Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2016 06 27
Compte-Rendu - 2021 11 30 cr du 30 novembre 2021
Compte-Rendu - 2021 03 30 cr du 30 mars 2021
Compte-Rendu - 2016 03 21
Compte-Rendu - 2016 02 10
Compte-Rendu - 2016 05 23
Compte-Rendu - 2017 06 30
Arrêté - 2016 11 28
Conseil Municipal - CM 2016 09 30
Déliberation - 99 de 073 217300821 20230920 del2023 30 de 1 1 1
Compte-Rendu - 2016 09 30
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chavanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 09 30)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Ruralité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
—
COMMUNE
de
LA
CHAVANNE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
30
septembre
20146
à
48h30
mn
Étaient
présents:
DESCHAMPS-BERGER
Richard,
PELLET
Bernard,
RENARD
Jean-Pierre,
BENOIT
Véronique,
DURET
Mandy,
PETIT
Gilles,
MILES!
Alain,
NOVEL
Stéphanie,
BERTHET
Jean-Philippe,
DOUCHEMENT
Clotilde,
VALLET
Philippe
(parti
après
le
point
3a),
MICHEL
Jean-Pierre.
Excusé
: /
Absent
: MAZZIN]
Jean-Charles.
M.
le Maire
propose
d'approuver
le compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
27
juin
2016.
e
Ne
soulevant
aucune
observation,
le
compte-rendu
est
adopté
à
l'unanimité
des
présents.
1
—
Affaires
financières
co
Facturation
des
travaux
effectués
par
les
services
communaux
pour
des
particuliers
Lors
de grosses
intempéries
ou
dans
certains
cas
particuliers,
il y a lieu
de faire
intervenir
les services
municipaux
pour
déblayer
une
voirie,
abattre
des
arbres
menaçants
de
tomber
et de
gêner
la circulation.
Afin
de
pouvoir
engager
et facturer
ces
travaux,
M.
le
Maire
propose
de
délibérer.
>
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide,
à
l'unanimité
des
présents,
"que
des
travaux
pourront
être
effectués
par
la commune
en
lieu
et
place
de
propriétaires
particuliers,
exclusivement
sur
décision
du
Maire
et
dans
des
situations
d'urgence
entrainant
une
menace
pour
la
sécurité
ou
la salubrité
publique.
*
que
ces
travaux
seront
facturés
aux
tarifs
suivants
:
-
Taux
horaire
de
36
€ pour
les
travaux
ne
nécessitant
que
de
la
main-d'œuvre
et
éventuellement
du
petit
outillage
;
-
Taux
horaire
de
70 € pour
les travaux
nécessitant
l'intervention
de
gros
véhicules
ou
accessoires
(tracteur,
broyeur,
etc.)
2-
Travaux
et
investissements
o
Accessibilité
du
bâtiment
de
la
mairie
:choix
des
options
avant
dépôt
du
Permis
de
Construire
M.
le
Maire
présente
de
nouveau
les
plans
réalisés
par
SICA
HABITAT
RURAL
des
ALPEÉS,
et
rappelle
les
propositions
d'aménagement
et
le
montant
estimé.
1
demande
aux
conseillers
municipaux
de
se
prononcer
sur
différents
points
afin
de
finaliser
le
dépôt
de
demande
de
permis
de
construire
:aménagements
intérieurs
liés
au
rangement
du
matériel
et
construction
d'un
escalier
extérieur
avec
accès
direct
à
la
porte
de
secours
depuis
le
parking.
>
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal :
"décide
de
modifier
l'aménagement
intérieur
pour
le stockage
du
matériel
(tables,
chaises)
Vote
: Pour
=
{2
Contre
= G Abstention
=
0
"décide
de
ne
pas
conserver
l'escalier
extérieur
Vote
: Pour
=
8
Contre
=
2 Abstention
=
1
"autorise
M.
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
administratives
préalables
à
la
réalisation
des
travaux
(dépôt
du
permis
de
construire,
dossier
de
dérogation,
demandes
de
subventions,
consultation
des
entreprise).
3—
Aménagements
divers
o
a-Dénomination
complémentaire
des
rues
de
la
commune
M.
le
Maire
expose
la
demande
de
La
Poste
de
nommer
toutes
les
rues
de
la
commune.
