Conseil Municipal - cms Municipal du 14 decembre 2015

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Conseil Municipal - cms Municipal du 14 decembre 2015 Document publié le Lundi 14 décembre 2015 par la commune de Barby. Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Municipal du 14 decembre 2015)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Investissement et développement économique, COMMUNE DE BARBY

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2015

(CONVOCATION DU 10 DECEMBRE 2015)

ÉTAIENT PRÉSENTS

Messieurs BORRIONE, FANTIN, GACHET, GUICHET, JULLIEN, LAISSUS, PIERRETON, ROUX, ZANONI

Mesdames CHAPPUIS, ASSELIN, BROSSON, GIRERD, HISBI, JEAN, MERLE, RABILLER, SCHNEIDER, SIMON, VALLET

Formant la majorité des Membres en exercice.

ÉTAIENT EXCUSÉS

Monsieur Pascal BOUVIER donne pouvoir à Madame Corinne GIRERD. Madame Catherine DEBAISIEUX donne pouvoir à Madame Agnès SIMON. Monsieur Mohamed ZAOUCHE

Monsieur Grégory BORRIONE est désigné Secrétaire de Séance.

Madame le Maire propose d’ajouter un point supplémentaire à l’ordre du jour du Conseil Municipal concernant l’attribution d’une subvention à l’association « Bien Vivre au Clos Gaillard ».

I. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 23 NOVEMBRE 2015

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du compte rendu de la réunion du 23 novembre 2015, adopte à l’unanimité le procès-verbal qui en a été dressé.

II. DECISION MODIFICATIVE N° 4

Monsieur Didier FANTIN, Adjoint au Maire, propose aux membres du Conseil Municipal la Décision Modificative ci-dessous :

Article Fonction Opération INVESTISSEMENT Budget 2015

DM 4

Dépenses

DM 4

Recettes

Budget

2015

45811 824 157 Abords Monférine - 25 000.00 - 25 000.00

45821 824 157 Abords Monférine - 25 000.00 25 000.00

2315 822 159 Allée du Rossignol 171 644.00 - 4 000.00 167 644.00

21318 01 152 Gros entretien

bâtiments

82 000.00 - 6 000.00 76 000.00

21311 020 139 Rénovation intérieur

mairie

31 696.00 2 000.00 33 696.00

2312 824 57 Chemins piétonniers 1 000.00 8 000.00 9 000.00

TOTAL 286 340.00 25 000.00 25 000.00

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- VOTE favorablement la Décision Modificative n° 4 du Budget Général 2015.

III. PRESENTATION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT 2016-2020

Monsieur Didier FANTIN, Adjoint aux Finances, présente au Conseil Municipal le projet de programme pluriannuel d’investissement 2016-2020, les hypothèses de virement de la section de fonctionnement à la section d’investissement et la capacité d’investissement estimée pour la période 2016/2020.COMMUNE DE BARBY

La masse financière qui pourrait être destinée aux investissement structurants pourrait s’élever à 1 800 000 € et aux investissements courants à 3 170 000 €.

Les investissements courants concerneront principalement les bâtiments publics (écoles, mairie, église, Mouettes, gymnase) ainsi que l’éclairage public et la voirie.

IV. REAMENAGEMENT PAYSAGER DU CENTRE COMMERCIAL ET REFECTION DES CHEMINS PIETONNIERS DU CLOS BESSON

Monsieur Vincent JULLIEN, Adjoint aux Travaux, présente au Conseil Municipal le projet de requalification des espaces publics du centre commercial et de réfection des chemins piétonniers du Clos Besson proposé par le cabinet Folia.

Les objectifs consistent à transformer les espaces publics du centre commercial afin qu’il ne s’agisse pas seulement d’un lieu que l’on traverse et où l’on chemine mais d’un lieu qui puisse devenir un espace de rencontre. Il s’agit ainsi de créer des lieux de pause et de convivialité (salons de verdure, placette centrale, aire de jeux) de réorganiser les espaces paysagers et de mettre en valeur les façades commerciales.

La réfection de certaines portions des cheminements piétonniers du Clos Besson est également prévue, ainsi que l’amélioration de la visibilité du mail piéton et du centre commercial depuis l’avenue de salins.

V. M. ET MME BURDIN « LE PALAIS DES HIRONDELLES » - TRAVAUX EN ECHANGE D’UNE CESSION DE TERRAIN

Madame le Maire rappelle au Conseil municipal la vente du bien immobilier dénommé « Le Palais des Hirondelles » au profit de la Société NEXT INVESTISSEMENT.

Afin de permettre un accès plus confortable à ce projet, M. et Mme BURDIN ont donné leur accord pour céder une bande de terrain à l’intersection de l’impasse de la Trousse et de l’avenue Principale

Cette bande de terrain est cadastrée de la manière suivante :

Section N° Lieudit Surface totale Surface cédée environ

AM 106 « 19 impasse de la Trousse » 06 a 16 ca 00 a 15 ca

Total 06 a 16 ca 00 a 15 ca

Cette cession se réalisera à titre gratuit en contrepartie de la réalisation d’une clôture, d’une grille et d’un regard d’eaux pluviales et de la mise en place de deux piliers pouvant accueillir un portail.

