Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022.055 depenses a imputer au compte 6232 fetes e
Déliberation - 2022.055 depenses a imputer au compte 6232 fetes e
Déliberation - 2026.034 depenses a imputer au compte 6232 fetes e
unknown - 2026.034 depenses a imputer au compte 6232 fetes e
Déliberation - d2025 13 depenses a imputer au compte 6232 fetes e
Déliberation - Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et cérémon
Déliberation - Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et cérémon
Déliberation - d2026 36 depenses a imputer au 6232 fetes et cerem
Déliberation - Deepenses a imputer a larticle 6232 Feetes et ceer
Convocation - 2024 017 Depenses a imputer au compte 6232 Fetes e
Déliberation - 13 Dépenses à imputer au 6232 fêtes et cérémonies
Document publié le Mardi 12 avril 2022 par la commune d'Argenvières.
Lien du pdf (Déliberation - 13 Dépenses à imputer au 6232 fêtes et cérémonies)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 12/04/2022
Reçu en préfecture le 12/04/2022 EM
Affiché le
ID :018-211800123-20220401-2022 13-DE
République Française
Département CHER
Commune d'ARGENVIERES
L'an 2022 et le 1 Avril à 19 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi ,
— — 1 dans le lieu habituel de ses séances, Mairie sous la présidence de MENARD
Francine, Maire
Dépenses à imputer au
CORSA SE Présents : Mme MENARD Francine, Maire, M. MOULINNEUF Michel, M.
BREDART Jean-Luc, Mme BROC Caroline, M. COGNOT Gérard, M. DE
SEGUINS-PAZZIS Nicolas
cérémonies)
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme TRINQUET Simone à Mme BROC Caroline, M. CHANDAT David à Mme MENARD Francine, M. FOURMENTRAUX Yves à M. MOULINNEUF Michel
Excusé(s) : Mme VANDENBUSSCHE Julie
Absent(s) : M. CHAMPROUX Martial
invité(s): Secrétaire de mairie CHABASSIER Carole
A été nommé{e) secrétaire : Mme BROC Caroline
Obiet de la délibération : Dépenses à imputer au compte 6232 (Fêtes et cérémonies)
A l'unanimité Madame La Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient de fixer les
Pour : 9 dépenses à imputer au 6232 (fêtes et cérémonies). Contre : 0
Abstention : O
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de fixer les dépenses Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfécture Le : 12 Avril 2022 suivantes au 6232 (fêtes et cérémonies) :
Et - Aliments, boissons, vaisselle jetable, décoration, gerbes, pour les
cérémonies suivantes (voeux du Maire, 8 mai, souvenir des déportés, paques, 14 juillet, 11 novembre, noël, carnaval)
- Droits de SACEM et SPRE, abonnement annuel
Publication ou notification du :
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 01 Avril 2022
La Maire
Francine MENARD