A
ce
jour,
certaines
voiries
n’ont
pas
de
noms,
puisque
la
précédente
opération
s'était
limitée
au
chef-lieu
et
à
quelques
axes
routiers.
I
présente
au
Conseil
les
noms
proposés
par
le
groupe
de
travail
pour
la
dénomination
complémentaire
des
rues.
>
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
(Vote
:
Pour
=
12,
Contre
=
0,
Abstention
=
0)
"approuve
la
liste
complémentaire
proposée
;
"__
décide
de
mettre
ce
projet
en
consultation
au
public
;
“autorise
M.
le
Maire,
si
aucune
observation
n’est
faite,
à
prendre
l'arrêté.
Départ
de
M.
Philippe
VALLET. o
b-Plan
de
circulation
dans
le secteur
de
Plan
Champ
M.
le
Maire
rappelle
que
la
Rue
de
l’Arclusaz,
qui
dessert
le quartier
de
Plan-Champ
en
cours
d'urbanisation,
va
prochainement
être
mise
en
circulation.
Pour
assurer
la sécurité
des
usagers
de
cette
nouvelle
rue,
comme
de
la Rue
des
Vergillods
et la Route
de
Plan-
Champ,
il est
nécessaire
de
définir
l'ordre
de
priorité
des
rues
dans
le carrefour
entre
la
Rüe
de
PArclusaz
et
la
Route
de
Plan
Champ
et de
préciser
les
sens
de
circulation
sur
la
Rue
des
Vergillods.
>
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
: Vote
: Pour
=
11
Contre
=
G Abstention
=
0
"décide
l'installation
d’un
«
Stop
»
à
la
sortie
de
la
Rue
de
l’Arclusaz
sur
la
Route
de
Plan
Champ ;
“
décide
le
maintien
du
sens
unique
de
circulation
sur
la
Rue
des
Vergillods,
depuis
son
intersection
avec
la
Route
de
Plan-Champ
jusqu'à
son
intersection
avec
La
Rue
de
l'Arclusaz
; le
tronçon
entre
ce
dernier
point
et
son
intersection
avec
la
Rue
du
Grand
Pré
sera
remise
en
double
sens,
ce
qui
nécessitera
des
travaux
d'élargissement
;
“
autoriser
M.
le
Maire
à
prendre
l'arrêté
nécessaire
et
faire
effectuer
la
pose
de
la
signalisation
et les
travaux.
4 —
Avis
du
Conseil
Municipal
o
Projet
d'arrêté
préfectoral
portant
révision
du
classement
sonore
des
infrastructures
terrestres
M.
te Maire
informe
qu'il
n'y
a
pas
eu
de
changement
par
rapport
au
précédent
arrêté
concernant
le classement
sonore
des
infrastructures
terrestres.
>
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents,
n'a
pas
d'observation
particulière
à
faire
sur
ce
dossier
et
donne
un
avis
favorable.
o
Modification
simplifiée
du
P.L.U.
de
la
commune
de
Sainte-Hélène-du-Lac
M.
le
Maire
donne
lecture
de
la
modification
simplifiée
du
P.L.U.
de
la
commune
de
Sainte-Hélène-du-Lac
en
expliquant
la
procédure
engagée.
>
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents,
n’a
pas
d'observation
particulière
à
faire
sur
ce
dossier
et
donne
un
avis
favorable.
5 —
Action
sociale
©
Étude
d’une
demande
d’aide
sociale
M.
le
Maire
a
reçu
la
demande
d'une
famille
de
la
commune,
dont
un
enfant
est
scolarisé
dans
un
lycée
chambérien
qui
organise
un
voyage
en
Argentine
dans
le cadre
d’un
tournoi
international
de
rugby
scolaire.
Après
avoir
demandé
des
informations
aux
organisateurs,
M.
le
Maire
fait
part
du
coût
du
voyage
ainsi
que
du
financement
prévu. >
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents,
décide
que
la commune
n'a
pas
vocation
à
financer
ce
genre
d'opération
et
ne
donne
pas
une
suite
favorable
à
cette
demande.
