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Compte-Rendu - CR du 30 12 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roquefort-de-Sault.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 30 12 2021)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Compte-rendu
Conseil
Municipal
du
30
Décembre
2021.
Présents
:
Benoit
Olive,
Nathalie
Cervello,
Didier
Alary,
Pierrick
Salamero-Julia,
Dominique
Lance.
Ouverture
de
la séance
à 19h15
par
Benoît
Olive
- Dominique
Lance
est le secrétaire
de séance.
Traitement
des
Délibérations
mises
à
l’ordre
du
jour
:
+
Autorisation
de
pacage
dans
la forêt
INARD
pour
l’année
2022
>
La
délibération
est
votée
à
l'unanimité
des
présents.
+
Autorisation
de
pacage
dans
la forêt
ARMENGOL
pour
l’année
2022.
>
La
délibération
est
votée
à l’unanimité
des
présents.
+
Autorisation
de
pacage
dans
la forêt
BOURGIER-VIGNAUD
pour
l’année
2022.
>
La
délibération
est
votée
à l'unanimité
des
présents.
+
Autorisation
de
pacage
dans
les forêts
communales
et
intercommunales
pour
l’année
2022.
>
La
délibération
est
votée
à l'unanimité
des
présents.
+
Ramassage
de
bois
mort
et
mort-bois
pour
l’année
2022.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
Considérant
que
la commune
sollicite
de
bon
droit
cette
autorisation.
Demande
à
l'Office
National
des
Forêts
de
bien
vouloir
accorder
à
tous
les
foyers
de
la
commune,
l'autorisation
d'enlever
le
bois
mort,
le
mort-bois
et
les
rémanents
d'exploitation
dans
les
forêts
communales
et
intercommunales
soumises
au
régime
forestier
durant
l’année
2022.
Désigne
comme
entrepreneur
responsable,
Monsieur
Bernard
JUMBOU,
employé
communal
domicilié
au
hameau
de
Buillac
1 rue
du
cers
à
Roquefort
de
Sault.
>
La
délibération
est
votée
à l’unanimité
des
présents.
+
Redevance
eau
et
assainissement
pour
l’année
2022.
Cette
redevance
s'élève
à
131,58
€ pour
l’année
2022.
Cette
augmentation
se
traduit
par
la
hausse
du
taux
de
la
redevance
pour
la
modernisation
des
réseaux
de
collecte. Le taux
de
la
redevance
pour
la
pollution
domestique
reste
inchangé.
Pour
rappel,
le montant
de
ces
deux
derniers
taux
est
imposé
par
l’agence
de
l’eau
et ces
redevances
qui
sont
collectées
par
la commune
sont
reversées
à
l’agence
de
l’eau.
Pour
la
part
communale,
aucune
augmentation
n’est
prévue
pour
cette
année.
>
La
délibération
est
votée
à l’unanimité
des
présents
+
Inscription
à
l’état
d’assiette
et vente
de
coupes
de
bois
— Forêt
Communale
de
Roquefort
de
Sault
Cela
vise
à accepter
le fait
qu'il
n’y
aura
pas
de
vente
de
bois
en
2022.
>
La
délibération
est
votée
à l’unanimité
des
présents. +
Devis
isolation
gîtes
Suite
au
plan
de
relance
mis
en
place
par
l'Etat,
une
délibération
avait
été
prise
le
13
février
2021
adoptant
l'opération
«rénovation
de
bâtiments
communaux
et
arrêtant
les
modalités
de
financement
».
Une
subvention
avait
été
obtenue
à
hauteur
de
60%
sur
le
montant
H.T.
des
travaux.
L'entreprise
BRO
nous
avait
présenté
un
devis,
mais
elle
n’est
plus
active.
L'entreprise
Teknikal
Isolation
nous
a fourni
un
devis
de
23
155,00
€
HT
soit
24
498,10
€ TTC
afin
de
procéder
aux
travaux
d'isolation.
La
part
communale
d’autofinancement
s'élève
à 10
605,10
€
>
La
délibération
est
votée
à l’unanimité
des
présents.
+
Devis
terrassement
camping.
Réfection
de
la voirie
en
partie
haute
du
camping
(finition
en
revêtement
« 3 couches
» émulsion
65%)
Le
montant
du
devis
de
la
COLAS
s'élève
à
35
700,00
€
H.T.
soit
42
840,00
£ T.T.C.
Pour
rappel,
ce
projet
est
éligible
à une
subvention
à hauteur
de
80%
sur
le
montant
H.T
des
travaux.
La
part
d’autofinancement
communale
s'élève
à 14
280,00€.
Les
dalles
et
Pods
reportés
sur
2023.
—
La
délibération
est
votée
à l’unanimité
des
présents.
+
Délibération
La guinguette.
Monsieur
Guillaume
Conesa
nous
a donné
le projet
d'exploitation
pour
2022.
Ci-après
les
horaires
prévus
à minima.
Ouverture
le 08
avril.
08
avril
/ 25
mai
>
Vendredi
soir
au
dimanche
soir.
26
mai
/ 10 juillet
Æ
Jeudi
soir
au
dimanche
soir.
13
juillet / 15
août
mercredi
soir
au
dimanche
soir
(+ ouvert
le 15
août).
18
août
/ 28
août
jeudi
soir
au
dimanche
soir.
02
septembre
/ 31
décembre
=
vendredi
soir
au
dimanche
soir.
Fermeture
annuelle
prévue
au
01
janvier
2023.
>
La
délibération
est
votée
à l’unanimité
des
présents.
+
Divers.
Les
sacs
poubelles
sont
à récupérer
à
la mairie.
Pour
rappel,
ci-après
les
conditions
d’attribution.
(Parution
sur
le CR
du
Conseil
Municipal
du
13/02/2021) :
Rappel
sur
la condition
d’attribution
des
paniers
gourmands
aux
ainés.
{Parution
sur
le CR
du
Conseil
Municipal
du
19/12/2020) :
22
personnes
ont
bénéficié,
cette
année,
de
ce
geste
de
la
commune.