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Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Boulvé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil 28.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
République Française COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU
DÉPART OT MARDI 28 NOVEMBRE 2023
46800 - PORTE-DU-QUERCY COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY
Séance du 28 novembre 2023
Nombre de L'an deux mille vingt-trois, le mardi 28 novembre à 20 heures 30, le Conseil
membres en Municipal de Porte-du-Quercy, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre exercice : 19 prescrit par la loi, à la mairie de Saint Matré, commune déléguée de Porte-du-
Présents : 10 Quercy, sous la présidence de Monsieur Christian BESSIERES, Maire.
Excusés : 4 Étaient présents :
Pouvoir : 0 Messieurs P. AUSSET, J.-F. BLANDINIERES, J. BOUYSSOU, J. COWLEY, F. Absents : 5 GARY, D. GERALDO NOVO, J. LONGUETEAU, D. RODRIGUES, L.
SÉMÉNADISSE
Date de Excusés : T. ANDRIEU, C. MERCIER, P.-M. MOURGUES, M.-V. SERRES,
convocation : Absents : L. BORTOLU, S. CAUZIT, P. LAURENS, X. MOLES, A. VALADIÉ
21 novembre 2023
Est désigné secrétaire de séance : J. COWLEY
Monsieur le maire déclare la séance ouverte à 20h30.
L’ordre du jour est le suivant : Approbation du procès-verbal de la séance précédente ; Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune de Fargues ; ADS- avenant n°1 à la convention de mise à disposition du service pour l'instruction des actes d’application du droit des sols ; Autorisation de signature pour le marché de transformation d’un bâtiment agricole en logement communal à Bovila, Fargues ; Salle des fêtes de Saux : travaux charpente; DM1- budget logements locatifs : provisionnement de créances ; DMS : Participation au RPI de Montcugq ; DM6 : Achat de défibrillateurs ; Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : Approuvé à l’unanimité
Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune de Fargues : Adopté à l’unanimité
ADS- avenant n°1 à la convention de mise à disposition du service pour l'instruction des actes d’application du droit des sols : Adopté à l’unanimité
Autorisation de signature pour le marché de transformation d’un bâtiment agricole en logement communal à Bovila, Fargues : Non voté
Salle des fêtes de Saux - travaux charpente : Adopté à l’unanimité
DM1- budget logements locatifs : provisionnement de créances : Adopté à l’unanimité DM : Participation au RPI de Montcuq : Adopté à l’unanimité
DM6 : Achat de défibrillateurs : Adopté à l’unanimité
Questions diverses
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.
Le maire, Christian BESSIERES