Madame le Maire précise que la numérotation et la surface définitive de la parcelle à céder seront celles

résultant du document d’arpentage établi par un Géomètre – Expert,

Le Conseil Municipal,

après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire et après avoir délibéré, à l’unanimité :

- APPROUVE l’acquisition à titre gratuit de l’emprise de terrain issue de la parcelle cadastrée AM

106 d’une superficie d’environ 15 m² auprès de M. et Mme BURDIN en contrepartie de la réalisation

des travaux susmentionnés.COMMUNE DE BARBY

- PRECISE que la numérotation et la surface définitive de la parcelle à céder seront celles résultant

du document d’arpentage établi par un Géomètre – Expert

- MANDATE les représentants suivants pour comparaître à l’acte et signer tous documents relatifs

à cette affaire :

 acte notarié : Madame le Maire ou en cas d’empêchement les Adjoints dans l’ordre du tableau,

 acte administratif : le 1er Adjoint ou en cas d’empêchement les autres Adjoints dans l’ordre du tableau.

VI. RECRUTEMENT D’UN INTERVENANT POUR L’ENCADREMENT DES ETUDES SURVEILLEES DANS LE CADRE DES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

Monsieur Christophe PIERRETON, rappelle au Conseil Municipal sa délibération en date du 8 juin 2015 fixant les modalités des études surveillées dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires.

Celle-ci autorisait notamment Madame le Maire à faire appel à des enseignants pour l’encadrement de ces études. Il s’avère qu’aucun enseignant des écoles de la Commune ne puisse se libérer pour assurer cet encadrement le jeudi de 15h30 à 16h30 du fait de l’organisation des APC.

Madame Magali THIBOUD qui intervient déjà dans le cadre des TAP a accepté d’assurer l’encadrement des études surveillées à compter de la rentrée des vacances de Noël.

Monsieur Christophe PIERRETON propose au Conseil Municipal d’autoriser Madame le Maire à signer une convention avec l’association PSA Savoie pour la mise à disposition de la Commune de Madame Magali THIBOUD, les jeudis de 15h30 à 16h30, du 7 janvier au 5 juillet 2016, pour l’encadrement des études surveillées sur la base d’un tarif horaire de 22,29 euros.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- AUTORISE Madame le Maire à signer avec l’association PSA Savoie une convention de mise à disposition de Madame Magali THIBOUD pour l’encadrement des études surveillées selon les modalités détaillées ci-dessus.

- DIT que les crédits nécessaires à la prise en charge de cette convention sont inscrits au budget.

VII. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION BIEN VIVRE AU CLOS GAILLARD

Monsieur Christophe PIERRETON, Adjoint en charge des associations, rappelle au Conseil Municipal sa délibération en date du 6 juillet 2015 décidant de la répartition des crédits de subvention aux associations locales de Barby.

La subvention concernant l’association « Bien Vivre au Clos Gaillard » n’a pas pu être présentée le 6 juillet. En effet, cette association était en sommeil depuis 1 an et demi. Une assemblée générale s’est tenue récemment. Une nouvelle équipe a été constituée permettant de relancer son activité, ce qui explique cette demande de subvention tardive.

Pour faciliter la reprise d’activité de cette association, Monsieur PIERRETON propose au Conseil Municipal de lui accorder une subvention d’un montant de 150 €.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE d’attribuer une subvention de 150 € à l’association « Bien Vivre au Clos Gaillard ».COMMUNE DE BARBY

VIII. ARRETES PRIS EN VERTU D’UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

DATE ENTREPRISES /

ORGANISMES

RETENUS

OBJET MONTANT HT

1er décembre 2015 ALP’PLOMBERIE Remplacement du ballon d’eau chaude de la Salle

des Fêtes

1 230,79 €

1er décembre 2015 CITYLUM Rallonge pour les illuminations de Noël

105,42 €

1er décembre 2015 APRI VERT Sel de déneigement 546,00 €

3 décembre 2015 FOLIATEAM RHONE

ALPES

Changement du standard

et des postes

téléphoniques de la Mairie

3 500,00 €

3 décembre 2015 FOLIA Urbanisme

Paysage

Etude pour la

requalification des

espaces publics du centre

commercial de Barby

3 000,00 €

3 décembre 2015 CONCEPT URBAIN Fourniture de potelets 1 442,00 €

3 décembre 2015

UC Bâtiment

LMC Electricité

CV Plomberie -

chauffage

Aménagement d’un WC

pour personnes à mobilité

réduite au Centre de

Loisirs des Mouettes

Peinture / carrelage

Electricité

Plomberie / chauffage

2 945,40 €

672,60 €

1 909,15 €

4 décembre 2015 BLONDET Travaux Clos Besson – cheminement piétons et

chaussées

5 321,00 €

8 décembre 2015 DISTRIBUTEC Loyer mensuel pour un local situé 8 Impasse des

Larmuzes d’une durée de

35 mois à compter du 10

décembre 2015

400,00 €

(hors charge)

8 décembre 2015 ALP’PLOMBERIE Réparation de

l’alimentation d’eau de la

maison 80 Avenue

Principale

447,39 €COMMUNE DE BARBY

11 décembre 2015 DESCOURS ET

CABAUD

Fourniture d’un enrouleur

pour le compresseur des

services techniques

258,34 €

L’Ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

BARBY, le 17 décembre 2015

Le Maire, Le Secrétaire de Séance,

Catherine CHAPPUIS Grégory BORRIONECOMMUNE DE BARBY