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Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 16 août 2022
Document publié le Mardi 16 août 2022 par la commune de Roquefort-de-Sault.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 16 août 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 août 2022.
Présents :
Benoit Olive, Didier Alary, Nathalie Cervello, Dominique Lance.
Absent excusé :
Pierrick Salamero-Julia.
Ouverture de la séance à 18h00 par Benoît Olive, Dominique Lance en est le secrétaire de séance.
Traitement des Délibérations mises à l’ordre du jour :
❖ Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG de la Fonction
Publique Territoriale de l’Aude : Actualisation à compter du 1er janvier 2022.
→ La délibération est votée à l’unanimité des présents.
❖ Devis pour travaux sur le réseau dit « de la Mole ».
Ces travaux, d’un montant de 10845€ TTC, constituent la première phase de notre projet visant à améliorer
notre gestion communale des ressources en eau. Les travaux engagés visent à mieux approvisionner et
mieux gérer notre réseau secondaire pour garantir à nos villages un accès conséquent et régulier à de l’eau
non-contrôlée (fontaines) ; ressource à privilégier pour les usages non-domestiques de l’eau (arrosage des
jardins, nettoyage des voitures, remplissage des aménagements « aqua-ludiques » …)
Ces travaux consistent à raccorder le trop plein du château d’eau de Buillac sur le réseau des fontaines, à
mettre en place une vanne permettant au besoin la dissociation des réseaux de Roquefort et de Buillac au
niveau du chemin de la Ilhe et à remettre en état de fonctionnement les vannes de fermeture du château
d’eau de la Mole pour permettre d’en contrôler le débit.
En parallèle :
- une intervention sur le captage d’eau de La Majousse a été réalisée par nos agents techniques afin d’en
« optimiser » le rendement.
- nous poursuivons nos études de production/consommation sur le réseau principal (poursuite des relevés
hebdomadaires et nocturnes) afin d’envisager les actions futures à mener. Si certaines pistes de travail se
dégagent d’ores et déjà, un point complet sera réalisé sur cette thématique mi-octobre.
→ La délibération est votée à l’unanimité des présents.
❖ Devis éclairage public sur les 2 terrains de pétanque (entreprise Robert).
Ces travaux, d’un montant de 6008,17€ HT (7209,80 TTC), visent à doter nos deux terrains de pétanque de
systèmes d’éclairage récents et efficaces afin d’en permettre un accès nocturne confortable.
→ La délibération est votée à l’unanimité des présents.
❖ Devis illuminations de Noël.
Le Conseil Municipal valide cet investissement qui s’inscrit dans la démarche de proposer progressivement
une illumination festive et conviviale à nos villages au moment des fêtes de fin d’année.
→ La délibération est votée à l’unanimité des présents.
❖ Subventions exceptionnelles NSD Madres et Altriman triathlon club.
Le Conseil Municipal valide ces subventions attribuées de façon exceptionnelle aux associations citées
dans le cadre des projets « repas champêtre du 14 juillet » pour NSD Madres et du « challenge de Madres
» pour l’Altriman triathlon club (subventions correspondant au coût des animations musicales).
→ La délibération est votée à l’unanimité des présents. ❖ Délibération pour accroissement temporaire d’activité.
Le Conseil Municipal valide cette délibération pour la mise en place d’un contrat de travail de 6 mois à
compter du 01 octobre 2022.
→ La délibération est votée à l’unanimité des présents.
❖ Délibération DM n°2 bis M57 (budget de la commune)
La DM n°2 bis remplace la DM n°2 pour erreur matérielle.
Afin d’approvisionner le compte 739118, il y a lieu de prendre la DM suivante :
Compte 739118 : + 443 €
Compte 618 : - 443 €
→ La délibération est votée à l’unanimité des présents.
❖ Divers IMPORTANTS
Dossier « affouage 2023 ».
