménagement Numérique 2ème vice-président en charge des Finances
3ème vice-président en charge des déchets Ménagers
4ème vice-président en charge des Affaires Sociales
5ème vice-président en charge du Personnel
6ème vice-président en charge de l’Environnement
7ème vice-président en charge de l’Urbanisme et de l’Aménagement du Territoire 8ème vice-président en charge de la Culture et de la Communication
Election du 1er vice-président
Monsieur Marc LERUSE se déclare candidat.
1er tour de scrutin
Votants : 48
Bulletins blancs ou nuls : 14
Suffrages exprimés : 34
Majorité absolue : 18
Résultats : Monsieur Marc LERUSE 34 voix
Monsieur Marc LERUSE ayant obtenu 34 voix, est proclamé 1er vice-président et est immédiatement installé.
Election du 2ème vice-président
Monsieur Francis GARNIER se déclare candidat.
1er tour de scrutin
Votants : 48
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 48
Majorité absolue : 25
Résultats : Monsieur Francis GARNIER 48 voix
Monsieur Francis GARNIER ayant obtenu 48 voix, est proclamé 2ème vice-président et est immédiatement installé.
Election du 3ème vice-président
Monsieur François SYLVESTRE se déclare candidat.
1er tour de scrutin
Votants : 48
Bulletins blancs ou nuls : 6
Suffrages exprimés : 42
Majorité absolue : 22
Résultats : Monsieur François SYLVESTRE 42 voix
Monsieur François SYLVESTRE ayant obtenu 42 voix, est proclamé 2ème vice-président et est immédiatement installé. Election du 4ème vice-président
Madame Annick BARON se déclare candidat.
1er tour de scrutin
Votants : 48
Bulletins blancs ou nuls : 7
Suffrages exprimés : 41
Majorité absolue : 21
Résultats : Madame Annick BARON 41 voix
Madame Annick BARON, ayant obtenu 34 voix, est proclamée 4ème vice-présidente et est immédiatement installée.
Election du 5ème vice-président
Madame Isabelle THIESSON se déclare candidat.
1er tour de scrutin
Votants : 48
Bulletins blancs ou nuls : 13
Suffrages exprimés : 35
Majorité absolue : 18
Résultats : Madame Isabelle THIESSON 35 voix
Madame Isabelle THIESSON, ayant obtenu 35 voix, est proclamée 5ème vice-présidente et est immédiatement installée.
Election du 6ème vice-président
Monsieur François CORMEROIS se déclare candidat.
1er tour de scrutin
Votants : 48
Bulletins blancs ou nuls : 8
Suffrages exprimés : 40
Majorité absolue : 21
Résultats : Monsieur François CORMEROIS 40 voix
Monsieur François CORMEROIS, ayant obtenu 40 voix, est proclamé 6ème vice-président et est immédiatement installé.
Election du 7ème vice-président
1er tour de scrutin
Messieurs Dominique BOURREAU, Grégory DORTE et Thierry SPAHN se déclarent candidats.
Votants : 48
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 47
Majorité absolue : 24
Résultats : Monsieur Dominique BOURREAU 22 voix
Monsieur Grégory DORTE 21 voix
Monsieur Thierry SPAHN 4 voix 2ème tour de scrutin
Monsieur Thierry SPAHN retire sa candidature.
Messieurs Dominique BOURREAU et Grégory DORTE se déclarent candidats.
Votants : 48
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 47
Majorité absolue : 24
Résultats : Monsieur Dominique BOPURREAU 22 voix
Monsieur Grégory DORTE 25 voix
Monsieur Grégory DORTE, ayant obtenu 25 voix, est proclamé 7ème vice-président et est immédiatement installé.
Election du 8ème vice-président
Monsieur Yann GAUTROT se déclare candidat.
1er tour de scrutin
Votants : 48
Bulletins blancs ou nuls : 13
Suffrages exprimés : 35
Majorité absolue : 18
Résultats : Monsieur Yann GAUTROT 35 voix
Monsieur Yann GAUTROT, ayant obtenu 35 voix, est proclamé 8ème vice-président et est immédiatement installé.
Election des membres du bureau
Le Président et les 8 vice-présidents sont membres d’office du bureau.
Il convient donc d’élire 14 membres afin que chaque commune soit représentée.
1er tour de scrutin
Votants : 48
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 48
Majorité absolue : 25
Ont obtenu :
M Michel GUILLON-COTTARD 48 voix
Mme Denise BROSSERON 48 voix
M Jean-Michel DENISOT 48 voix
M Jean-Claude GONNET 48 voix
M Patrick BABOUHOT 48 voix
M Moïse GOUREAU 48 voix
M Georges COTS 48 voix
M Henry BONAMY 48 voix
M André PITOU 48 voix
M Daniel GENTY 48 voix
M Claude LAVENTUREUX 48 voix
M Dominique BOURREAU 48 voix
M Pierre PETIT 48 voix
M Sylvain NEZONDET 48 voix
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00