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Déliberation - 05 2024 16 mai
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Mouret.
Lien du pdf (Déliberation - 05 2024 16 mai)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE DE MOURET
12330
05 65 69 82 86
mairie@mouret-aveyron.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du jeudi 16 mai 2024
Président : Monsieur Gabriel ISSALYS, Maire
Présents 10 : Mesdames Claudine BOSC, Brigitte COMBOUL, Pauline GAYRARD, Messieurs Guillaume BOUSQUET, Florent CAPELLE, Laurent CARLES, Fernand CASTANIER, Jean- Michel COSTES, Laurent PRADELS, Gabriel ISSALYS.
Absents excusés 3 : Mesdames Laurence LE CAM, Sylvie LESTRADE, Monsieur Hubert FONTAINE Pouvoir 1 : M. Hubert FONTAINE a donné pouvoir à Madame Pauline GAYRARD.
Nombre de membre : en exercice : 13 – présents 10 – votants- 11
Quorum : atteint
N° délibérations Descriptif Adoptée 2024-15 Avis de la commune sur le Plan Local d’urbanisme
Intercommunal PLUI de la Communauté de Communes
Conques-Marcillac X
2024-16 Avis sur la proposition des abords de monuments
historiques P.D.A X
2024-17 Adhésion centrale d’achat du SMICA X
Date d’affichage : 27/05/2024
Date de Publication : 24/05/2024