La première phase de ce projet vient de se terminer fin août. Nous vous remercions pour vos retours et pour
votre respect des délais de réponse établis.
Pour rappel cette première phase consistait, via des bulletins de « pré-inscription », à répertorier un nombre
de personnes intéressées par ce service afin de définir le nombre de stères mis en jeu et pouvoir ainsi engager
la deuxième phase du dossier, à savoir les discussions/négociations concrètes avec des professionnels de la
filière bois.
Nous avons conscience que cette deuxième phase sera sans doute la plus complexe à mener. Pour que ce droit
d’affouage conserve un sens pour notre communauté et qu’il soit maintenu, nos objectifs resteront que la
prestation proposée soit accessible au plus grand nombre de personnes préinscrites (sans distinction de
capacités physiques, de matériel…) et ce dans un tarif acceptable (la barrière des 60€ / stère reste l’objectif). Si
tel n’était pas le cas, nous aviserons de la suite à donner à ce dossier.
Dossier « bar, épicerie, restaurant ».
La convention d’occupation temporaire du domaine public ainsi que le contrat de location de la licence IV liant
notre commune à la SAS La Guinguette de Sault arrivent à leurs termes au 31 décembre 2022.
Nous souhaitons donc ouvrir un appel à projet afin d’anticiper sur le fonctionnement futur de ce commerce.
Cette structure étant au cœur de notre vie collective et sociale, il nous semble nécessaire que chacun d’entre
nous puisse être partie prenante dans son avenir. Aussi, si vous le souhaitez, nous vous engageons à :
- d’une part, faire circuler cet appel à projet à des proches, à des amis, à des professionnels… qui pourraient
être intéressés par la « reprise » de cet établissement et ainsi nous transmettre un projet.
- et, d’autre part, à nous transmettre vos attentes, votre vision sur le fonctionnement de ce lieu et sur la place
qu’il doit tenir dans notre village. Ces avis nous permettrons d’enrichir notre réflexion et d’orienter notre choix
entre les différents projets reçus.
N’hésitez pas à vous engager dans cette démarche participative, il n’y aura ni parti-pris, ni jugement personnel !
Projets ou avis à transmettre avant le dimanche 9 octobre, soit en format papier dans la boite aux lettres de
la mairie, soit par courrier à l’adresse de la mairie, soit par mail : mairie-roquefort.de.sault@wanadoo.fr
Communication Association de Chasse.
A la demande de l’Association de Chasse de notre commune et ce dans une volonté d’échange et de sécurité,
nous vous communiquons les informations suivantes : - l’ouverture de la chasse au grand gibier est prévue le samedi 3 septembre 2022
- chaque jour où une battue au grand gibier est organisée sur le territoire de la commune (samedi, dimanche,
mercredi) l’indication du lieu de la chasse est à disposition sur la porte d’entrée du local de chasse
- à titre informatif, les jours de non-chasse sur le massif de Madres sont les suivants : mercredi 7 septembre,
jeudi 15 septembre, vendredi 23 septembre, samedi 1er octobre, dimanche 16 octobre, mardi 25 octobre.
Pour les autres jours, le massif reste bien entendu ouvert à chacun des « usagers » de la montagne.
Location de garage.
Un des garages communaux situés « Passage de l’Abreuvoir » à Roquefort sera disponible à la location à
compter du 1er novembre 2022 pour un montant de 50 euros mensuels.
Les demandes de location sont à transmettre à la mairie par courrier ou par mail avant le 1er octobre 2022.
En cas de demandes multiples, les critères d’attribution définis seront : le nombre de jours de présence estimés
sur la commune des demandeurs et la possession préalable ou non d’un garage privatif. Si ces critères
d’attribution s’avéraient insuffisants, un tirage au sort pourrait être effectué pour attribuer la location.
L’ensemble du Conseil Municipal vous souhaite une bonne rentrée et remercie chacun
d’entre vous pour le bel été passé dans nos villages.