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Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Boulvé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 17.01.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU PER T 17 JANVIER 2023
46800 — PORTE-DU-QUERCY COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY EEE
Séance du 17 janvier 2023
Nombre de membres L'an deux mille vingt-trois, le mardi 17 janvier à 20 heures 30, le Conseil Municipal de Porte-du- en exercice : 19
Présents : 15
Excusés : 3
Pouvoir : 0
Absents : 1
Date de
convocation :
12 janvier 2023
Quercy, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances à Saint-Matré, commune déléguée de Porte-du-Quercy sous la présidence de Monsieur Christian BESSIERES, Maire.
Étaient présents :
Madame M.-V. SERRES,
Messieurs T. ANDRIEU, P. AUSSET, L. BORTOLU, J. BOUYSSOU, S. CAUZIT, J. COWLEY, F. GARY, D. GERALDO NOVO, P. LAURENS, J. LONGUETEAU, X. MOLES, P.-M. MOURGUES, D. RODRIGUES
Excusés : J.-F. BLANDINIERES, C. MERCIER, L. SÉMÉNADISSE
Absents : A. VALADIÉ
Est désigné(e) secrétaire de séance : Marie-Véronique SERRES
Monsieur le maire déclare la séance ouverte à 20h30.
L’ordre du jour est le suivant: Approbation du procès-verbal de la séance précédente; Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et désignation des membres ; Demande d’adhésion de la commune de Marminiac au SIFA — avis du Conseil Municipal ; Choix de l’entreprise pour les
travaux de toiture de l’atelier communal du Boulvé : Questions diverses.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : Approuvé à l’unanimité des présents
Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et désignation des membres : Voté à l’unanimité des présents
Demande d’adhésion de la commune de Marminiac au SIFA — avis du Conseil Municipal : Voté à l’unanimité des présents
Choix de l’entreprise pour les travaux de toiture de l’atelier communal du Boulvé : Votants : 14 — Contre : 0 — Abstention : 0 — Pour : 14
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Le maire, Christian BESSIERES