6 —
Questions
diverses
#
Le
chantier
«
Raccordement
des
eaux
usées
de
l'Impasse
de
Saint
Méen
et
des
habitants
de
la
sortie
du
village
de
La
Chavanne
»
a
été
attribué
à
E.H.T.P.
pour
un
montant
HT.
de
69
726,00
€.
Il
doit
se
faire
dans
l'automne.
+
La
soumission
de
l'offre
que
ta commune
avait
fait pour
la vente
de
parcelles
situées
sur
les
Communes
de
La
Chavanne
et
Sainte-Hélène-du-Lac
au
lieu-dit
«
Les
Combilloies
»
n’a
pas
été
retenue.
Une
offre
plus
importante
avait
été
faite.
#2
subventions
ont
été
attribuées
à la commune
par
le département
de
la Savoie
dans
le cadre
du
FDEC
:
-
14
447
€
pour
l'acquisition
du
tracteur
-
14
008
€
pour
la
réfection
du
mur
du
cimetière
+
La
commande
de
bancs
pour
être
installés
Chemin
du
Camp,
Chemin
du
Mollard,
vers
l'entrée
du
cimetière
et sous
les
2
arrêts
bus
(La
Peysse
et
l'Eglise)
est
en
cours.
Une
poubelle
à
mégots
a également
été
installée
(avec
mise
en
place
d'affiches)
au
terrain
muitisports. “+
Le
sentier
qui
relie
les
Vergillods
au
Mollard
Genevier
va
être
entretenu
et ré
ouvert
au
public.
#
Par
courrier,
M.
le
Maire
de
La
Rochette
souhaite
que
la
commune
émette
un
vœu
en
vue
du
maintien
de
la
création
d’un
EHPAD
sur
le territoire
de
sa
commune.
Suite
à
une
incertitude
sur
la
formulation,
ce
vœu
n'est
pas
mis
aux
votes,
mais
il sera
soumis
prochainement
au
Conseil
communautaire
de
Cœur
de
Savoie.
+
Activités
du
Conseil
Municipal
Jeunes
: Présentation
par
Mme
Véronique
BENOIT
-
Une
nouvelle
équipe
de
8 jeunes
démarre.
-
Une
réunion
a eu
lieu
avec
visite
de
la mairie,
de
l'église,
de
la zone
industrielle
de
La
Peyrouse,
du
Pont-Morens,
ainsi
que
du
marais
et
du
lagunage.
-
Un
atelier
peinture
a
été
réalisé
pour
permettre
la
nouvelle
décoration
du
giratoire
qui
est
la
meilleure
réponse
apportée
à ceux
qui
ont
volé
ou
dégradé
la
précédente
décoration.
-__
Ilest
projeté
d'aller
visiter
le Conseil
Départemental
pendant
les
vacances
de
Toussaint.
-
Le
samedi
26
novembre
2016
matinée
solidaire
avec
collecte
pour
la
Banque
alimentaire
et le
Secours
populaire,
en
parallèle
avec
l’action
du
Téléthon.
- _
Renouvellement
de
l'animation
du
Printemps
des
Poètes
avec
la Compagnie
Déblok
Manivelle,
à
rediscuter.
#
Le
mercredi
14
décembre
2016
après-midi
sera
proposé
un
«
goûter-théâtre
»
aux
personnes
de
70
ans
et
plus.
Cette
manifestation
sera
complémentaire
aux
actions
sociales
en
cours
qui
seront
maintenues
(Colis,
Repas,
Aide
financière).
+
M.
le
Maire
informe
que
le
défibrillateur
a
été
volé
le
1%
septembre
2016
avant
d'être
retrouvé
une
semaine
plus
tard
sur
la
commune
de
Coise,
dans
un
talus,
par
les
agents
qui
entretenaient
les
bords
de
voiries.
|| a été
vérifié
et remis
en
service.
Le
Conseil
comme
la population
est
unanime
à déplorer
ce
« geste
imbécile
».
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
Vu
par
nous,
Maire
de
la
commune
de
LA
CHAVANNE
pour
être
affiché
le
05
octobre
2016
à
la
porte
de
la
mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
56
de
la
loi du
5
août
1884.
A
LA
CHAVANNE,
le 05
octobre
2016
Le
Maire,
Richard
DESCHAMPS-BERGER