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Déliberation - Deliberation 2020 43
Déliberation - Deliberation 2020 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2020 10)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT Haute-Marne
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché le
[1 (OS [2020
EM
ID
: 052-215200403-20200609-2020_10-DE
Commune
BOURBONNE
LES BAINS
2020/
10
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de conseillers
:
- en
exercice
19
- présents
17
- votants
17
- absents
2
OBJET
Créatioii
et objet
des
commissions
municipales
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à la
porte
de
la
mairie
Le
11
juin
2020
et
que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
O4
juin
2020
Du
mardi
9 juin
2020
L'an
deux
mille
vingt
le 09 juin, à Salle des
fêtes à 20H30.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURBONNE
LES
BAINS Étant
réuni,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
NOIROT,
Maire
Etaient
présents
: André
NOIROT,
Elie
PERRIOT,
Emilie
BEAU,
Christian
TROISGROS,
Marie-France
MERCIER,
Christiane
GOURLOT,
Claude
PETIOT,
Patrick
BREYER,
Catherine
THIVET,
Olivier
LADRANGE,
Delphine
ANDRÉ,
Lydia
HUGUENOT,
Sébastien
HUMBLOT,
Damien
CORNU,
Emmanuel
PASQUA,
Amélie
MOLTER,
Aurélie
LAVILLE.
Etaient
absents
non
excusés
:
Pierre
THOMAS,
Jean-Mary
CARBILLET
Madame
Amélie
MOLTER
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
conformément
à
Particle
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
Président
de
droit,
le
Conseil
Municipal,
désigne
les
commissions
municipales
comme
suit et fixe
leur
nombre
à six.
1%
Commission
: DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
Æ
Thermalisme
%
Intercommunalité
%
Relations
extérieures
Président
Membres
André
NOIROT
Toutes
les
Conseillères
et
tous
les
conseillers
municipaux
+
Budgets
+
Adjudications
%
Marchés
2ème
Commission
: FINANCES Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché le
[1 [OG( 020
ID
: 052-215200403-20200609-2020_10-DE
Président
Membres
Christian
TROISGROS
Olivier
LADRANGE
Christiane
GOURLOT
Delphine
ANDRÉ
Elie
PERRIOT
Aurélie
LAVILLE
Marie-France
MERCIER
Emilie
BEAU
André
NOIROT
8ème
Commission
: TRAVAUX
+
Patrimoine
bâti,
non
bâti
et infrastructures
%
Eau
%
Voirie
et réseaux
+
Cimetière
%
Espaces
publics
%
Logistique
Président
Membres
Patrick
BREYER
Damien
CORNU
Christiane
GOURLOT
Lydia
HUGUENOT
André
NOIROT
Claude
PETIOT
Emmanuel
PASQUA
Sébastien
HUMBLOT
Delphine
ANDRÉ
Elie
PERRIOT
4ème
Commission
: AFFAIRES
CULTURELLES
%
Communication
%
Site
internet
%
Bulletin
municipal
+
Associations
culturelles
et sportives
Jumelage
“+
Fêtes
et cérémonies
Æ
Tourisme
Président
Membres Emilie
BEAU
Damien
CORNU
Catherine
THIVET
Olivier
LADRANGE
Amélie
MOLTER
Christiane
GOURLOT
Marie-France
MERCIER
Emmanuel
PASQUA
André
NOIROT Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché le
| {061
020
EM
ID
: 052-215200403-20200609-2020_10-DE
Bîme
Commission
: AFFAIRES
SOCIALES
%
CCAS
%
Solidarité
%
Précarité
%
Associations
caritatives
æ
Forêts
Président
Membres
Marie-France
MERCIER
Delphine
ANDRÈ
Olivier
LADRANGE
à
Amélie
MOLTER
André
NOIROT
Lydia
HUGUENOT
Christiane
GOURLOT
Aurélie
LAVILLE
Catherine
THIVET
6ère
Commission
: AFFAIRES
GÉNÉRALES
©
|
+
Urbanisme
%
Circulation
+
Sécurité
%
Police
%
Personnel
%
Associations
patriotiques
Président
Membres Elie
PERRIOT
Delphine
ANDRÉ
Marie-France
MERCIER
à
Christian
TROISGROS
ARE
NOIROT
Christiane GOURLOT
Patrick
BREYER
Sébastien
HUMBLOT
Damien
CORNU
La
présente
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
extrait
conforme
Bourbonne
les Bains
le
11 juin
2020