Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2020 32
Déliberation - Deliberation 2020 10
Déliberation - Délibération DEL 2023 33
Déliberation - Délibération DEL 2022 33
Déliberation - Deliberation DEL 2021 33
Déliberation - Deliberation DEL 2022 11
Déliberation - Délibération DEL 2021 59
Déliberation - Délibération DEL 2022 29
Déliberation - Deliberation 2020 2
Déliberation - Deliberation 2020 31
Déliberation - Deliberation 2020 33
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2020 33)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT Haute-Marne
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché
le 14/06/3920
ID
: 052-215200403-20200609-2020_33-DE
Commune
BOURBONNE
LES
BAINS
2020/
53
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre
de conseillers
:
- en
exercice
19
- présents
17
- votants
17
- absents
2
Délégué
du
Conseil
Municipal
auprès
de l'Association
Nationale
des Élus des Territoires Touristiques
(ANETT)
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
11/06/2020
et
que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
O4
juin
2020
Du
mardi
9 juin
2020
L'an
deux
mille vingt
le 09 juin,
à Salle
des
fêtes à 20H30.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURBONNE
LES
BAINS Étant
réuni,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
NOIROT,
Maire
Etaient
présents
: André
NOIROT,
Elie
PERRIOT,
Emilie
BEAU,
°
Christian
TROISGROS,
Marie-France
MERCIER,
Christiane
GOURLOT,
Claude
PETIOT,
Patrick
BREYER,
Catherine
THIVET,
Olivier
LADRANGE,
Delphine
ANDRÉ,
Lydia
HUGUENOT,
Sé-
bastien
HUMBLOT,
Damien
CORNU,
Emmanuel
PASQUA,
Amé-
lie MOLTER,
Aurélie
LAVILLE.
Etaient
absents
non
excusés
:
Pierre
THOMAS,
Jean-Mary
CARBILLET
Madame
Amélie
MOLTER
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le
Maire
indique
à
l'assemblée
qu’il
représente
de
plein
droit
la
Commune
auprès
de
l'Association
Nationale
des
Elus
des
Territoires
Touristiques
(ANETT).
Par
conséquent,
le
Conseil
Municipal,
approuve
à
l’unanimité,
la
représentation
de
droit
de
Monsieur
le
Maire
auprès
de
l’Association
Nationale
des
Elus
des
Territoires
Touristiques
(ANETT).
La
présente
délibération
est adoptée
à l'unanimité.
Au
registre
sont
les signatures
Pour
extrait
conforme
Bourbonne
les
Bains
le
11
juin
2020